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Titre clair et concis du tableau12 mars 2024 | Article | Notre gouvernance L’Autorité des marchés financiers est composée de deux organes collégiaux distincts : le Collège, avec à sa tête la présidente de l’AMF, et la Commission des sanctions. Un secrétaire général est nommé par la présidence. Zoom sur notre gouvernance. … Notre gouvernance … La gouvernance de l’AMF … Le Collège … Principal organe … ses processus de management des risques, de contrôle et de gouvernance. Il formule des recommandations pour renforcer … général est nommé par la présidence. Zoom sur notre gouvernance. Notre gouvernance … … |
11 mars 2024 | Article | Open data : les données de l’AMF ouvertes au public Etape importante de son programme de gouvernance et d’exploitation plus intensive de la donnée, l’ouverture de données au public (Open data) est un moyen pour l’AMF de partager son patrimoine de dans ce domaine. Les données sont mises à disposition sur le site internet de l’AMF et sur data.gouv.fr. Elles seront enrichies progressivement. … et le 30 juin 2023 Etape importante de son programme de gouvernance et d’exploitation plus intensive de la donnée, … … Etape importante de son programme de gouvernance et d’exploitation plus intensive de la donnée, … |
06 mars 2024 | Dossier | S'informer sur le règlement Benchmark Le règlement européen Benchmark offre un cadre à l’activité de fourniture d’un indice de référence, à la contribution à un indice de référence et à l’utilisation d’un indice de référence. Retrouvez ici des informations utiles sur le sujet et la liste des administrateurs d’indices de référence agréés ou enregistrés par l’AMF. … Ils sont tenus de respecter des règles qui couvrent la gouvernance, l’encadrement des risques de conflits … |
27 février 2024 | Article | Notre responsabilité sociale A l’AMF, nous considérons le développement durable comme un enjeu majeur de notre société. Nous avons à cœur d'intégrer les enjeux de durabilité, à la fois dans notre stratégie vis-à-vis des acteurs que nous régulons, mais également dans nos actions au quotidien. … des salariés de l’AMF, devrait encore être structurée (gouvernance dédiée, élaboration d’une stratégie interne, mise … |
22 février 2024 | Article | La Commission Climat et finance durable (CCFD) Créée le 2 juillet 2019, la Commission Climat et finance durable de l’AMF (CCFD) réunit les parties prenantes sur le sujet de la finance durable. … liés à son champ d’analyse. Une charte encadre la gouvernance et les règles de fonctionnement de la commission. … |
20 février 2024 | Article | Le Haut conseil certificateur de Place Le Haut conseil certificateur de Place est chargé de rendre des avis sur le dispositif de certification professionnelle AMF et sur ses évolutions. Depuis février 2024, il est présidé par Olympe Dexant-de Bailliencourt, membre du Collège de l’AMF. … Crédit Mutuel Arkéa M. Florian Marsaud, directeur de la gouvernance des risques du groupe BPCE M. Bertrand Merveille, … |
20 février 2024 | Positions UE de l’AMF | Vers une révision de SFDR L’AMF a contribué, en fin d’année dernière, à la consultation lancée par la Commission européenne sur le règlement sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (SFDR, pour Sustainable finance disclosure regulation). Elle publie aujourd’hui un papier de position qui résume les principes… … des produits financiers environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) 1 (1) , l’établissement d’un mécanisme de … |
15 février 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2021-03 … pour les établissements d'enseignement supérieur, mode de gouvernance … pas un établissement d'enseignement supérieur, le mode de gouvernance [organe(s) de direction, organe(s) de … FINANCIERS : LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX, SOCIAUX ET DE GOUVERNANCE 15 questions Introduction : la double matérialité … |
13 février 2024 | Article | Le Collège de l'AMF Le Collège est le principal organe de décision et l’autorité de poursuite de l’AMF. Il comprend 16 membres issus d’univers différents. Cette pluridisciplinarité lui permet de disposer des compétences techniques et juridiques nécessaires à l’accomplissement de ses missions. … et de développement du Groupe, à la mise en œuvre de sa gouvernance ainsi qu’à la conduite des principaux … |
13 février 2024 | Doctrine | Position DOC-2018-03 L'AMF précise dans quelle mesure et à quelles conditions les activités désignées sous le terme générique de "conseil en haut de bilan" relèvent du service connexe n° 3 de l'article L. 321-2 du code monétaire et financier et peuvent être exercées sans agrément, ni statut professionnel particulier. La position DOC-2018-03, établie conjointement avec… … financières des instruments financiers, pactes sur la gouvernance, clause de garanties, conditions suspensives) ; … |
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