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14 janvier 2026 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’AMF - Vœux 2026 à la Place financière - Mardi 13 janvier 2026 … des fonds d’investissement « défense », et renforcé sa coopération avec la Direction générale de l’armement. C’est … |
01 janvier 2026 | Doctrine | Position DOC-2009-29 - Questions-Réponses sur le dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs de marché … sur le site de l’AMF dans la rubrique « nos accords de coopération. » 1.2 La certification des organismes organisant … sur le site de l’AMF dans la rubrique « nos accords de coopération. » 1.2 La certification des organismes organisant … sur le site de l’AMF dans la rubrique « nos accords de coopération. » 1.2 La certification des organismes organisant … |
30 décembre 2025 | Communiqué AMF | L’AMF et la DGCCRF renforcent leur coopération au service de la protection des épargnants et des consommateurs Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’Autorité des marchés financiers (AMF), et Sarah Lacoche, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ont signé un protocole formalisant le cadre d’une coopération de longue date entre les deux autorités au profit de la… … L’AMF et la DGCCRF renforcent leur coopération au service de la protection des épargnants et des … les discours financiers sur les réseaux sociaux, la coopération entre les deux autorités porte notamment sur le … sur les réseaux sociaux. Elles maintiendront une forte coopération et le partage de leurs expertises au service de … |
18 décembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… |
12 décembre 2025 | Actualité | Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’Autorité des marchés financiers, nommée membre du conseil d'administration de l’ESMA L’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) annonce la nomination de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’Autorité des marchés financiers, au sein de son conseil d’administration à compter du 1er janvier 2026. … confiance accordée à l’AMF pour continuer à renforcer la coopération entre les autorités de supervision. L’élection … |
12 décembre 2025 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF - Colloque anniversaire du HCJP - "Le HCJP, une institution indépendante au service de l’attractivité de la place financière de Paris : bilan de dix années d'activité et perspectives" - Vendredi... … de dix années d'activité et perspectives" - Vendredi... … Coopération … Institutionnel … |
08 décembre 2025 | Doctrine | Position DOC-2013-12 - Nécessité d’offrir une garantie (de formule et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de créance structurés émis par des véhicules d’émission dédiés et commercialisés auprès du grand... La présente position vise à prévenir le risque de commercialisation inadapté d'OPCVM ou de FIA à formule ou " garantis ", ainsi que de titres de créance structurés présentant des caractéristiques semblables émis par des véhicules d'émission dédiés auprès du grand public. L'AMF précise que si la garantie du résultat de la formule ou du… … siège est établi dans un Etat membre de l'Organisation de coopération et de développement économique ou une entreprise … siège est établi dans un Etat membre de l'Organisation de coopération et de développement économiques ou une entreprise … siège est établi dans un Etat membre de l'Organisation de coopération et de développement économique ou une entreprise … |
03 décembre 2025 | Actualité | Rencontre semestrielle des autorités administratives et publiques indépendantes : simplification et efficacité au cœur des échanges La Commission de régulation de l’énergie a eu le plaisir d’accueillir, mardi 2 décembre 2025, la réunion des Autorités administratives et publiques indépendantes (AAI/API). Ce rendez-vous semestriel constitue une plateforme précieuse d’échanges, de coordination et de réflexion sur les défis actuels de la régulation, tant au niveau national qu… … : simplification et efficacité au cœur des échanges … Coopération … Institutionnel … Evolution réglementation … |
01 décembre 2025 | Article | Présentation du médiateur Vous rencontrez une difficulté avec un intermédiaire financier ? Le médiateur de l’AMF et son équipe sont à votre disposition pour résoudre, à l’amiable, votre différend dans un délai raisonnable. La médiation de l’AMF est un service public gratuit prévu par la loi. … des médiations qui sont exécutées ; « g) L’existence de la coopération au sein de réseaux de médiateurs de litiges … |
26 novembre 2025 | Dossier | S'informer sur le règlement Benchmark Le règlement européen Benchmark offre un cadre à l’activité de fourniture d’un indice de référence, à la contribution à un indice de référence et à l’utilisation d’un indice de référence. Retrouvez ici des informations utiles sur le sujet et la liste des administrateurs d’indices de référence agréés ou enregistrés par l’AMF. … autorités compétentes devraient conclure des accords de coopération avec les autorités de surveillance des pays … devrait coordonner la mise au point de ces accords de coopération et l'échange, entre les autorités compétentes, … le cas échéant, qui soient réduites en contrepartie d'une coopération avec l'autorité compétente. En particulier, le … |
