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Titre clair et concis du tableau30 juin 2016 | Lettre de l'Observatoire | La lettre de l'Observatoire de l'épargne de l'AMF - n° 19 - Juin 2016 Cette lettre de l'Observatoire de l'épargne est principalement consacrée aux attitudes des épargnants face aux placements risqués. Nous publions à cette occasion les derniers chiffres de taux de détention. Ils montrent la poursuite de la désaffection des particuliers pour les placements en actions. L'enquête Pater, dont nous présentons certains… … de l'épargne de l'AMF - n° 19 - Juin 2016 … Actions … Finance durable … |
08 juin 2016 | Décision Commission des sanctions | SAN-2016-07 - Décision de la Commission des sanctions du 7 juin 2016 à l'égard des sociétés Global Patrimoine Investissement, Kalys Investissements et M. A … groupe FSB holding (ci-après : « FSBH ») : France Energies Finance (ci-après : « FEF »), qui exploitait des centrales … par Global Patrimoine Investissement, France Energies Finance, et/ou Financière de Lutèce, ou toute personne … en précisant, lorsque la relation est appelée à devenir durable, les dispositions spécifiques convenues en matière de … |
26 novembre 2015 | Support presse | Rapport de l'AMF sur l'investissement socialement responsable (ISR) - Conférence de presse L'Autorité des marchés financiers (AMF) présente son rapport sur l'investissement socialement responsable (ISR) dans la gestion collective. Après un bref rappel de son rôle et de ses ambitions dans ce domaine, l'AMF revient sur les tentatives de définition de ce concept. Elle présente ensuite le cadre de l'étude menée et les constats effectués sur… … socialement responsable (ISR) - Conférence de presse … Finance durable … |
26 novembre 2015 | Communiqué AMF | Investissement socialement responsable dans la gestion collective : l'AMF publie un état des lieux des pratiques en France et met à jour sa doctrine L'Autorité des marchés financiers (AMF) publie un état des lieux des pratiques en matière d'investissement socialement responsable (ISR) en France. Le régulateur ajuste, par ailleurs, sa doctrine sur l'information à inclure dans la documentation commerciale et légale des organismes de placements collectifs ainsi que sur la cohérence, l… … lieux des pratiques en France et met à jour sa doctrine … Finance durable … Information et opérations financières … Evolution … |
26 novembre 2015 | Rapport / étude | Rapport de l'AMF sur l'investissement socialement responsable (ISR) dans la gestion collective Ce rapport rappelle d'abord les étapes du développement de l'investissement socialement responsable (ISR) et les tentatives de définition de ce concept qui a évolué dans le temps. Il contient un état des lieux des pratiques en matière de commercialisation, en France, des fonds dits 'ISR' (français ou non). Enfin, il liste les ajustements de la… … collective … Information et opérations financières … Finance durable … |
10 juillet 2015 | Lettre de l'Observatoire | La lettre de l'Observatoire de l'épargne de l'AMF - n° 14 - Juillet 2015 Le numéro 14 de la Lettre de l'Observatoire de l'épargne de l'AMF présente les principaux enseignements de deux nouvelles campagnes de visites mystère : la souscription en ligne de produits ou de services d'investissement et l'accueil dans les établissements bancaires des personnes sous tutelle. Et, comme dans chaque numéro, les actualités sur l… … 2015 … Commercialisation … Actions … Epargne salariale … Finance durable … |
04 juin 2015 | Décision Commission des sanctions | SAN-2015-11 - Décision de la Commission des sanctions en date du 2 juin 2015 à l'égard des sociétés Isa Finances, NG Investments, Ormylia, Socodol et UBS France, de MM. A, J, K, L, M et de Madame N … entre eux en vue de mettre en œuvre une politique commune durable vis-à-vis de Riber ; qu’à supposer que l’inexistence … entre eux en vue de mettre en œuvre une politique commune durable vis-à-vis de Riber ; qu’à supposer que l’inexistence … |
13 avril 2015 | Communiqué AMF | L'Autorité des marchés financiers appelle les épargnants à la plus grande vigilance en matière d'offres de placements au capital de sociétés qui engagent leur responsabilité au-delà du montant de leur investissement L'AMF constate le développement d'offres d'investissement aux rendements annoncés flatteurs dans des secteurs aussi variés que le développement durable ou l'immobilier au travers de structures telles que des sociétés en nom collectif (SNC), des sociétés civiles (ex : SCI) ou des sociétés en participation (SEP). Elle rappelle aux épargnants les… … l'intermédiaire de sites internet se revendiquant de la finance participative (crowdfunding) sans répondre aux … dans des secteurs aussi variés que le développement durable ou l'immobilier au travers de structures telles que … dans des secteurs aussi variés que le développement durable ou l'immobilier au travers de structures telles que … |
06 novembre 2014 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2010-22 La position-recommandation DOC-2010-22 détaille les conditions de mises en œuvre de certaines dispositions législatives et réglementaires en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme auxquelles les établissements soumis au contrôle de l'AMF doivent se conformer. La LCB/FT repose sur une obligation de… Fin d'applicabilité au 28 novembre 2019 |
05 juin 2014 | Décision Commission des sanctions | SAN-2014-11 - Décision de la Commission des sanctions du 3 juin 2014 à l'égard de la société X venant aux droits de la société Néville Gestion … d'une convention établie sur papier ou un autre support durable (…) » ; Considérant que la société ne disposait pas … de l'impôt sur le revenu proposées par la société Arkéon Finance ; que ces offres étaient constituées de paniers de … en tout état de cause, que les titres proposés par Arkéon Finance constituant des instruments financiers qui ne sont … |
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