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Titre clair et concis du tableau13 février 2024 | Doctrine | Position DOC-2008-23 La position DOC-2008-23 apporte des précisions sur les critères de définition du service d'investissement de conseil en investissement. |
01 janvier 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2019-23 … prestataires sur actifs numériques (ii) les exigences de fonds propres applicables à ces prestataires (iii) les … prestataires sur actifs numériques (ii) les exigences de fonds propres applicables à ces prestataires (iii) les … prestataires sur actifs numériques (ii) les exigences de fonds propres applicables à ces prestataires (iii) les … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2006-23 Les présentes questions-réponses visent à préciser les activités relevant ou ne relevant pas du statut de CIF, certaines de ses obligations (notamment en cas de relation significative avec un promoteur de produits financiers, en matière de gouvernance des instruments financiers, dans le cadre de conseils relatifs à des opérations sur biens divers… … clients un document indiquant leur identité, l’origine des fonds et l’objet de l’opération ? … clients un document indiquant leur identité, l’origine des fonds et l’objet de l’opération ? En application des … effectif de la prestation de conseil, l’origine des fonds et l’objet de l’opération envisagée, il reste que … |
22 décembre 2023 | Actualité | Réunion du Conseil scientifique de l'AMF - 16 novembre 2023 La séance du Conseil scientifique de l’AMF du 16 novembre 2023 s’est organisée en deux sessions. La première a traité des risques de passifs des institutions bancaires et non-bancaires et a bénéficié de l’intervention de Guillaume Vuillemey (HEC) et Marie Hoerova (BCE). La deuxième session a été consacrée aux écarts de valorisation du risque… … et actifs quasi-sûrs non-bancaires (par exemple les fonds monétaires, fonds obligataires) ainsi que le gain à tirer d’une telle … |
20 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-03 La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les informations liées à la prise en compte de critères extra-financiers que peuvent communiquer les placements collectifs français et les OPCVM étrangers autorisés à la commercialisation en France. Ces dispositions sont déclinées sur les différents documents règlementaires (documents d'information… … FBF et de l’AMAFI concernant la couverture synthétique des fonds ESG La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les … FBF et de l’AMAFI concernant la couverture synthétique des fonds ESG La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les … FBF et de l’AMAFI concernant la couverture synthétique des fonds ESG La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les … |
14 décembre 2023 | Doctrine | Recommandation DOC-2012-02 La recommandation de l’AMF DOC-2012-02 regroupe l’ensemble des recommandations applicables aux sociétés déclarant se référer au code AFEP-MEDEF et les pistes de réflexion adressées aux associations professionnelles. Sont ainsi consolidées et harmonisées dans ce document les recommandations et pistes de réflexion publiées depuis 2009 par l’AMF dans… |
14 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en… … la délégation et l'externalisation, les exigences en fonds propres ainsi que sur le dispositif de contrôle … la délégation et l'externalisation, les exigences en fonds propres ainsi que sur le dispositif de contrôle … entreprises et des institutions financières dans des fonds monétaires ou obligataires, ils présentent un profil … |
10 novembre 2023 | Actualité | L'AMF actualise sa publication sur l’évolution du marché monétaire à fin août 2023 L’Autorité des marchés financiers (AMF) actualise sa publication sur l’évolution du marché des fonds monétaires français sur la base des rapports réglementaires dus au 30 juin 2023. Cette publication comprend une série de graphiques sur des indicateurs retraçant l’évolution du marché sur la période du 30 juin 2021 au 30 juin 2023 ainsi que… … se sont stabilisés. La sensibilité au risque de crédit des fonds monétaires standards et court terme a, dans un premier temps, … trimestre de 2023. La sensibilité au risque de taux des fonds monétaires standards et à court terme est restée … |
10 novembre 2023 | Rapport / étude | L'évolution du marché des fonds monétaires français entre le 30 juin 2021 et le 30 juin 2023 L'AMF actualise son analyse sur l’évolution du marché des fonds monétaires français sur la période du 30 juin 2021 au 30 juin 2023. Cette publication inclut un ensemble de graphiques illustrant les tendances du marché à travers l’évolution de plusieurs métriques des fonds monétaires telles que les encours, la durée de vie moyenne pondérée des… … L'évolution du marché des fonds monétaires français entre le 30 juin 2021 et le 30 juin 2023 … L'AMF actualise son analyse sur l’évolution du marché des fonds monétaires français sur la période du 30 juin 2021 au … |
02 novembre 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2016-02 L’instruction DOC-2016-02 décrit les conditions d’organisation devant être remplies par une société de gestion de portefeuille qui gère des FIA souhaitant octroyer des prêts. Elle fixe les exigences à respecter pour obtenir un agrément ou une extension d’agrément. Elle précise également les modalités de déclaration à l’AMF et à la Banque de France… … de gestion doit effectuer sur tous les prêts que ses fonds ont octroyés. Ce document n’a pas été actualisé au … de gestion doit effectuer sur tous les prêts que ses fonds ont octroyés. Cette nouvelle version de l’instruction … Annexes Prêts octroyés par les SGP pour le compte de leurs fonds L’instruction DOC-2016-02 décrit les conditions … |
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