07 avril 2021 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l'AMF - Séminaire international 2021 de l'AMF - 16 mars 2021 (en anglais uniquement) challenging year for all. The COVID-19 epidemic sent shockwaves of unprecedented magnitude and the financial |
26 mars 2021 | Actualité | Documents d’enregistrement universels en contrôle a posteriori : mise à jour des modalités de dépôt sont incorporées par référence, l’émetteur fait référence à l’article 19 du règlement Prospectus (en lieu et place |
23 mars 2021 | Actualité | A l’occasion de la conférence anniversaire de l’ESMA, l’AMF salue le chemin parcouru par l’Autorité européenne des marchés sous la présidence de Steven Maijoor L’expérience du Brexit et de la COVID 19 |
18 mars 2021 | Article | Effectuer mes reportings, notifications et déclarations à l'AMF Services Gmbh BAFIN 222100A3YDG8SGM19T44 BME Regulatory Services, S.A.U. CNMV 959800QN4DV2FYZS9Q98 Krajowy |
18 mars 2021 | Actualité | Prospectus : mesures de relance pour les marchés de capitaux de la pandémie de Covid-19 sur l’émetteur et à l’incidence future attendue de cette dernière. Cette description |
16 mars 2021 | Actualité | L'AMF met à jour sa doctrine relative aux commissions de surperformance Les instructions AMF DOC-2011-19, DOC-2011-20 et DOC-2011-21 ainsi que leurs annexes relatives |
16 mars 2021 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement : OPCVM - formulaires et déclarations Ce document constitue l'annexe I de l'instruction AMF DOC-2011-19. Télécharger le contenu |
16 mars 2021 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-24 Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des placements collectifs |
16 mars 2021 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale |
16 mars 2021 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02