28 mars 2024 | Formulaire / déclaration | OPCVM & fonds d'investissement - FIA agréés de droit français : épargne salariale - formulaires & déclarations … d'investissement - FIA agréés de droit français : épargne salariale - formulaires & déclarations … Constitution d’un … ns/opcvm-fonds-dinvestissement/fia-agrees-de-droit-francais/epargne-salariale … OPCVM & fonds d'investissement - FIA … - formulaires & déclarations … Gestion d'actifs … Epargne salariale … Services d'investissement … … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur …… du code monétaire et financier, aux OPCVM d’épargne salariale au sens des articles L.214-39, L.214-40, L.214-41 … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2013-21 L'AMF précise les modalités et la procédure pour enregistrer les personnes morales qui gèrent certains Autres FIA et qui n'ont pas l'obligation d'être agréées en qualité de société de gestion de portefeuille.… fonds de fonds alternatif, OPCI, fonds d’épargne salariale, SCPI, SEF, SICAF, fonds professionnel spécialisé, … fonds de fonds alternatif, OPCI, fonds d’épargne salariale, SCPI, SEF, SICAF, fonds professionnel spécialisé, … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont…… prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale … SGP Prospectus Placements collectifs Epargne salariale Doctrine Livre 4 Instruction Instruction … et délais d’agrément pour une constitution d’OPCVM d’Epargne salariale Etape Société de gestion de portefeuille du … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2014-03 L'instruction DOC-2014-03 détaille la procédure de commercialisation des FIA en France. Elle précise également la procédure de commercialisation des FIA gérés par une société de gestion de portefeuille française agréée au titre de la directive AIFM dans un autre Etat membre de l'Union européenne.… de capital investissement et des fonds d’épargne salariale. Instruction AMF – Procédure de commercialisation … de capital investissement et des fonds d’épargne salariale. Instruction AMF – Procédure de commercialisation … de capital investissement et des fonds d’épargne salariale. Instruction AMF – Procédure de commercialisation … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment…… professionnels de capital investissement/ fonds d’épargne salariale décidées en application de l’article L. 214-8-7 ou … Fonds professionnels à vocation générale/ Fonds d’épargne salariale. Les articles 30 et suivants de l’instruction n° … FCPI et FIP)/ Fonds de fonds alternatifs/ Fonds d’épargne salariale Conformément à l’article 30 de l’instruction n° … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-10 Le présent guide apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre d'une augmentation de capital au travers d'un fonds relais avec ou sans formule d'abonnement, sur les particularités des fonds d'épargne salariale investis en titres d'entreprise non admis à la négociation sur un marché réglementé (mécanisme de liquidité, valorisation des…… Guide relatif aux fonds d'épargne salariale … SGP OPCVM Epargne salariale Doctrine Le présent … - RECOMMANDATION AMF DOC-2012-10 GUIDE RELATIF AUX FONDS D’EPARGNE SALARIALE Textes de référence : articles L. 214-163 … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères.… la gestion financière par délégation d'un OPCVM d'épargne salariale, la société de gestion délégataire n'est pas … à traduire). Le Service des Prestataires et des Produits d'Epargne de l'AMF peut fournir aux sociétés de gestion de … à traduire). Le Service des Prestataires et des Produits d'Epargne de l'AMF peut fournir aux sociétés de gestion de … |
26 mars 2024 | Lettre Epargne Info Service | Lettre Epargne Info Service n°40 - Mars 2024 … Lettre Epargne Info Service n°40 - Mars 2024 … Télécharger le contenu Lettre Epargne Info Service n°40 - Mars 2024 … … ublications/publications/lettre-epargne-info-service/lettre-epargne-info-service-ndeg40-mars-2024 … Lettre Epargne Info … … Lettre Epargne Info Service n°40 - Mars 2024 … Epargne salariale … Crypto-actifs … Bien investir … |
21 mars 2024 | Actualité | L'AMF participe à la 8e édition de la Semaine de l'épargne salariale Partenaire de cet événement de Place qui se tiendra du 25 au 29 mars, l’Autorité des marchés financiers propose des contenus pédagogiques pour mieux comprendre ces dispositifs d’épargne salariale et organise un webinaire pour le grand public.… L'AMF participe à la 8e édition de la Semaine de l'épargne salariale … Créée à l’initiative de l’AMF, l’AFG, la … obligatoire) Site de la Semaine de l’épargne salariale Epargne salariale : mode d’emploi Epargne salariale : épargner avec l’aide de son entreprise … |
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