23 novembre 2023 | Actualité | L'AMF a 20 ans Créée en 2003 par la loi de sécurité financière, l’Autorité des marchés financiers fête ses 20 ans en novembre 2023. Internationalisation des échanges, digitalisation, démarche de durabilité, en 20 ans, le secteur financier s’est complètement transformé. Découvrez le site consacré à 20 années d’action de l’AMF au service de l’intérêt général et… … des épargnants, surveillance des marchés, innovation, finance durable, coopération avec d’autres institutions, nous vous … ? Comment l’AMF accompagne la transition vers une finance plus durable ? Comment l’autorité régule et … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2019-23 … essentielles ou importantes confiées, de manière durable et à titre habituel, par le prestataire à un tiers, … essentielles ou importantes confiées, de manière durable et à titre habituel, par le prestataire à un tiers, … essentielles ou importantes confiées, de manière durable et à titre habituel, par le prestataire à un tiers, … |
04 juin 2015 | Décision Commission des sanctions | SAN-2015-11 - Décision de la Commission des sanctions en date du 2 juin 2015 à l'égard des sociétés Isa Finances, NG Investments, Ormylia, Socodol et UBS France, de MM. A, J, K, L, M et de Madame N … entre eux en vue de mettre en œuvre une politique commune durable vis-à-vis de Riber ; qu’à supposer que l’inexistence … entre eux en vue de mettre en œuvre une politique commune durable vis-à-vis de Riber ; qu’à supposer que l’inexistence … |
01 décembre 2023 | Prise de parole | Discours de clôture de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF Les 20 ans de l’Autorité des marchés financiers - Jeudi 23 novembre 2023 … missions de l’AMF. C’est d’autant plus important que la finance non bancaire a connu un essor considérable ; la … des changements climatiques, le « verdissement » de la finance est devenu un enjeu majeur, que la France porte plus … et les épargnants ; de promouvoir une finance plus durable ; d’accompagner l’innovation ; et, socle essentiel … |
20 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-03 La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les informations liées à la prise en compte de critères extra-financiers que peuvent communiquer les placements collectifs français et les OPCVM étrangers autorisés à la commercialisation en France. Ces dispositions sont déclinées sur les différents documents règlementaires (documents d'information… … encourager et accompagner la dynamique en faveur d’une finance durable, tout en veillant à assurer les conditions de la … encourager et accompagner la dynamique en faveur d’une finance durable, tout en veillant à assurer les conditions de … |
28 juillet 2020 | Positions UE de l’AMF | Présentation des principales dispositions du projet de RTS en cours de consultation lié au règlement Disclosure Cette note présente les principales clés de lecture de la consultation lancée par les Autorités européennes de surveillance (ESA) jusqu’au 1er septembre sur le projet de RTS lié au règlement Disclosure. Ce projet précise un certain nombre d’exigences de transparence imposées aux acteurs, tant à leur niveau qu’au niveau des produits qu’ils… … Note AMF sur l'avancée des travaux européens en matière de finance durable Cette note présente les principales clés de lecture … RTS en cours de consultation lié au règlement Disclosure … Finance durable … Gestion d'actifs … Services … |
12 juin 2020 | Positions UE de l’AMF | Réponse de l’AMF à la consultation publique européenne sur la revue de la directive extra-financière La directive européenne de 2014 sur la publication d'informations non financières exige des sociétés de plus 500 salariés qu’elles communiquent les risques et opportunités extra-financiers qu’elles considèrent importants pour leur modèle d’affaire. Dans le cadre du Pacte Vert pour l’Europe (« Green deal ») visant à rendre l’économie de l’Union… … efficacement contribuer aux objectifs de développement durable de l’Union européenne. Il est également urgent … l’économie de l’Union européenne compétitive et plus durable, la Commission européenne a annoncé la révision de … européenne sur la revue de la directive extra-financière … Finance durable … Evolution réglementation … Europe & … |
21 avril 2023 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF, « L’Autorité des marchés financiers : une position d’équilibre au cœur de la régulation financière » - Assemblée générale de l’Association française des trésoriers d’entreprise (AFTE)20 avril ... … marchés efficients et protecteurs pour les épargnants. La finance durable Enfin, nous devons répondre aux attentes de la société : je veux parler ici de la finance durable, qui constitue une autre priorité majeure … |
25 octobre 2023 | Actualité | Rencontre entre Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF et Joseph Longo, président de l'ASIC australienne Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF, a rencontré son homologue australien, Joseph Longo, le 25 octobre dans les locaux de l'AMF à Paris. Le secrétaire général de l'AMF, Sébastien Raspiller, a également participé à cette réunion ainsi que d'autres hauts représentants de l'AMF et de l'Australian Securities and Investments Commission … … de problématiques communes dans des domaines tels que la finance durable, la réglementation et la supervision des … |
04 octobre 2023 | Actualité | L'AMF publie son 1er rapport de responsabilité sociale et environnementale La démarche RSE de l’AMF entamée il y a plusieurs années déjà avec l’inscription de la finance durable dans sa stratégie puis le calcul de son empreinte carbone en 2020 et la fixation d’objectifs de réduction de ses émissions de gaz à effet de serre (-15% en 2025 et -27.5% en 2030) débouche, aujourd’hui, sur la publication de son premier rapport… … lieux de l’engagement de l’AMF en matière de développement durable et le point de départ des actions à venir. Il … mène pour protéger les épargnants et promouvoir une finance durable, priorités de ses orientations stratégiques … il y a plusieurs années déjà avec l’inscription de la finance durable dans sa stratégie puis le calcul de son … |