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Titre clair et concis du tableau26 mars 2024 | Doctrine | Position DOC-2024-03 Le 26 mars 2024, l’AMF a déclaré qu’elle se conforme aux orientations de l’ESMA publiées le 5 janvier 2024 relatives au transfert de données entre référentiels centraux au titre des règlements EMIR et SFTR. … entre référentiels centraux au titre des règlements EMIR et SFTR … PSI EMIR Finance durable Evolution réglementation Doctrine Le 26 … entre référentiels centraux au titre des règlements EMIR et SFTR. … Textes de référence … Règlement (UE) no … |
24 février 2020 | Dossier | Le règlement européen EMIR Le règlement européen EMIR a introduit de nouvelles obligations pour les acteurs intervenant sur les marchés de produits dérivés : contreparties financières ou non-financières effectuant une transaction sur ces marchés, chambres de compensation ou référentiels centraux. Retrouvez ici les principales dispositions d’EMIR et les modalités de… … Le règlement européen EMIR … EMIR, en bref … En quoi consiste EMIR ? … L’objectif du règlement n°648/2012 sur les produits … |
26 janvier 2024 | Doctrine | Position DOC-2024-01 Le 26 janvier 2024, l’AMF a déclaré qu’elle se conforme aux orientations de l’ESMA publiées le 23 octobre 2023 relatives aux déclarations au titre du règlement EMIR.Les orientations de l’ESMA sont disponibles aux adresses suivantes :En français : Orientations ESMA relatives aux déclarations au titre du règlement EMIREn anglais : … … de l’ESMA relatives aux déclarations au titre du règlement EMIR … Infrastructures de marché PSI SGP Conformité EMIR Doctrine Le 26 janvier 2024, l’AMF a déclaré qu’elle se … 2023 relatives aux déclarations au titre du règlement EMIR. Les orientations de l’ESMA sont disponibles aux … |
12 février 2024 | Actualité | EMIR Refit : l'AMF met à jour sur son site internet les formulaires de notification Notification de l’AMF relative aux erreurs et omissions au titre de l’article 9 du règlement d’exécution 2022/1860 définissant des normes techniques d’exécution pour l’application du règlement EMIR Refit … EMIR Refit : l'AMF met à jour sur son site internet les … (AEMF) relatives aux déclarations au titre du règlement EMIR. Dans ce cadre, l’AMF souhaite préciser les modalités … techniques d’exécution pour l’application du règlement EMIR Refit. Cet article prévoit un mécanisme de notification … |
11 décembre 2013 | Guide professionnel | Règlement européen EMIR : Les impacts du règlement EMIR en matière de gestion d'actifs … Règlement européen EMIR : Les impacts du règlement EMIR en matière de gestion d'actifs … Télécharger le contenu Règlement européen EMIR : Les impacts du règlement EMIR en matière de gestion … |
02 mai 2017 | Actualité | Priorités de l'AMF dans le cadre de la revue d'EMIR Alors que la Commission européenne a entrepris en novembre 2016 un travail de revue du règlement EMIR sur les produits dérivés négociés de gré à gré, l'AMF publie deux papiers de position sur ses priorités dans le cadre de la révision d'EMIR et sur les conditions dans lesquelles les infrastructures de post-marché installées hors de l'Union… … Priorités de l'AMF dans le cadre de la revue d'EMIR … Le 23 novembre 2016, la Commission européenne a publié un rapport sur la revue du règlement EMIR sur les dérivés négociés de gré à gré, adopté en 2012. … initiée par la Commission en mai 2015 sur la révision d’EMIR, à laquelle l’AMF avait répondu. Un projet de … |
10 avril 2024 | | Prestataires de services d'investissement (PSI) Vous souhaitez fournir ou exercer en France des services d’investissement ou des services sur actifs numériques ? Vous souhaitez effectuer votre reporting à l’AMF ? Ou obtenir la carte professionnelle de RCSI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent vos obligations. … courtes nettes, notifications au titre de CSDR, MAR ou EMIR. Retrouvez la liste de vos obligations déclaratives et … d’environnement financier et réglementaire (examen AMF) … EMIR … Retrouver les principales informations sur le règlement EMIR … Accès aux outils … Extranet ONDE Extranet GECO … |
09 décembre 2019 | Contrôle SPOT | Synthèse des contrôles SPOT sur la gouvernance du reporting EMIR Dans le cadre de sa stratégie #Supervision2022, l’AMF a annoncé son intention de mener des contrôles courts et thématiques intitulés « SPOT » (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique), ainsi que sa volonté de communiquer sur les enseignements tirés de ces exercices. Elle livre aujourd'hui la synthèse de ces contrôles courts réalisés… … Synthèse des contrôles SPOT sur la gouvernance du reporting EMIR … Télécharger le contenu Dans le cadre de sa stratégie … portefeuille, sur le thème de la gouvernance du reporting EMIR (obligation de déclaration des transactions à un … des contrôles SPOT sur la gouvernance du reporting EMIR … … |
02 mai 2017 | Positions UE de l’AMF | Priorités de l'AMF dans le cadre de la révision du règlement EMIR Ce document contient les priorités que l'AMF recommande de traiter dans le cadre de la révision du règlement sur les produits dérivés négociés de gré à gré (EMIR). … de l'AMF dans le cadre de la révision du règlement EMIR … Télécharger le contenu Ce document contient les … règlement sur les produits dérivés négociés de gré à gré (EMIR). Priorités de l'AMF dans le cadre de la révision du règlement EMIR … … |
15 octobre 2015 | Actualité | Produits dérivés : l'AMF propose des changements au règlement EMIR L'Autorité des marchés financiers (AMF) a répondu à la consultation de la Commission européenne sur la révision du règlement européen sur les dérivés de gré-à-gré, les contreparties centrales (CCP) et les référentiels centraux, également appelé règlement européen sur les infrastructures de marché (EMIR). … dérivés : l'AMF propose des changements au règlement EMIR … Entré en vigueur en août 2012, le règlement européen EMIR introduit de nouvelles exigences telles que la … … Alerter sur les difficultés liées à l’application d’EMIR par les acteurs de marché et les régulateurs … L’AMF a … |
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