22 février 2023 | Article | Le Collège de l'AMF Le Collège est le principal organe de décision et l’autorité de poursuite de l’AMF. Il comprend 16 membres issus d’univers différents. Cette pluridisciplinarité lui permet de disposer des compétences techniques et juridiques nécessaires à l’accomplissement de ses missions. de produits d’épargne collective (sans lequel les produits en question ne peuvent être commercialisés |
16 février 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … fermes, conditionnels et assimilés ainsi que des titres à dérivés intégrés. Ainsi, les warrants sur actions ou … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
16 février 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-03 La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les informations liées à la prise en compte de critères extra-financiers que peuvent communiquer les placements collectifs français et les OPCVM étrangers autorisés à la commercialisation en France. Ces dispositions sont déclinées sur les différents documents règlementaires (documents d'information… … un élément central de la communication des produits. Position - recommandation AMF - DOC-2020-03 - … de ces actifs (par exemple par le biais de contrats dérivés) sans que le fonds ne les acquiert : la performance … Pour rappel, cette section ne traite pas des produits structurés tels que les OPCVM/FIVG à formule. 8.1. La … |
16 février 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des… … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … fermes, conditionnels et assimilés ainsi que des titres à dérivés intégrés. Ainsi, les warrants sur actions ou … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
16 février 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … ferme, conditionnels et assimilés ainsi que des titres à dérivés intégrés. Ainsi, les warrants sur actions ou … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
16 février 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions… … intervenant dans la mutation (Autant de lignes que de produits intervenant dans la transformation) Code ISIN du … ; - l’impact des techniques telles que des produits dérivés. Instruction AMF n° 2011-22 relative aux procédures … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
16 février 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-24 Le guide DOC-2011-24 illustre les comportements à suivre et les mauvaises pratiques à proscrire pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des placements collectifs (principes généraux, communication sur des indices financiers et de stratégie, etc.). Ces dispositions sont déclinées aux placements collectifs à formule,… … en matière de rédaction des documents commerciaux des produits financiers avec pour objectif de recentrer son … lesquelles l’OPCVM à formule conclura le ou les contrats dérivés permettant d’obtenir la formule qui sera promise aux … d’accompagner les scénarios de performance des OPCVM structurés par une explication textuelle des avantages et … |
16 février 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-05 Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC. … 16 1.1.3.8. OPCVM structurés … opérationnel ; - l’impact des techniques telles que des produits dérivés. Frais : les frais et commissions acquittés servent à … |
16 février 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique… … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … des techniques financières telles que des produits dérivés Frais : les frais et commissions acquittés servent à … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
16 février 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment… … la gestion de ses OPCVM, à des options exotiques ou à des produits structurés intégrant des dérivés (de type EMTN complexes ou certificats structurés) … |
