19 octobre 2023 | Article | Plan du site … information sur les frais ? Infographie - Les frais des fonds et sicav Infographie - Les frais des fonds et sicav Infographie - Les frais d'un portefeuille … Fond européen d'investissement à long terme (ELTIF) Fonds monétaires (MMF) FIA monétaires FIA monétaires OPCVM … |
17 octobre 2023 | Article | En savoir plus sur le fonctionnement de Mon zoom épargne Avertissement : cet outil est fourni à des fins pédagogiques. Il offre à l’utilisateur une vue complète de ses placements. Les représentations graphiques établies sur la base des informations saisies n’ont aucune valeur contractuelle et ne sauraient, en aucun cas, constituer une position ou un conseil de l’AMF, ni engager sa responsabilité… … Ils sont disponibles, même si le délai de récupération des fonds peut varier et le retrait peut impliquer la clôture … un PEA), les mêmes supports de placement (par exemple les fonds en actions) ont les mêmes caractéristiques en termes de … et PER assurance-vie* Garantis Moyen Supports monétaires Toutes Modérément risqués Court Supports à formule … |
17 octobre 2023 | Lexique | Epargne salariale Epargne organisée dans l’entreprise, sous différentes formes : Plan d’épargne entreprise (PEE), Plan d'épargne retraite (PER), Plan d’épargne pour la retraite collectif (PERCO), actionnariat salarié, etc. Les salariés peuvent verser sur leur plan tout ou partie de leur prime d'intéressement et/ou de participation, et effectuer des versements… Epargne organisée dans l’entreprise, sous différentes formes : Plan d’épargne entreprise (PEE), Plan d'épargne retraite (PER), Plan d’épargne pour la retraite collectif (PERCO), actionnariat salarié, etc. Les salariés peuvent verser sur leur plan tout ou partie de leur prime d'intéressement et/ou de participation, et effectuer des versements volontaires. L’argent peut être investi dans un fonds d’actionnariat salarié et/ou un ou plusieurs fonds diversifiés (FCPE), plus ou moins risqués suivant leur composition (monétaires, obligations, actions). |
03 octobre 2023 | Doctrine | Position DOC-2019-03 La position AMF DOC-2019-03 intègre les orientations de l'ESMA concernant « certains aspects relatifs aux exigences d'adéquation de la directive MIF II » (ESMA35-43-3172). Ces orientations ont pour objectif de préciser les démarches que doivent effectuer les prestataires de services d'investissement pour vérifier les exigences d… |
02 octobre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2019-16 Le DOC-2019-16 précise les obligations de vigilance à l'égard des clients et de leurs bénéficiaires effectifs prévues aux articles L. 561-4-1 et suivants du code monétaire et financier, en tenant compte des apports essentiels de la 4ème directive et de la 5ème directive, et notamment le renforcement de l'approche par les risques, la distinction… … Chapitre 9 de ces Orientations relatif aux fournisseurs de fonds d’investissement, le client de la société de gestion de … société de gestion de portefeuille : « Les mesures que les fonds ou les gestionnaires de fonds devraient prendre pour remplir leurs obligations de … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-06 L'AMF a actualisé sa doctrine relative aux informations à fournir en cas d'offre au public ou d'admission sur un marché réglementé et l'a consolidée au sein d'un nouveau guide qui contient des positions et des recommandations de l'AMF (présentées au sein d'encadrés) et de l'ESMA.
Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation… … 5 Cela concerne en France par exemple les OPCVM, les fonds d’investissement à vocation générale, les fonds de capital investissement, les OPCI, les fonds de fonds alternatifs, les fonds professionnels à … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2016-05 Le guide de l'information périodique s'adresse à toutes les sociétés cotées dont les instruments financiers sont cotés sur Euronext Paris. Il contient aussi une partie consacrée aux obligations d’information périodique des sociétés inscrites sur Euronext Growth et Euronext Access. Il a pour objectif de regrouper les positions et recommandations de… … à au moins 100 000 € à la date de l’émission ; « 6° Le Fonds européen de stabilité financière établi par … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2019-21 Cette instruction i) clarifie les modalités de dépôt des différents documents tels que le prospectus, le document d'enregistrement universel, les suppléments et la documentation promotionnelle ; ii) précise les pièces à fournir à l'occasion du dépôt auprès du régulateur ; et iii) fournit les modèles d'encarts à faire figurer sur la couverture de… … de l’émetteur attestant que, de son point de vue, son fonds de roulement net, avant et après prise en compte de … de l’émetteur attestant que, de son point de vue, son fonds de roulement net, avant et après prise en compte de … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2021-02 Ce guide a été établi afin d’accompagner les sociétés cotées, notamment les valeurs moyennes dans l’élaboration de leur document d’enregistrement universel.
Il a pour objet de : présenter la réglementation applicable aux documents d’enregistrement universel déposés auprès de l’AMF depuis le 21/07/2019 ; préciser la façon dont les… … et de gestion de la trésorerie au regard des exigences de fonds propres et de liquidité. Ces établissements et les … concernant la capacité des filiales à transférer des fonds à l'émetteur sous la forme de dividendes en numéraire, … affectant la capacité des filiales à transférer des fonds à l'émetteur. 38. Lorsque les informations sur les … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Recommandation DOC-2020-07 … externalisées ? .... 9 5. ASSURANCE PROFESSIONNELLE ET FONDS PROPRES … L’assurance responsabilité civile professionnelle et les fonds propres doivent-ils se cumuler pour obtenir l’agrément … en représentation des fonds propres sont les fonds monétaires en euros, les liquidités et les positions … |