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Titre clair et concis du tableau10 novembre 2023 | Actualité | L'AMF actualise sa publication sur l’évolution du marché monétaire à fin août 2023 L’Autorité des marchés financiers (AMF) actualise sa publication sur l’évolution du marché des fonds monétaires français sur la base des rapports réglementaires dus au 30 juin 2023. Cette publication comprend une série de graphiques sur des indicateurs retraçant l’évolution du marché sur la période du 30 juin 2021 au 30 juin 2023 ainsi que… … encours du marché monétaire à un montant de 428 milliards d'euros à la fin avril 2023. Depuis cette date et jusqu’à la … sur la qualité des données transmises par les sociétés de gestion. … En savoir plus … L'évolution du marché des fonds … du marché monétaire à fin août 2023 … Gestion d'actifs … Fonds monétaires … |
10 novembre 2023 | Rapport / étude | L'évolution du marché des fonds monétaires français entre le 30 juin 2021 et le 30 juin 2023 L'AMF actualise son analyse sur l’évolution du marché des fonds monétaires français sur la période du 30 juin 2021 au 30 juin 2023. Cette publication inclut un ensemble de graphiques illustrant les tendances du marché à travers l’évolution de plusieurs métriques des fonds monétaires telles que les encours, la durée de vie moyenne pondérée des… … que les encours, la durée de vie moyenne pondérée des actifs, la maturité moyenne pondérée des actifs, les coussins … la performance et la répartition de l’actif par type d’émetteurs. L'évolution du marché des fonds monétaires … français entre le 30 juin 2021 et le 30 juin 2023 … Gestion d'actifs … |
02 novembre 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2016-02 L’instruction DOC-2016-02 décrit les conditions d’organisation devant être remplies par une société de gestion de portefeuille qui gère des FIA souhaitant octroyer des prêts. Elle fixe les exigences à respecter pour obtenir un agrément ou une extension d’agrément. Elle précise également les modalités de déclaration à l’AMF et à la Banque de France… … Organisation des sociétés de gestion de portefeuille pour la gestion de FIA qui octroient … Doctrine L’instruction DOC-2016-02 décrit les conditions d’organisation devant être remplies par une société de … de portefeuille doit analyser l’éligibilité des éventuels actifs prévus en garantie des prêts (ex. : actifs … |
26 octobre 2023 | Actualité | Produits paneuropéens d'épargne-retraite individuelle : l'AMF se conforme aux orientations de l’EIOPA L’Autorité des marchés financiers (AMF) se conforme aux orientations de l’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP - EIOPA) relatives aux rapports de surveillance de produits paneuropéens d’épargne-retraite individuelle. Ces éléments sont repris dans la position DOC-2023-08. … Produits paneuropéens d'épargne-retraite individuelle : l'AMF se conforme aux … de services d’investissement, y compris les sociétés de gestion de portefeuille, fournissant des PEPP et pour … la stratégie d’investissement employée, le système de gestion des risques mis en œuvre et le cadre prudentiel du … l'AMF se conforme aux orientations de l’EIOPA … Gestion d'actifs … |
26 octobre 2023 | Actualité | Prêts consentis par les FIA : l'AMF modifie sa doctrine concernant les obligations déclaratives A la suite de l’homologation des modifications de son règlement général, l’Autorité des marchés financiers (AMF) modifie son instruction DOC-2016-02 concernant l’information de l’AMF sur les prêts consentis par les fonds d’investissement alternatifs (FIA). … et du Conseil du 29 avril 2015 relatif aux fonds européens d'investissement à long terme (règlement ELTIF) peuvent être … de financement spécialisé (OFS)). Les sociétés de gestion de portefeuille agréées en France qui gèrent des FPS, … concernant les obligations déclaratives … Gestion d'actifs … |
26 octobre 2023 | Doctrine | Position DOC-2023-08 L'AMF applique les orientations de l’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (EIOPA) relatives aux rapports de surveillance de produits paneuropéens d’épargne-retraite individuelle (orientations EIOPA-21/260) visés à l’article 40 du règlement (UE) 2019/1238. Ces orientations précisent les conditions de remise des… … concernant les rapports de surveillance de PEPP … SGP Gestion d'actifs Doctrine L'AMF applique les orientations de l’Autorité … |
24 octobre 2023 | Communiqué AMF | Reportings réglementaires des sociétés de gestion : l'AMF appelle à une plus grande rigueur L’AMF publie les résultats d’une campagne de contrôles SPOT (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique) sur les processus de production, de contrôle et de transmission à l’AMF des reportings réglementaires. Les constats démontrent que les sociétés de gestion doivent être plus vigilantes quant à la qualité des données transmises. … Reportings réglementaires des sociétés de gestion : l'AMF appelle à une plus grande rigueur … Les … régulateur une fiche de renseignements annuelle, complétée d’un rapport annuel de contrôle interne, et répondre au … à une plus grande rigueur … Supervision … Gestion d'actifs … Conformité … |
24 octobre 2023 | Contrôle SPOT | Synthèse des contrôles SPOT relative au processus de production, de contrôle et de transmission à l’AMF des reportings réglementaires Comme annoncé par l’Autorité des marchés financiers (AMF) à l’occasion de la présentation de ses priorités de supervision pour l’année 2022, l’AMF a diligenté une campagne de contrôles SPOT (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique) sur les processus de production, de contrôle et de transmission à l’AMF des reportings réglementaires. … et de transmission à l’AMF des reportings réglementaires … Gestion d'actifs … Conformité … Supervision … |
19 octobre 2023 | Guide professionnel | Terminologie des coûts et frais utilisée dans le cadre des communications aux clients non professionnels Ce guide a pour objectif d’harmoniser les informations sur les coûts et frais communiquées aux clients en invitant les PSI et les CIF à prendre en compte les terminologies figurant dans le glossaire qui lui est annexé. Ces acteurs sont également encouragés à accompagner ces informations d’éléments pédagogiques (lien vers un glossaire,… … … Télécharger le contenu Ce guide a pour objectif d’harmoniser les informations sur les coûts et frais … sont également encouragés à accompagner ces informations d’éléments pédagogiques (lien vers un glossaire, … communications aux clients non professionnels … Frais … Gestion d'actifs … |
17 octobre 2023 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF - Forum Fintech AMF-ACPR, Lundi 16 octobre 2023 … réjouis. Je tiens à vous remercier, Mesdames et Messieurs, d’être présents à ce rendez-vous annuel devenu incontournable … les développements propres à l’écosystème des crypto-actifs ; mais aussi d’esquisser les enjeux à venir, en … de trading et optimiser les coûts d’exécution ; dans la gestion d’actifs : par exemple, l’analyse d’informations … |
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