09 octobre 2024 | Rapport / étude | Lisibilité de l’information entourant les placements « ESG » - CSA pour l'AMF - Octobre 2024 Cette étude de lisibilité évalue la compréhension, à la lecture de la documentation disponible, qu’ont les investisseurs de la nature plus ou moins « durable » de deux catégories de produits « ESG » : d’une part des placements collectifs responsables, d’autre part des produits à formule exposant l’investisseur à l’évolution d’un… … la nature plus ou moins « durable » de deux catégories de produits « ESG » : d’une part des placements collectifs … les placements « ESG » - CSA pour l'AMF - Octobre 2024 … Dérivés ou produits structurés … Placements collectifs … Finance durable … |
08 octobre 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 - Guide d'élaboration du programme d'activité des sociétés de gestion de portefeuille et des placements collectifs autogérés La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en… … créé le 18 décembre 2012 2/41 4. Commercialisation des produits et politique commerciale … à terme ») simples (y compris les titres intégrant des dérivés simples) � 8- Contrats financiers (également dénommés … Les « CoCos »110, les cat bonds et les EMTN/certificats structurés de type « autocall » entrent par exemple dans … |
04 juin 2024 | Article | Photos & bios … Finances allemand à Berlin. Chef du bureau des marchés et produits d’assurance à la DGT de 2009 à 2012, il a pris les … management de l’équipe de trading secondaire sur produits structurés et dérivés complexes. Elle a intégré par la suite l’équipe de … |
16 mai 2024 | Communiqué AMF | France Mayer est nommée directrice des relations avec les épargnants et de leur protection de l’Autorité des marchés financiers Actuellement directrice de la supervision des intermédiaires de marché au sein de la Direction des données et des marchés de l’Autorité des marchés financiers (AMF), France Mayer prendra la tête de la Direction des relations avec les épargnants et de leur protection à compter du 1er juin 2024. A ce titre, elle intègre le Comité exécutif de l… … et de management de l’équipe de trading secondaire sur produits structurés et dérivés complexes. Elle a intégré par la suite l’équipe de … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … fermes, conditionnels et assimilés ainsi que des titres à dérivés intégrés. Ainsi, les warrants sur actions ou … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des… … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … fermes, conditionnels et assimilés ainsi que des titres à dérivés intégrés. Ainsi, les warrants sur actions ou … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … ferme, conditionnels et assimilés ainsi que des titres à dérivés intégrés. Ainsi, les warrants sur actions ou … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un règlement et information périodique des fonds de capital investissement L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions… … intervenant dans la mutation (Autant de lignes que de produits intervenant dans la transformation) Code ISIN du … ; - l’impact des techniques telles que des produits dérivés. Instruction AMF n° 2011-22 relative aux procédures … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et/ou d'un prospectus et information périodique des OPCI et organismes professionnels de placement collectif immobilier L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique… … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … des techniques financières telles que des produits dérivés Frais : les frais et commissions acquittés servent à … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 - Guide du suivi des OPC Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment… … la gestion de ses OPCVM, à des options exotiques ou à des produits structurés intégrant des dérivés (de type EMTN complexes ou certificats structurés) … |
