06 mars 2026 | Blog Médiateur | Epargne salariale : avantages et inconvénients du regroupement des plans d’épargne entreprise Au cours de sa vie professionnelle, un salarié peut, à la suite d’emplois successifs, être bénéficiaire de plusieurs plans d’épargne entreprise. Il peut alors souhaiter regrouper ses plans auprès du même teneur de compte. Mais si le regroupement présente certains avantages, notamment en ce qui concerne les frais de tenue de compte, il peut aussi… … Epargne salariale : avantages et inconvénients du … l’illustre le dossier que je vous présente ce mois-ci. Epargne salariale : avantages et inconvénients du … Epargne salariale : avantages et inconvénients du … l’illustre le dossier que je vous présente ce mois-ci. Epargne salariale : avantages et inconvénients du … |
03 mars 2026 | Rapport / étude | Focus du Baromètre AMF de l'épargne et de l’investissement 2025 : les femmes et l'investissement En matière d’investissement, les attitudes des femmes diffèrent de celles des hommes. En 2025, les femmes demeurent plus fréquemment averses au risque que les hommes en matière de placement et sont moins nombreuses à investir. Cependant, les jeunes femmes investissent davantage que leurs aînées. … 25% 45% En ont confiance14 24% 44% Intéressants à long terme15 53% 68% Pourraient y souscrire à court ou plus long terme 16 33% 55% Source : Baromètre de l’épargne et de … argent est perdu) ? -13- ANNEXE 1 : BAROMETRE AMF DE L’EPARGNE ET DE L’INVESTISSEMENT 2025 (PART DES REPONSES « OUI … |
23 février 2026 | Article | Effectuer mes reportings, notifications et déclarations à l'AMF Reporting des transactions MIF 2, questionnaire annuel du RCSI, déclarations d’opérations suspectes, déclaration de positions courtes nettes, notifications au titre de CSDR, MAR ou EMIR. Retrouvez ici la liste de vos obligations déclaratives et les modalités de dépôt à l’AMF pour chaque type d’information. … exacte de ces transactions au régulateur au plus tard au terme du jour ouvrable suivant (J+1 23 :59 :59, J étant la … exacte de ces transactions au régulateur au plus tard au terme du jour ouvrable suivant (J+1 23 :59 :59, J étant la … exacte de ces transactions au régulateur au plus tard au terme du jour ouvrable suivant (J+1 23 :59 :59, J étant la … |
05 février 2026 | Formulaire / déclaration | Responsables de la conformité - opérations suspectes - formulaires & déclarations Les opérateurs de marché, les entreprises d’investissement qui gèrent une plateforme de négociation ainsi que toute personne qui organise ou exécute des transactions à titre professionnel ont l’obligation de déclarer à l’AMF toute opération qui pourrait constituer une opération d’initié, une manipulation de marché ou une tentative d’opération d… … peuvent subsister pendant un temps relati vement long avant que ces informations soient déclarées fausses ou … particulières visant à assurer le redressement financier à long terme de l’émetteur; b) décisions prises ou contrats passés … autorisent la personne déléguant les fonctions à mettre un terme à cet accord. 8. Dans le cadre des mesures et … |
19 janvier 2026 | Article | Les commissions consultatives Composées d’acteurs de la place financière, d’experts dans les domaines de la gestion ou relevant du fonctionnement des marchés, de représentants d’associations professionnelles ou de défense des intérêts des épargnants, les 6 commissions consultatives de l’AMF ont pour mission d’éclairer les décisions du Collège sur les évolutions de la… … au Collège de mettre fin au mandat d’un membre avant son terme lorsqu’il ne respecte manifestement pas les obligations … d'une épargne de précaution, de projet, investissement à long, moyen ou court terme), en les explicitant et en offrant … aussi été facilité par la mise en place spécifique d’EIS (Epargne Info Service) au sein de la nouvelle direction des … |
13 janvier 2026 | Article | Observatoire de l'épargne L'Observatoire de l'épargne de l'AMF suit le marché de l'épargne des ménages. Il assure en particulier une veille des évolutions des préférences, attitudes et perceptions des épargnants français. … Epargne de long terme … |
18 décembre 2025 | Actualité | AIFM 2 : l'AMF actualise sa doctrine afin de faciliter l'introduction d’outils de gestion de la liquidité dans les OPCVM et les FIA Dans le cadre de l’entrée en vigueur des dispositions issues de la directive AIFM 2, applicables tant aux sociétés de gestion de FIA qu’aux gestionnaires d’OPCVM, l’AMF met en place un régime transitoire en matière d’agrément et d’information aux porteurs, afin de faciliter l’introduction des outils de gestion de la liquidité requis par la… … (excepté pour les OPCVM monétaires ou monétaires court terme) x Si les postes : - 1+2*+3 ; - ou 4 ; - ou 5** sont … (excepté pour les OPCVM monétaires ou monétaires court terme) x En cas de majoration du poste 2 égale ou inférieure … (excepté pour les OPCVM monétaires ou monétaires court terme), à condition que cette modalité soit expressément … |
18 décembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … 27 Article 30-7 - OPCVM « monétaires court terme » et « monétaires … le délai d’entrée en vigueur de la mutation peut être plus long suite à la diffusion effective de l'information en … de gestion particulière de type assurance de portefeuille, long /short, réplication d’un indice : programme de … |
18 décembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … SGP Epargne salariale Prospectus Placements collectifs Doctrine … SGP Epargne salariale Prospectus Placements collectifs Doctrine … SGP Epargne salariale Prospectus Placements collectifs Doctrine … et délais d’agrément pour une constitution d’OPCVM d’Epargne salariale Etape Société de gestion de portefeuille du … |
18 décembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et/ou d'un prospectus et information périodique des OPCI et organismes professionnels de placement collectif immobilier L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique… … organismes de placement collectif en immobilier (OPCI). Le terme « OPCI » dans la présente instruction vise un OPCI ou … du non renouvellement. En cas d’événement mettant un terme au mandat de l’évaluateur par anticipation, le dépôt du … fin aux fonctions de l’évaluateur immobilier avant le terme des quatre ans si elle a obtenu au préalable l’accord … |
