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Titre clair et concis du tableau26 octobre 2023 | Article | RG, mode d'emploi Le règlement général de l’Autorité des marchés financiers (RG AMF) est publié en version française et anglaise. Il est proposé en HTML et en PDF pour vous permettre de choisir le format le mieux adapté à vos besoins. Retrouvez, ici, un mode d’emploi pour vous repérer et naviguer dans le RG. … émetteurs … RG, mode d'emploi … Fonctionnement de l'AMF … Evolution réglementation … Site internet de l'AMF … |
10 août 2023 | Actualité | Actifs numériques : l'AMF modifie son règlement général et sa doctrine sur les PSAN en vue de l'enregistrement renforcé et du Règlement MiCA L’Autorité des marchés financiers (AMF) fait évoluer les dispositions de son règlement général et de sa doctrine relatives au régime des prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) afin de tenir compte de l’enregistrement « renforcé » introduit par la loi DDADUE. Ces évolutions, applicables au 1er janvier 2024, visent également à… … renforcé et du Règlement MiCA … Crypto-actifs … Evolution réglementation … |
09 août 2023 | Arrêté d'homologation | Arrêté du 21 juillet 2023 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers L’arrêté du 21 juillet 2023, publié au Journal officiel du 29 juillet 2023, modifie les livres III, IV et VII du règlement général de l’AMF.Les modifications des livres III et IV visent à améliorer la supervision des prêts consentis par les FIA en faisant évoluer l’information transmise trimestriellement à l’AMF et en étendant le champ d… … de l'Autorité des marchés financiers … Crypto-actifs … Evolution réglementation … Gestion d'actifs … Innovation … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-06 L'AMF a actualisé sa doctrine relative aux informations à fournir en cas d'offre au public ou d'admission sur un marché réglementé et l'a consolidée au sein d'un nouveau guide qui contient des positions et des recommandations de l'AMF (présentées au sein d'encadrés) et de l'ESMA.
Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation… … et de l'ESMA. Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation prospectus dans son ensemble. Ce guide … et de l'ESMA. Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation prospectus dans son ensemble. Ce guide … et de l'ESMA. Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation prospectus dans son ensemble. Ce guide … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2016-05 Le guide de l'information périodique s'adresse à toutes les sociétés cotées dont les instruments financiers sont cotés sur Euronext Paris. Il contient aussi une partie consacrée aux obligations d’information périodique des sociétés inscrites sur Euronext Growth et Euronext Access. Il a pour objectif de regrouper les positions et recommandations de… … dans le rapport financier annuel, ainsi que le permet la réglementation (cf. point 2.1). Accès à l’instruction … sur Euronext Growth restent en dehors du champ de cette réglementation. 62 Décret n°2019-1235 du 27 novembre 2019 … européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant le format d’information électronique … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2019-21 Cette instruction i) clarifie les modalités de dépôt des différents documents tels que le prospectus, le document d'enregistrement universel, les suppléments et la documentation promotionnelle ; ii) précise les pièces à fournir à l'occasion du dépôt auprès du régulateur ; et iii) fournit les modèles d'encarts à faire figurer sur la couverture de… … européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation concernant les informations financières clés … européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant le format d’information électronique … européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant le format d’information électronique … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2021-02 Ce guide a été établi afin d’accompagner les sociétés cotées, notamment les valeurs moyennes dans l’élaboration de leur document d’enregistrement universel.
Il a pour objet de : présenter la réglementation applicable aux documents d’enregistrement universel déposés auprès de l’AMF depuis le 21/07/2019 ; préciser la façon dont les… … universel. Il a pour objet de : présenter la réglementation applicable aux documents d’enregistrement … universel. Il a pour objet de : présenter la réglementation applicable aux documents d’enregistrement … universel. Il a pour objet de : présenter la réglementation applicable aux documents d’enregistrement … |
27 juillet 2023 | Actualité | Redressement et résolution des chambres de compensation : l'AMF applique les orientations de l’ESMA L’AMF met à jour sa doctrine avec une nouvelle position DOC-2023-06 intégrant les orientations de l’ESMA portant sur les mesures de restrictions temporaires et d’intervention précoce ainsi que les situations de défaillance avérée ou prévisible d’une contrepartie centrale, dans le cadre du règlement européen sur le redressement et la résolution des… … compensation : l'AMF applique les orientations de l’ESMA … Evolution réglementation … Post-marché … Infrastructures de marché … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Recommandation DOC-2020-07 … de services sur actifs numériques … Fintech Crypto-actifs Evolution réglementation Doctrine … Textes de référence … Articles … de services sur actifs numériques … Crypto-actifs … Evolution réglementation … |
07 juillet 2023 | Positions UE de l’AMF | Réponse de l'AMF à la consultation publique de la Commission européenne sur les projets de standards européens sur le reporting de durabilité Dans ce papier de position, l’AMF soutient les travaux menés par la Commission européenne et l’EFRAG pour le développement de normes européennes de reporting de durabilité couvrant l’ensemble des thématiques ESG et adoptant une approche de double matérialité. L’AMF souligne quelques points d’attention importants à l’intention de la Commission. … … Info périodique & permanente … Finance durable … Evolution réglementation … |
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