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Titre clair et concis du tableau30 décembre 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-03 - Informations à fournir par les placements collectifs intégrant des approches extra-financières La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les informations liées à la prise en compte de critères extra-financiers que peuvent communiquer les placements collectifs français et les OPCVM étrangers autorisés à la commercialisation en France. Ces dispositions sont déclinées sur les différents documents règlementaires (documents d'information… … FBF et de l’AMAFI concernant la couverture synthétique des fonds ESG La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les … FBF et de l’AMAFI concernant la couverture synthétique des fonds ESG La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les … FBF et de l’AMAFI concernant la couverture synthétique des fonds ESG La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les … |
18 décembre 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 - Guide d'élaboration du programme d'activité des sociétés de gestion de portefeuille et des placements collectifs autogérés La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en… … la délégation et l'externalisation, les exigences en fonds propres ainsi que sur le dispositif de contrôle … la délégation et l'externalisation, les exigences en fonds propres ainsi que sur le dispositif de contrôle … entreprises et des institutions financières dans des fonds monétaires ou obligataires, ils présentent un profil … |
01 décembre 2024 | Doctrine | Position DOC-2009-29 - Questions-Réponses sur le dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs de marché |
29 novembre 2024 | Actualité | L'AMF publie un nouveau recensement des fonds français dotés d’outils de gestion de la liquidité Depuis le précédent recensement, les services de l’AMF ont mené des actions de supervision visant à encourager l’adoption des gates et du swing-pricing en particulier dans les fonds ouverts à destination des investisseurs individuels. … L'AMF publie un nouveau recensement des fonds français dotés d’outils de gestion de la liquidité … … des chocs de liquidité sur les marchés financiers. Les fonds français étaient historiquement faiblement équipés de … de gestion de la liquidité d’ici 2026. Pour les fonds monétaires, l’obligation portera sur un seul mécanisme de … |
14 octobre 2024 | Article | Open data : les données de l’AMF ouvertes au public Etape importante de son programme de gouvernance et d’exploitation plus intensive de la donnée, l’ouverture de données au public (Open data) est un moyen pour l’AMF de partager son patrimoine dans ce domaine. Les données sont mises à disposition sur le site internet de l’AMF et sur data.gouv.fr. Elles seront enrichies progressivement. … particuliers actifs L'évolution du marché des fonds monétaires français entre le 30 juin 2021 et le 30 juin 2024 … |
14 octobre 2024 | Actualité | L'AMF actualise sa publication sur l’évolution du marché monétaire à fin juin 2024 L’Autorité des marchés financiers (AMF) actualise sa publication sur l’évolution du marché des fonds monétaires français sur la base des rapports réglementaires dus au 30 juin 2024. Cette publication comprend une série de graphiques sur des indicateurs retraçant l’évolution du marché sur la période du 30 juin 2022 au 30 juin 2024 ainsi que… … … Conformément à l’article 37 du règlement sur les fonds monétaires ( Money Market Fund ou MMF), les gérants de fonds monétaires doivent transmettre à leur autorité … |
14 octobre 2024 | Rapport / étude | L'évolution du marché des fonds monétaires français entre le 30 juin 2022 et le 30 juin 2024 L'AMF actualise ses indicateurs sur l’évolution du marché des fonds monétaires français sur la période du 30 juin 2022 au 30 juin 2024. Cette publication inclut un ensemble de graphiques illustrant les tendances du marché à travers l’évolution de plusieurs métriques des fonds monétaires telles que les encours, la durée de vie moyenne pondérée des… … L'évolution du marché des fonds monétaires français entre le 30 juin 2022 et le 30 juin 2024 … actualise ses indicateurs sur l’évolution du marché des fonds monétaires français sur la période du 30 juin 2022 au … |
10 octobre 2024 | Communiqué AMF | L'AMF publie les enseignements d’une nouvelle série de contrôles SPOT sur la qualité des données des reportings réglementaires L'AMF publie une nouvelle série de contrôles SPOT (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique) sur les processus de production, de contrôle et de transmission au régulateur des reportings prévus par la directive européenne sur les gestionnaires de fonds alternatifs (AIFM) et le règlement sur les fonds monétaires. Le régulateur a aussi… … ou des études. Ainsi, les reportings AIFM et sur les fonds monétaires servent notamment à suivre les risques systémiques … et internationales, dans le cas, par exemple, des fonds transfrontaliers. La fiabilité de ces données constitue … |
10 octobre 2024 | Contrôle SPOT | Synthèse des contrôles SPOT relative au processus de production, de contrôle et de transmission à l’AMF des reportings réglementaires (AIFM, MMF, ROSA) Comme annoncé dans les priorités de supervision en début d’année 2023, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a diligenté une nouvelle série de contrôles SPOT (Supervision des pratiques opérationnelle et thématique) sur la qualité des données transmises à l’AMF par les sociétés de gestion de portefeuille (SGP). Les investigations ont porté sur… … réglementaires (AIFM, MMF, ROSA) … Gestion d'actifs … Fonds monétaires … AIFM … |
02 août 2024 | Dossier | Le règlement européen Markets in Crypto-Assets (MiCA) Services sur crypto-actifs devant faire l’objet d’un agrément, obligations à satisfaire, modalités de dépôt d’un dossier de prestataire de services sur crypto-actifs (PSCA), notification des offres au public et admission à la négociation de crypto-actifs, dispositif relatif aux abus de marché : retrouvez dans ce dossier les principales… … d’autres produits tels que les dépôts, dépôts structurés, fonds, positions de titrisation, produits d’assurance, … collectif en valeurs mobilières (OPCVM) ou gestionnaire de fonds d’investissement alternatifs (FIA). … Période … et conseil indépendant (hors certains avantages non monétaires mineurs) ; s’assurer que les personnes physiques … |
