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Titre clair et concis du tableau02 octobre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2019-16 Le DOC-2019-16 précise les obligations de vigilance à l'égard des clients et de leurs bénéficiaires effectifs prévues aux articles L. 561-4-1 et suivants du code monétaire et financier, en tenant compte des apports essentiels de la 4ème directive et de la 5ème directive, et notamment le renforcement de l'approche par les risques, la distinction… … ; si les opérations envisagées ont un caractère purement international ou domestique etc.). L’arrêté du 2 septembre … ; si les opérations envisagées ont un caractère purement international ou domestique etc.). L’arrêté du 2 septembre … |
17 août 2023 | Article | Nos missions L’Autorité des marchés financiers (AMF) régule la place financière française, ses acteurs et les produits d’épargne qui y sont commercialisés. Nous veillons également à la bonne information des investisseurs et nous mobilisons aux niveaux européen et international pour faire évoluer la réglementation. En tant qu’autorité publique indépendante,… … être en prise directe avec notre environnement et l’Europe … L’ouverture est une qualité essentielle pour exercer … investisseurs et nous mobilisons aux niveaux européen et international pour faire évoluer la réglementation. En tant … investisseurs et nous mobilisons aux niveaux européen et international pour faire évoluer la réglementation. En tant … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2016-05 Le guide de l'information périodique s'adresse à toutes les sociétés cotées dont les instruments financiers sont cotés sur Euronext Paris. Il contient aussi une partie consacrée aux obligations d’information périodique des sociétés inscrites sur Euronext Growth et Euronext Access. Il a pour objectif de regrouper les positions et recommandations de… … que l’émetteur choisit ou est tenu d’appliquer au plan international et qui doit alors être présenté. L’AMF … membre d’origine : - si l’émetteur a son siège social en Europe et a des actions37 cotées (ou des titres de créance … le 6 mars 2019 33/55 si l’émetteur a son siège social en Europe et ses actions73 cotées (ou des titres de créance … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2021-02 Ce guide a été établi afin d’accompagner les sociétés cotées, notamment les valeurs moyennes dans l’élaboration de leur document d’enregistrement universel.
Il a pour objet de : présenter la réglementation applicable aux documents d’enregistrement universel déposés auprès de l’AMF depuis le 21/07/2019 ; préciser la façon dont les… … de valeur élaboré par l’IIRC dans son cadre de référence international portant sur le reporting intégré pour présenter … 30 Depuis 2011, de plus en plus d’entreprises à l’international adoptent ce nouveau type de reporting annuel. … n’est pas obligatoire se base sur les recommandations de l'International Integrated Reporting Council (IIRC), … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-06 L'AMF a actualisé sa doctrine relative aux informations à fournir en cas d'offre au public ou d'admission sur un marché réglementé et l'a consolidée au sein d'un nouveau guide qui contient des positions et des recommandations de l'AMF (présentées au sein d'encadrés) et de l'ESMA.
Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation… |
06 juillet 2023 | Communiqué AMF | L'AMF publie sa cartographie 2023 des marchés et des risques Dans un contexte de resserrement des politiques monétaires et d’inflation qui s’installe, l’édition 2023 de la cartographie des risques souligne que le risque d’une correction des prix d’actifs demeure élevé. Les risques de stabilité financière sont liés à la capacité des acteurs financiers à s’adapter au nouvel environnement de taux, dans la… … marchés et des risques … Risques et tendances … Marchés … Europe & international … Gestion d'actifs … |
06 juillet 2023 | Support presse | Cartographie 2023 des marchés et des risques - Conférence de presse L'AMF a présenté le 6 juillet 2023 à la presse sa cartographie des marchés et des risques en présence de Benoît de Juvigny, secrétaire général, et Kheira Benhami, cheffe économiste. Parmi les sujets évoqués : l’installation durable de l’inflation, l’accélération de la normalisation des politiques monétaires, le risque de correction… … - Conférence de presse … Risques et tendances … Marchés … Europe & international … Gestion d'actifs … |
30 juin 2023 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, Présidente de l'AMF - Présentation du rapport annuel 2022 de l'AMF et des orientations stratégiques 2023-2027 – Lundi 26 juin 2023 … dans le cadre de la libre prestation de services. Au plan international, l’AMF poursuivra son implication forte dans … en veillant à l’information des épargnants. Depuis 2018, l’Europe a développé un cadre réglementaire ambitieux. Je veux … |
26 juin 2023 | Article | Nos orientations stratégiques Impact 2027 Sur la période 2023-2027, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a décidé d’inscrire ses orientations stratégiques « Impact 2027 » dans un contexte marqué par l’accroissement continu de ses missions. Elles ont pour ambition de faire de l’AMF un régulateur à fort impact, impliqué à la fois dans l’élaboration des textes et dans leur… … la clarté et la cohérence des règles. Depuis 2018, l’Europe s’est dotée d’un ensemble ambitieux de … aux réflexions menées aux niveaux national, européen ou international pour la construction d’un cadre réglementaire … |
26 juin 2023 | Communiqué AMF | Impact 2027 : six grandes orientations stratégiques pour 2023-2027 Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’Autorité, présente les orientations stratégiques de l’AMF pour les prochaines années : être un régulateur exigeant pour une place financière de premier plan, mener une action internationale forte, protéger les épargnants, promouvoir une finance plus durable et accompagner l’innovation. L’AMF… … la clarté et la cohérence des règles. Depuis 2018, l’Europe s’est dotée d’un ensemble ambitieux de … aux réflexions menées aux niveaux national, européen ou international pour la construction d’un cadre réglementaire … |
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