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Titre clair et concis du tableau24 mars 2023 | Article | Open data : les données de l’AMF ouvertes au public Etape importante de son programme de gouvernance et d’exploitation plus intensive de la donnée, l’ouverture de données au public (Open data) est un moyen pour l’AMF de partager son patrimoine de dans ce domaine. Les données sont mises à disposition sur le site internet de l’AMF et sur data.gouv.fr. Elles seront enrichies progressivement. décembre 2022 Etape importante de son programme de gouvernance et d’exploitation plus intensive |
09 mars 2023 | Article | Notre gouvernance L’Autorité des marchés financiers est composée de deux organes collégiaux distincts : le Collège, avec à sa tête la présidente de l’AMF, et la Commission des sanctions. Un secrétaire général est nommé par la présidence. Zoom sur notre gouvernance. Notre gouvernance |
08 mars 2023 | Actualité | Publication de la Commission Climat et Finance Durable : résolutions climatiques La Commission Climat et Finance Durable (CCFD) qui rassemble un ensemble de parties prenantes reflétant les composantes du marché financier, de la société civile et de la sphère académique, publie sa position relative aux résolutions climatiques. Elle y expose la manière dont les membres souhaitent voir se dérouler le dialogue en assemblée… et fournisseurs de données environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) ou encore sur la neutralité carbone |
07 mars 2023 | Article | Notre responsabilité sociale A l’AMF, nous considérons le développement durable comme un enjeu majeur de notre société. Nous avons à cœur d'intégrer les enjeux de durabilité, à la fois dans notre stratégie vis-à-vis des acteurs que nous régulons, mais également dans nos actions au quotidien. (gouvernance dédiée, élaboration d’une stratégie interne, mise en place d’indicateurs de suivi, etc |
27 février 2023 | Article | Plan du site Notre gouvernance Notre gouvernance Le Collège de l'AMF Le Collège de l'AMF La Commission |
24 février 2023 | | Prestataires de services d'investissement (PSI) Vous souhaitez fournir ou exercer en France des services d’investissement ou des services sur actifs numériques ? Vous souhaitez effectuer votre reporting à l’AMF ? Ou obtenir la carte professionnelle de RCSI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent vos obligations. Gouvernance des produits, rémunérations, conseil indépendant, etc. Retrouvez ici les principales |
21 février 2023 | Actualité | Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme : l'AMF applique les orientations de l’Autorité bancaire européenne L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une position pour intégrer les orientations de l’Autorité bancaire européenne (ABE) sur les politiques et procédures relatives à la gestion du respect des obligations et le rôle du responsable du contrôle du respect des obligations en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le… de gouvernance interne en matière de LBC/FT dans toute l'Union européenne, conformément aux exigences |
17 février 2023 | | Sociétés de gestion Vous souhaitez créer une société de gestion ou exercer une activité en France ? Vous souhaitez commercialiser des produits en France ou en Europe ? Vous souhaitez connaître les formalités pour obtenir la carte professionnelle de RCCI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent les textes… Gouvernance des produits, rémunérations, conseil indépendant, etc. Retrouvez ici les principales |
16 février 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … de l’Autorité des marchés financiers, par l’organe de gouvernance ou le directoire de la société de gestion de … de l’Autorité des marchés financiers, par l’organe de gouvernance ou le directoire de la société de gestion de … |
16 février 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-03 La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les informations liées à la prise en compte de critères extra-financiers que peuvent communiquer les placements collectifs français et les OPCVM étrangers autorisés à la commercialisation en France. Ces dispositions sont déclinées sur les différents documents règlementaires (documents d'information… … intégrant des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance s’accélère, avec des annonces en ce sens … à chacun des facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance. Cette position appelle plusieurs précisions. … de critères à la fois environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) autour de cette notion « d’investissement … |
