27 mars 2018 | Communiqué AMF | L'AMF publie une première analyse de l'impact du nouveau régime de pas de cotation sur le marché français Profondeur du marché, coût de transaction, durée de vie des ordres, ratio d'ordres par transaction : l'Autorité des marchés financiers a passé en revue les premiers effets du régime harmonisé de pas de cotation européen découlant du nouveau cadre des marchés d'instruments financiers MIF2. Cette toute première lecture va dans le sens d'une… … pour les actions et les instruments assimilés, comme les ETF par exemple. Désireuse d'évaluer les effets de MIF2 sur … |
29 septembre 2017 | Actualité | L'AMF met à jour sa doctrine applicable aux ETF L'AMF complète la Position-recommandation DOC-2011-25, " Guide du suivi des OPC ", par deux recommandations concernant le suivi des fonds indiciels cotés (ETF). La première concerne les modalités et le maintien des souscriptions et des rachats en cas de réduction importante de la liquidité des actifs sous-jacents d'un indice suivi par l' ETF ou… … L'AMF met à jour sa doctrine applicable aux ETF … En cas de réduction importante de la liquidité des actifs sous-jacents d’un indice suivi par un ETF ou bien de difficultés importantes de valorisation, l’AMF … porteurs. Par ailleurs, dans le cadre de la gestion des ETF, lorsque le fonds a recours à du prêt/emprunt de titres … |
10 juillet 2017 | Accord bilatéral | SFC - 2017 - Accord AMF-SFC de reconnaissance mutuelle de fonds - Circulaire SFC - Exigences et procédures Accord AMF-SFC de reconnaissance mutuelle de fonds - Circulaire SFC - Exigences et procédures … ou préservant la valeur de l’investissement. X fonds coté (ETF) Définitions - Position AMF n° 2013-06 Un OPCVM coté est … ou préservant la valeur de l’investissement. X fonds coté (ETF) Définitions - Position AMF n° 2013-06 Un OPCVM coté est … |
10 juillet 2017 | Accord bilatéral | SFC – 2017 – Accord AMF-SFC de reconnaissance mutuelle de fonds – Circulaire AMF – Exigences et procédures 2017 - Accord AMF-SFC de reconnaissance mutuelle de fonds - Exigences et procédures AMF de reconnaissance mutuelle de fonds de Hong Kong … des commissions de valeurs en octobre 2012. X fonds coté (ETF) Tout fonds coté (ETF) doit satisfaire aux exigences des chapitres 8.6 et 8.8 … des commissions de valeurs en octobre 2012. X fonds coté (ETF) Tout fonds coté (ETF) doit satisfaire aux exigences des … |
30 juin 2017 | Communiqué AMF | L'AMF consulte sur l'application des dispositifs de transparence avant et après négociation prévus par le nouveau cadre des marchés d'instruments financiers MIF2 Le règlement européen MIFIR impose des obligations de transparence sur les intérêts à l'achat et à vente sur les plateformes de négociation et sur les termes des transactions réalisées tout en prévoyant certaines possibilités de déroger à ces règles. L'Autorité des marchés financiers (AMF) lance une consultation publique sur les conditions de mise… … instruments assimilés (comme les fonds cotés sur indices, ETF, par exemple) et à l'univers des autres instruments comme … |
24 mars 2017 | Communiqué AMF | L'AMF lance une consultation publique sur sa doctrine afin de renforcer le cadre applicable aux fonds indiciels cotés (ETF) de droit français Face à l'essor important des fonds indiciels cotés (exchange traded funds ou ETF), l'Autorité des marchés financiers souhaite faire évoluer sa doctrine et soumet à consultation publique trois propositions de modification. Cette consultation est ouverte pour une durée de deux mois, jusqu'au 24 mai 2017. … renforcer le cadre applicable aux fonds indiciels cotés (ETF) de droit français … Les fonds indiciels cotés, ou ETF, ont connu une croissance spectaculaire ces dernières … propositions d'évolution de sa doctrine concernant les ETF de droit français : Proposition 1 : élargissement des … |
24 mars 2017 | Consultation de l’AMF | Consultation publique de l'AMF relative aux propositions de mise à jour de sa doctrine concernant les ETF de droit français Ce document de consultation porte sur des propositions de mise à jour de la doctrine AMF concernant les ETF de droit français. Il contient trois propositions, qui visent à adapter et renforcer le cadre applicable aux ETF de droit français. Les contributions sont à envoyer, d'ici le 24 mai 2017, à : directiondelacommunication@amf-france.org. … propositions de mise à jour de sa doctrine concernant les ETF de droit français … Télécharger le contenu Ce document de … de mise à jour de la doctrine AMF concernant les ETF de droit français. Il contient trois propositions, qui visent à adapter et renforcer le cadre applicable aux ETF de droit français. Les contributions sont à envoyer, … |
08 mars 2017 | Arrêté d'homologation | Arrêté du 27 février 2017 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers L’arrêté du 27 février 2017, publié au Journal officiel du 7 mars 2017, modifie certaines dispositions des livres II, III et IV du règlement général de l’AMF, notamment sur les points suivants : 1) il conditionne la commercialisation en France, à des clients non professionnels, de FIA de pays tiers gérés par des gestionnaires de pays tiers au… … transactions négociées de gré à gré qui portent sur des ETF admis à la négociation sur un marché réglementé, … transactions négociées de gré à gré qui portent sur des ETF admis à la négociation sur un marché réglementé, … |
14 février 2017 | Positions UE de l’AMF | Eclairage de l'AMF sur le marché français des fonds indiciels cotés Ce contenu renvoie vers une étude réalisée par l'AMF sur le marché français des ETF. L'AMF y analyse les conséquences de son essor sur la liquidité et la stabilité des marchés. … une étude réalisée par l'AMF sur le marché français des ETF. L'AMF y analyse les conséquences de son essor sur la … une étude réalisée par l'AMF sur le marché français des ETF. L'AMF y analyse les conséquences de son essor sur la … l'AMF sur le marché français des fonds indiciels cotés … ETF … |
14 février 2017 | Communiqué AMF | ETF et risques associés : l'AMF apporte un éclairage sur le marché français des fonds indiciels cotés Ces dernières années, le marché des fonds indiciels cotés (exchange traded funds ou ETF) a connu un essor important en Europe, comme à l'échelle mondiale. Dans une étude réalisée sur le marché français des ETF, l'Autorité des marchés financiers analyse les conséquences de son essor sur la liquidité et la stabilité des marchés. … ETF et risques associés : l'AMF apporte un éclairage sur le … fonds indiciels cotés (exchange traded funds en anglais ou ETF) a connu, ces quatre dernières années, un essor … une progression annuelle des encours mondiaux de 20 %. Les ETF représentent désormais plus de 2 850 milliards d'euros … |