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Titre clair et concis du tableau19 octobre 2023 | Article | Plan du site … Accords multilatéraux … Notre organisation … Notre gouvernance Notre gouvernance Le Collège de l'AMF Le Collège de l'AMF La … |
04 octobre 2023 | Dossier | Finance durable La finance doit contribuer à la transition vers une économie plus durable. Zoom sur notre engagement, nos publications et les actions menées en matière de finance durable. … revue de documents d'enregistrement universels (URD). La gouvernance, l’un des trois piliers de l’analyse ESG, fait … de durabilité, les obligations fiduciaires et la gouvernance produit en matière de durabilité. L’AMF prend … |
04 octobre 2023 | Actualité | L'AMF publie son 1er rapport de responsabilité sociale et environnementale La démarche RSE de l’AMF entamée il y a plusieurs années déjà avec l’inscription de la finance durable dans sa stratégie puis le calcul de son empreinte carbone en 2020 et la fixation d’objectifs de réduction de ses émissions de gaz à effet de serre (-15% en 2025 et -27.5% en 2030) débouche, aujourd’hui, sur la publication de son premier rapport… … étapes … La prochaine étape consistera à déployer une gouvernance pour la conduite de la politique RSE de l’AMF. Un … |
03 octobre 2023 | Doctrine | Position DOC-2018-04 L'AMF applique les orientations de l'ESMA sur les exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la directive MiFID II (ESMA35-43-3448) pour les prestataires de services d'investissement. Ces orientations, intégrées dans la position DOC-2018-04, ont pour objet de détailler les obligations des producteurs et des distributeurs, en… … Exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la Directive MIFID II … … les orientations de l'ESMA sur les exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la directive MiFID II … du règlement général Position Exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la Directive MIFID II … |
03 octobre 2023 | Doctrine | Position DOC-2023-03 La position AMF DOC-2023-03 intègre les orientations de l’ESMA concernant « certains aspects relatifs aux exigences de rémunération de la directive MiFID II » (ESMA35-43-3565). Ces orientations ont pour objectif de préciser les obligations relatives aux exigences de rémunération afin de garantir une application commune, uniforme et… … de la directive MiFID II … SGP Gestion d'actifs Gouvernance Doctrine La position AMF DOC-2023-03 intègre les … rémunération de la directive MiFID II … Gestion d'actifs … Gouvernance … |
28 septembre 2023 | Actualité | Gouvernance des produits - directive MIF 2 : l'AMF applique les orientations révisées de l’ESMA L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une mise à jour de sa position DOC-2018-04 pour intégrer les orientations révisées de l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF - ESMA) sur les exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la directive MIF 2. L’AMF met également à jour sa position-recommandation DOC-2006-23… … Gouvernance des produits - directive MIF 2 : l'AMF applique … projet de mise à jour de ses orientations relatives à la gouvernance des produits rendues nécessaires par les … des orientations de l’ESMA sur les exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la directive MIF 2. Ces … |
28 septembre 2023 | Actualité | Régime applicable aux conseillers en investissements financiers : actualisation de la position-recommandation DOC-2006-23 L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une mise à jour de sa position-recommandation DOC-2006-23 relative au régime applicable aux conseillers en investissements financiers (CIF). … financiers (AEMF-ESMA) sur les exigences en matière de gouvernance des produits, dont l’application est étendue aux … |
25 septembre 2023 | Article | Promouvoir une finance plus durable L’urgence climatique est une priorité collective confirmant la pertinence de la position pionnière de l’AMF. La finance doit contribuer à la transition vers une économie plus durable. La finance durable est déclinée dans l’ensemble des missions et activités de l’AMF. … d’environnemental, en matière sociétal, ou en matière de gouvernance (ESG), développe les liens de l’AMF avec la … |
22 septembre 2023 | Actualité | Finance décentralisée (DeFi) : le rapport de l’OICV mis en consultation publique L’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV, IOSCO en anglais), dont l'AMF est un membre actif, vient de publier un rapport sur la finance décentralisée (DeFi). L’AMF invite les acteurs de l’écosystème à transmettre leurs commentaires d’ici au 19 octobre 2023. … : comprendre les activités, structures et les modes de gouvernance de la finance décentralisée, atteindre des … |
30 juillet 2023 | | Article 721-3 Livre VII - Émetteurs de jetons et prestataires de services sur actifs numériques > Titre II - Les prestataires de services sur actifs numériques > Chapitre I - Conditions d'enregistrement, conditions d'agrément et dispositions communes applicables aux prestataires de services sur actifs numériques agréés > Section 2 - Conditions d'agrément … numériques fournis ; Une description des modalités de gouvernance ; Une description des modalités de … numériques fournis ; Une description des modalités de gouvernance ; Une description des modalités de … |
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