14 novembre 2024 | Rapport / étude | Les décrochages boursiers : quelles sont les caractéristiques, les conséquences et les possibles causes du phénomène ? Alors que le CAC40 évolue à des niveaux proches de ses records, l'Autorité des marchés financiers a examiné les baisses spectaculaires de certaines valeurs de l'indice français au cours des derniers mois. A partir des données de transactions, l’étude s’intéresse aussi bien aux conséquences potentielles pour les valeurs dont le titre a fortement… … et les possibles causes du phénomène ? … Marché action … Indices de référence … Ventes à découvert … Financement de l'économie … |
07 novembre 2024 | | Prestataires de services d'investissement (PSI) Vous souhaitez fournir ou exercer en France des services d’investissement ou des services sur actifs numériques ? Vous souhaitez effectuer votre reporting à l’AMF ? Ou obtenir la carte professionnelle de RCSI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent vos obligations. … le règlement Benchmark et la liste des administrateurs d’indices de référence agréés ou enregistrés par l’AMF. … Certification … |
07 novembre 2024 | | Sociétés de gestion Vous souhaitez créer une société de gestion ou exercer une activité en France ? Vous souhaitez commercialiser des produits en France ou en Europe ? Vous souhaitez connaître les formalités pour obtenir la carte professionnelle de RCCI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent les textes… … blanchiment de capitaux (BC-FT) … Zoom sur les textes de référence sur ce qui constitue l’une des priorités majeures … le règlement Benchmark et la liste des administrateurs d’indices de référence agréés ou enregistrés par l’AMF. … Accès aux outils … |
08 octobre 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 - Guide d'élaboration du programme d'activité des sociétés de gestion de portefeuille et des placements collectifs autogérés La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en… … que sur le dispositif de contrôle interne. … Textes de référence … Articles 313-72 à 313-76 du règlement général … ou reposant sur une classe d’actifs spécifiques (exemple : indices de stratégies, indices sur matières premières). Fonds d’investissement … |
04 juin 2024 | Doctrine | Position DOC-2018-05 - Exigences relatives au règlement sur les fonds monétaires La position DOC-2018-05 reprend les guidelines de l'ESMA relatives aux scénarios de simulations de crise (stress tests) dans les fonds monétaires. … (stress tests) dans les fonds monétaires. … Textes de référence … Article 28 du règlement (UE) 2017/1131 du … ou des resserrements hypothétiques des écarts entre les indices auxquels les taux d’intérêt des titres en … ou des resserrements hypothétiques des écarts entre les indices auxquels les taux d’intérêt des titres en … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … d'information des investisseurs et de l'AMF. … Textes de référence … Article 421-1 du règlement général Article 421-13 … d'information des investisseurs et de l'AMF. … Textes de référence … Article 421-1 du règlement général Article 421-13 … d'information des investisseurs et de l'AMF. … Textes de référence … Article 421-1 du règlement général Article 421-13 … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des… … d'information des investisseurs et de l'AMF. … Textes de référence … Articles 411-1 et suivants du règlement général … porteurs de parts. Un OPCVM ne doit pas investir dans des indices de matières premières qui ne sont pas constitués de … porteurs de parts. Un OPCVM ne doit pas investir dans des indices de matières premières qui ne sont pas constitués de … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … d'information des souscripteurs et de l'AMF. … Textes de référence … Articles 412-118 et suivants du règlement général … d’information des souscripteurs et de l’AMF. … Textes de référence … Articles 424-1 et suivants du règlement général … d'information des souscripteurs et de l'AMF. … Textes de référence … Articles 424-1 et suivants du règlement général … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2017-05 - Modalités d'introduction des mécanismes de gestion de la liquidité L'instruction DOC-2017-05 précise les modalités d’introduction des mécanismes de plafonnement des rachats et des mécanismes visant à compenser ou à réduire les coûts de réaménagement du portefeuille supportés par l’ensemble des porteurs à l’occasion des souscriptions et des rachats au sein des OPCVM, des fonds d'investissement à vocation générale,… … et des fonds d'épargne salariale. … Textes de référence … Article L. 214-7-4 du code monétaire et financier … et des fonds d'épargne salariale. … Textes de référence … Articles L. 214-7-4, L. 214-8-7, L. 214-24-33, et … et des organismes de financement spécialisé. … Textes de référence … Articles L. 214-7, L. 214-8, L. 214-7-4, L. … |
10 avril 2024 | | Autres profils Administrateurs d’indices de référence, chambres de compensation, conseillers en investissements financiers, dépositaires centraux, dépositaires d’OPCVM ou de FIA, intermédiaires en biens divers, plates-formes de négociation ou prestataires de services de communication de données : les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et… … Autres profils … Administrateurs d’indices de référence, chambres de compensation, conseillers en … Autres profils … Focus sur … 1. Les administrateurs d'indices de référence Fermer 1. Vous êtes une personne … |
