20 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-03 La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les informations liées à la prise en compte de critères extra-financiers que peuvent communiquer les placements collectifs français et les OPCVM étrangers autorisés à la commercialisation en France. Ces dispositions sont déclinées sur les différents documents règlementaires (documents d'information…… un élément central de la communication des produits. Position - recommandation AMF - DOC-2020-03 - … de ces actifs (par exemple par le biais de contrats dérivés) sans que le fonds ne les acquiert : la performance … Pour rappel, cette section ne traite pas des produits structurés tels que les OPCVM/FIVG à formule. 8.1. La … |
14 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en…… créé le 18 décembre 2012 2/41 4. Commercialisation des produits et politique commerciale … à terme ») simples (y compris les titres intégrant des dérivés simples) � 8- Contrats financiers (également dénommés … Les « CoCos »110, les cat bonds et les EMTN/certificats structurés de type « autocall » entrent par exemple dans … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2021-02 Ce guide a été établi afin d’accompagner les sociétés cotées, notamment les valeurs moyennes dans l’élaboration de leur document d’enregistrement universel. Il a pour objet de : présenter la réglementation applicable aux documents d’enregistrement universel déposés auprès de l’AMF depuis le 21/07/2019 ; préciser la façon dont les…… changements importants du chiffre d’affaires net ou des produits nets » d’expliciter les raisons de ces changements. … valeur nominale inférieure à 100 000 euros ou de titres dérivés d’une valeur nominale inférieure à 100 000 euros, … valeur nominale inférieure à 100 000 euros ou de titres dérivés d’une valeur nominale inférieure à 100 000 euros, … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2016-05 Le guide de l'information périodique s'adresse à toutes les sociétés cotées dont les instruments financiers sont cotés sur Euronext Paris. Il contient aussi une partie consacrée aux obligations d’information périodique des sociétés inscrites sur Euronext Growth et Euronext Access. Il a pour objectif de regrouper les positions et recommandations de…… financiers concernés ou le cours d’instruments financiers dérivés qui leur sont liés »3 ; et - l’information spécifique … financiers concernés ou le cours d’instruments financiers dérivés qui leur sont liés. » Position-recommandation Guide … les risques créés par ses relations d'affaires, ses produits ou ses services ; une description des politiques … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-06 L'AMF a actualisé sa doctrine relative aux informations à fournir en cas d'offre au public ou d'admission sur un marché réglementé et l'a consolidée au sein d'un nouveau guide qui contient des positions et des recommandations de l'AMF (présentées au sein d'encadrés) et de l'ESMA. Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation…… de la transition : https://www.amf-france.org/Acteurs-et-produits/Societes-cotees-et-operations- … caractère promotionnel en lien avec des titres de créances structurés diffusés auprès de clients non professionnels … le cadre de la commercialisation des titres de créances structurés auprès de l’AMF à l’adresse mail : … |
01 juin 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2017-12 … Limites de position pour les instruments dérivés sur matières premières agricoles négociés sur … Paris Matif … Infrastructures de marché Dérivés ou produits structurés Doctrine … Textes de référence … Article 580-1 du … |
03 mai 2023 | Actualité | L'AMF révise les limites de position applicables sur les dérivés de matières premières agricoles À la suite de la modification, le 20 avril 2022, du règlement délégué 2022/1302 de la Commission européenne complétant la directive 2014/65/UE concernant les marchés d'instruments financiers (MIF2), l'AMF a révisé les limites de position applicables aux positions détenues sur les contrats dérivés de matières premières agricoles admis à la…… L'AMF révise les limites de position applicables sur les dérivés de matières premières agricoles … Ces limites de … les dérivés de matières premières agricoles … Dérivés ou produits structurés … Marchés … Evolution réglementation … |
16 février 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-24 Le guide DOC-2011-24 illustre les comportements à suivre et les mauvaises pratiques à proscrire pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des placements collectifs (principes généraux, communication sur des indices financiers et de stratégie, etc.). Ces dispositions sont déclinées aux placements collectifs à formule,…… en matière de rédaction des documents commerciaux des produits financiers avec pour objectif de recentrer son … lesquelles l’OPCVM à formule conclura le ou les contrats dérivés permettant d’obtenir la formule qui sera promise aux … d’accompagner les scénarios de performance des OPCVM structurés par une explication textuelle des avantages et … |
16 février 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-05 Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.… 16 1.1.3.8. OPCVM structurés … opérationnel ; - l’impact des techniques telles que des produits dérivés. Frais : les frais et commissions acquittés servent à … |
26 juillet 2022 | Doctrine | Instruction DOC-2010-09 Cette instruction précise les caractéristiques de l'examen AMF, le contenu du dossier de certification et les obligations à la charge des organismes certifiés.… 1.4 1 C Les autres professions distribuant des produits financiers réglementés (CGPI, CIF, démarcheurs … DU 10 NOVEMBRE 2010 13/18 7.7 1 C Les principaux produits dérivés (types et utilisation) ; Les options et contrats de … ; - bons de souscription ; - titres subordonnés. - EMTN structurés 7.6 2 C Autres instruments (contrat … |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02