26 juillet 2024 | Dossier | Finance durable La finance doit contribuer à la transition vers une économie plus durable. Zoom sur notre engagement, nos publications et les actions menées en matière de finance durable. … Finance durable … Un engagement fort de l’AMF … Dès 2018, … durable l’une de ses priorités mettant en avant le rôle d’accompagnement et de supervision des acteurs par le … des marchés financiers, membres issus du monde de l’entreprise, de la société civile et de la sphère académique. … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus … monétaire et financier, aux fonds commun de placement d'entreprise au sens de l'article L. 214-39 du code monétaire … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2012-06 Les fonds professionnels spécialisés, les organismes de financement spécialisé et les fonds professionnels de capital investissement sont soumis à des règles spécifiques relatives notamment aux modalités de déclaration (création et modification en cours de vie), aux modalités d'information des porteurs et actionnaires lors des modifications en… … Modalités de déclaration, de modifications, établissement d'un prospectus et informations périodiques des fonds … (création et modification en cours de vie), aux modalités d’information des porteurs et actionnaires lors des modifications en cours de vie, à l’établissement d’un prospectus et aux informations périodiques. … Textes de … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des… … Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et … liquidative instantanée indicative sera calculée par l’entreprise de marché en cas d’admission à la négociation en … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus … 30-10 - Les FCPE ou SICAVAS « investis en titres de l’entreprise » … - Les FCPE « investis à moins d’un tiers en titres de l’entreprise … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique… … Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et/ou d'un prospectus et information périodique des … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment… … de la fin de vie, les OPCVM side pocket, la procédure d’indemnisation amiable, le calcul de l’exposition et du … R.214-15, R.214-33-2, R 214-15-1, R.214-16, R.214-22, D.214-20-3 et D.214-22-1 du code monétaire et financier Articles 411-74 à … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-10 Le présent guide apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre d'une augmentation de capital au travers d'un fonds relais avec ou sans formule d'abonnement, sur les particularités des fonds d'épargne salariale investis en titres d'entreprise non admis à la négociation sur un marché réglementé (mécanisme de liquidité, valorisation des… … Guide relatif aux fonds d'épargne salariale … SGP OPCVM Epargne salariale Doctrine Le … apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre d’une augmentation de capital au travers d’un fonds relais … sur les particularités des FCPE investis en titres d’entreprise non admis à la négociation sur un marché … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères. … Procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, obligations d'information et passeport … PSI SGP Obligation d'information … vocation à être exercé à titre principal, l'agrément de l'entreprise d'investissement est délivré par l'Autorité des … |
13 mars 2024 | Article | Epargne salariale : épargner avec l'aide de votre entreprise En tant que salarié, vous pouvez bénéficier d'une épargne salariale. Cette épargne est un bon moyen de se constituer un capital ou de préparer financièrement sa retraite, tout en profitant d'une fiscalité avantageuse. Tour d'horizon des possibilités qui s'offrent à vous en tant qu'investisseur salarié. … Epargne salariale : épargner avec l'aide de votre entreprise … Qu’est-ce que l’épargne salariale ? … L’épargne … projets à moyen ou long terme. Deux dispositifs permettent d’associer les salariés aux résultats et aux performances … Générale du Travail, la Direction Générale du Trésor et la Finance pour tous, le site pédagogique … |
