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Titre clair et concis du tableau15 janvier 2020 | Communiqué AMF | Publication d'une étude sur le bilan de l'action de l'AMF concernant la complexité des produits structurés L’étude mesure l’impact d’une doctrine publiée conjointement avec l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) en 2010 et mise à jour en 2016 qui vise à limiter la complexité de produits structurés offerts au public en France. Elle conclut à un effet positif de la doctrine, néanmoins tempéré par une augmentation du nombre de scénarios… … le bilan de l'action de l'AMF concernant la complexité des produits structurés … Les produits structurés sont commercialisés sous … l'AMF concernant la complexité des produits structurés … Dérivés ou produits structurés … |
15 janvier 2020 | Rapport / étude | L'évolution de la complexité des produits structurés commercialisés en France - Quel bilan de l'action de l'AMF ? L’étude mesure l’impact d’une doctrine publiée conjointement avec l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) en 2010 et mise à jour en 2016 qui vise à limiter la complexité de produits structurés offerts au public en France. Elle conclut à un effet positif de la doctrine : la complexité mesurée par le nombre de mécanismes compris… … L'évolution de la complexité des produits structurés commercialisés en France - Quel bilan de l'action … en France - Quel bilan de l'action de l'AMF ? … Dérivés ou produits structurés … |
20 décembre 2019 | Mise en garde | L’AMF et l’ACPR mettent en garde le public contre les activités de plusieurs sites internet et entités qui proposent des investissements sur le Forex ou qui proposent en France des services d’investissement sur dérivés sur crypto-actifs Avec l’objectif de protéger les épargnants, l’Autorité des marchés financiers et l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution mettent régulièrement à jour leurs listes noires des acteurs identifiés proposant, en France, des investissements sur le marché des changes non régulés (Forex) et des sites proposant des produits dérivés dont le sous… … qui proposent en France des services d’investissement sur dérivés sur crypto-actifs … Nouveaux acteurs non autorisés … à proposer des investissements sur le Forex ou sur les produits dérivés sur crypto-actifs sont disponibles sur le … de l'épargne … Crypto-actifs … Dérivés ou produits structurés … |
20 décembre 2019 | Communiqué AMF | L'AMF et l'ACPR mettent en garde le public contre les activités de plusieurs sites internet et entités qui proposent des investissements sur le Forex ou qui proposent en France des services d’investissement sur dérivés sur crypto-actifs Avec l’objectif de protéger les épargnants, l’Autorité des marchés financiers et l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution mettent régulièrement à jour leurs listes noires des acteurs identifiés proposant, en France, des investissements sur le marché des changes non régulés (Forex) et des sites proposant des produits dérivés dont le sous… … qui proposent en France des services d’investissement sur dérivés sur crypto-actifs … Nouveaux acteurs non autorisés … à proposer des investissements sur le Forex ou sur les produits dérivés sur crypto-actifs sont disponibles sur le … … Mise en garde … Crypto-actifs … Dérivés ou produits structurés … |
07 novembre 2019 | Règles professionnelles | Décision du 5 novembre 2019 relative aux modifications des règles harmonisées (Livre I) d’Euronext Paris S.A. suite au lancement d’Optiq Dérivés … (Livre I) d’Euronext Paris S.A. suite au lancement d’Optiq Dérivés … Télécharger le contenu Décision du 5 novembre 2019 … Paris S.A. suite au lancement d’Optiq Dérivés … Dérivés ou produits structurés … |
19 septembre 2019 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, Président de l'AMF - ISDA's Annual Conference - Londres - 19 septembre 2019 (en anglais uniquement) … - Londres - 19 septembre 2019 (en anglais uniquement) … Dérivés ou produits structurés … Marchés … |
31 juillet 2019 | Actualité | Loi PACTE : des mesures structurantes pour l'AMF et les acteurs qu'elle régule La loi n°2019-486 du 22 mai 2019 (PACTE) renforce le rôle et les pouvoirs de l'AMF et modifie et introduit un grand nombre de dispositions qui concernent les acteurs et les activités qu'elle régule : émetteurs, marchés et infrastructures, gestion d'actifs, émetteurs de jetons, prestataires de services sur actifs numériques et protection de l… … européens comme nouveau support de leurs transactions sur produits dérivés 2 - Exclusion de la partie des bonus des preneurs de … encadrant l’épargne retraite Une portabilité de tous les produits d’épargne retraite Une fiscalité harmonisée et … |
19 juin 2019 | Actualité | EMIR Refit : l'AMF met à jour sur son site internet les formulaires de notification EMIR Refit a été adopté par le Parlement européen le 18 avril 2019 et publié au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) le 28 mai 2019. Ce règlement entre en application progressivement à partir du 17 juin 2019. … mois pour s’opposer à l’exemption. … En savoir plus … Produits dérivés ESMA Q&A Implementation of the Regulation (EU) No … les formulaires de notification … Dérivés ou produits structurés … |
14 juin 2019 | Formulaire / déclaration | Formulaire de notification de franchissement de seuil de compensation … de franchissement de seuil de compensation … EMIR … Dérivés ou produits structurés … |
14 juin 2019 | Formulaire / déclaration | Formulaire de notification d'exemption de déclaration des transactions intragroupe … de déclaration des transactions intragroupe … EMIR … Dérivés ou produits structurés … |
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