17 décembre 2015 | Acteur liste noire | Equity Capitals Ltd … Equity Capitals Ltd … Equity Capitals Ltd Forex www.equitycapitals.com equitycapitals.com / Equity Capitals Ltd … /fr/node/61766 … equitycapitals.com / Equity Capitals Ltd … Equity Capitals Ltd … |
01 décembre 2015 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2008-15 La position DOC-2008-15 apporte des précisions sur la multigestion alternative en France notamment sur le processus de gestion (la sélection, l'allocation et le suivi des fonds), la mise en place du dispositif de gestion des risques, l'information des investisseurs (via le bulletin de souscription) ainsi que sur le contrôle interne.Ce document n'a…… financiers dérivés ou produits complexes (long/short equity, arbitrages simples, etc.) afin d’éviter les problèmes … financiers dérivés ou produits complexes (long/short equity, arbitrages simples, etc.) afin d’éviter les problèmes … |
08 juin 2015 | Décision Commission des sanctions | SAN-2015-12 - Décision de la Commission des sanctions du 5 juin 2015 à l'égard de M. A et des sociétés X et GEM Investments America LLC … à compter du 16 juin 2010, sur Alternext. B. Le contrat d’Equity Line Le 28 mars 2011, la société X a conclu un contrat d’« Equity Line » avec GEM Investments America LLC (ci-après : « … les jours précédents. Le mécanisme des « tirages » sur l’Equity Line était en substance le suivant : • Le jour J … |
04 juin 2015 | Décision Commission des sanctions | SAN-2015-11 - Décision de la Commission des sanctions en date du 2 juin 2015 à l'égard des sociétés Isa Finances, NG Investments, Ormylia, Socodol et UBS France, de MM. A, J, K, L, M et de Madame N … Riber en concluant avec UBS (France) SA une convention d’equity swap ou de prêt-emprunt de titres, afin que sa … Riber en concluant avec UBS (France) SA une convention d’equity swap ou de prêt-emprunt de titres, afin que sa … |
17 juillet 2014 | Décision Commission des sanctions | SAN-2014-14 - Décision de la Commission des sanctions du 9 juillet 2014 à l'égard de MM. C et D … sur ce secteur grâce au moteur de recherche de l’equity directory de boursedeparis.fr et constaté que seules … sur ce secteur grâce au moteur de recherche de l’equity directory de boursedeparis.fr et constaté que seules … |
21 mai 2014 | Décision Commission des sanctions | SAN-2014-08 - Décision de la Commission des sanctions du 13 mai 2014 à l'égard de la société X et de M. A … d’une initiative de M. H, « quelqu’un du Private Equity » n’ayant pas forcément connaissance de la … d’une initiative de M. H, « quelqu’un du Private Equity » n’ayant pas forcément connaissance de la … |
06 mai 2014 | Décision Commission des sanctions | SAN-2014-04 - Décision de la commission des sanctions du 30 avril 2014 à l'égard des sociétés Belvédère SA, Svi SNC, Sobieski SARL, des sociétés civiles Financière du Vignoble et Vermots Finance, de Mmes A et B et de MM. C, D et E … de réalisation du plan ». I.3.1.1. La négociation d’une “equity line” avec le fonds Global Emerging Markets Group … offre portait sur l’émission d’une ligne de crédit dite « equity line » pour un montant de 70 millions d’euros sur une … documentation contractuelle. Il prévoyait, notamment que l’equity line porterait sur une somme de 70 millions d’euros. … |
05 mai 2014 | Décision Commission des sanctions | SAN-2014-03 - Décision de la Commission des sanctions du 25 avril 2014 à l'égard des sociétés Elliott Advisors UK Ltd et Elliott Management Corporation … décisionnaires du fonds » en leur qualité, notamment, d’equity partners. Au sein du Fonds Elliott, MM. B et A … des risques au sein desquels siègent notamment les trois equity partners. Elle a pour activité la gestion des deux … place ; Considérant que MM. B, A et C, qui sont les trois equity partners du Fonds Elliott, sont membres du Comité de … |
14 novembre 2013 | Décision Commission des sanctions | SAN-2013-24 - Décision de la Commission des sanctions du 7 novembre 2013 à l'égard de MM. A et B … Générale is … 50 ! Indeed, the French bank counts in its equity item 2: Equity instruments and associated reserves which are actually … related interests subject to some conditions. - 4 - Equity published in item 1: Sub-total equity, Group share … |
05 novembre 2013 | Doctrine | Recommandation DOC-2013-18 … Excellence Europe et ESI Excellence Euro, ECPI Ethical EMU Equity et Oekom Research. » Recommandation AMF n° 2013-18 - … Fin d'applicabilité au 17 novembre 2016 |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02