27 novembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … fermes, conditionnels et assimilés ainsi que des titres à dérivés intégrés. Ainsi, les warrants sur actions ou … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
27 novembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … ferme, conditionnels et assimilés ainsi que des titres à dérivés intégrés. Ainsi, les warrants sur actions ou … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
27 novembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un règlement et information périodique des fonds de capital investissement L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions… … intervenant dans la mutation (Autant de lignes que de produits intervenant dans la transformation) Code ISIN du … ; - l’impact des techniques telles que des produits dérivés. Instruction AMF n° 2011-22 relative aux procédures … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
27 novembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et/ou d'un prospectus et information périodique des OPCI et organismes professionnels de placement collectif immobilier L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique… … délégation porte exclusivement sur les opérations et les produits autorisés ou les marchés couverts par les agréments … des techniques financières telles que des produits dérivés Frais : les frais et commissions acquittés servent à … et/ou de capital selon les cas) pour les OPCVM et FIA structurés, les OPCVM et FIA « garantis », et les titres de … |
26 novembre 2025 | Dossier | S'informer sur le règlement Benchmark Le règlement européen Benchmark offre un cadre à l’activité de fourniture d’un indice de référence, à la contribution à un indice de référence et à l’utilisation d’un indice de référence. Retrouvez ici des informations utiles sur le sujet et la liste des administrateurs d’indices de référence agréés ou enregistrés par l’AMF. … la manipulation des indices de référence utilisés pour les produits énergétiques de gros. Toutefois, ces actes … instruments financiers, du montant notionnel des produits dérivés et de la valeur nette d'inventaire des fonds … parts d'organismes de placement collectif, des produits structurés ou des instruments financiers incorporant un … |
13 août 2025 | Article | Effectuer mes reportings, notifications et déclarations à l'AMF Reporting des transactions MIF 2, questionnaire annuel du RCSI, déclarations d’opérations suspectes, déclaration de positions courtes nettes, notifications au titre de CSDR, MAR ou EMIR. Retrouvez ici la liste de vos obligations déclaratives et les modalités de dépôt à l’AMF pour chaque type d’information. … en bref … Le règlement EMIR (UE) n° 648/2012 sur les produits dérivés prévoit plusieurs notifications à soumettre à l’AMF. … des exemples de remplissage de ces champs. Les blocs sont structurés de façon à être indépendants les uns des autres. • … |
07 juillet 2025 | Actualité | Réunion du Conseil scientifique de l'AMF - 7 février 2025 La séance du Conseil scientifique de l’AMF du 7 février 2025 s’est articulée autour de deux sessions. Lors de la première, Maxime Bonelli (London Business School et lauréat du Prix AMF Jeune Chercheur en Économie 2024) a présenté ses travaux sur l’impact des techniques innovantes (intelligence artificielle et big data) sur les comportements d… … des conseillers. … Enjeux de régulation liés aux produits structurés à l’usage des investisseurs particuliers … … 2025 … Conseil scientifique … Intelligence artificielle … Dérivés ou produits structurés … |
04 juin 2025 | Rapport / étude | Rapport sur les visites mystère AMF - Parcours mobiles 2025 Ce rapport présente les résultats détaillés des visites mystère « Parcours mobile » réalisées de novembre 2024 à janvier 2025 sur les applications mobiles de prestataires de services d’investissement afin d’établir un état des lieux de leurs pratiques. … hors ETF ETF Cryptoactifs (dont ETP) Autres (Contrats dérivés, warrants, turbos, certificats etc.) GAMME D’ACTIFS … gamme d’instruments financiers, mêlant de plus en plus de produits traditionnels aux crypto-actifs. Cette … exemple, détention via une fiducie, émission d'instruments dérivés, copropriété de droit étranger ou titre de créance) ; … |
26 mai 2025 | Rapport annuel | Rapport annuel de l'AMF 2024 Le Rapport annuel 2024 revient sur les actions de l’AMF et sa contribution aux réflexions menées aux niveaux national, européen et international, en lien avec les priorités stratégiques qu’elle s’est fixées en 2024. Il présente également l’ensemble des chiffres clés et faits marquants sur l’ensemble de ses missions. … financières des sociétés cotées Les prestataires 70 et les produits d’épargne Les infrastructures de marché 78 La … en pleine révolution, marqué par le succès des produits structurés, des fonds indiciels, des actions fractionnées, et … sur des instruments complexes (ex : actions fractionnées, dérivés sur actifs numériques, offres de prêt-emprunt de … |
23 mai 2025 | Règles professionnelles | Décision relative à la modification des règles de fonctionnement de LCH SA concernant l’extension de l’éligibilité au statut d’Adhérent Compensateur Spécial sur le segment RepoClear … pour les Catégories d’Instruments Financiers relatives aux Produits de Taux ou Paniers, telle que déterminées dans une … Pour les Catégories d’Instruments Financiers Produits de Taux et Paniers, telle que déterminées dans une … Européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les … |
