10 avril 2024 | | Autres profils Administrateurs d’indices de référence, chambres de compensation, conseillers en investissements financiers, dépositaires centraux, dépositaires d’OPCVM ou de FIA, intermédiaires en biens divers, plates-formes de négociation ou prestataires de services de communication de données : les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et… … Autres profils … Administrateurs d’indices de référence, chambres de compensation, conseillers en … Autres profils … Focus sur … 1. Les administrateurs d'indices de référence Fermer 1. Vous êtes une personne … |
10 avril 2024 | | Prestataires de services d'investissement (PSI) Vous souhaitez fournir ou exercer en France des services d’investissement ou des services sur actifs numériques ? Vous souhaitez effectuer votre reporting à l’AMF ? Ou obtenir la carte professionnelle de RCSI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent vos obligations. … le règlement Benchmark et la liste des administrateurs d’indices de référence agréés ou enregistrés par l’AMF. … Certification … |
10 avril 2024 | | Sociétés de gestion Vous souhaitez créer une société de gestion ou exercer une activité en France ? Vous souhaitez commercialiser des produits en France ou en Europe ? Vous souhaitez connaître les formalités pour obtenir la carte professionnelle de RCCI ? Les équipes de l’AMF vous accompagnent dans vos démarches et vous rappellent les textes… … blanchiment de capitaux (BC-FT) … Zoom sur les textes de référence sur ce qui constitue l’une des priorités majeures … le règlement Benchmark et la liste des administrateurs d’indices de référence agréés ou enregistrés par l’AMF. … Accès aux outils … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … d'information des investisseurs et de l'AMF. … Textes de référence … Article 421-1 du règlement général Article 421-13 … d'information des investisseurs et de l'AMF. … Textes de référence … Article 421-1 du règlement général Article 421-13 … d'information des investisseurs et de l'AMF. … Textes de référence … Article 421-1 du règlement général Article 421-13 … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique… … d'information des investisseurs et de l'AMF. … Textes de référence … Articles 424-1 et suivants du règlement général … d'information des investisseurs et de l'AMF. … Textes de référence … Articles 422-121 et suivants du règlement général … actualisation sera réalisée prochainement. … Textes de référence … Articles 422-121 et suivants et 423-12 et … |
28 mars 2024 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-25 Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s'appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d'indemnisation amiable, le calcul de l'exposition et du risque global, l'information des porteurs/actionnaires (s'agissant notamment… … et du montant garanti de leur placement). … Textes de référence … ArtIcles L.214-3, L.214-15, L.214-7-4, R.214-15, … exercer une telle activité. Cas spécifique des dérivés sur indices de fonds alternatifs Les OPCVM peuvent conclure des dérivés sur indices de fonds alternatifs à condition que le programme … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères. … et des sociétés de gestion étrangères. … Textes de référence … Articles 311-1 à 311-3 du règlement général … ou rendement, aux matières premières ou à d'autres indices ou mesures ; b) Les instruments financiers mentionnés … de gré à gré simples2 2. Change à terme, swaps de taux, d'indices, de change. Instruments financiers à terme complexes … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des… … d'information des investisseurs et de l'AMF. … Textes de référence … Articles 411-1 et suivants du règlement général … porteurs de parts. Un OPCVM ne doit pas investir dans des indices de matières premières qui ne sont pas constitués de … porteurs de parts. Un OPCVM ne doit pas investir dans des indices de matières premières qui ne sont pas constitués de … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … d'information des souscripteurs et de l'AMF. … Textes de référence … Articles 412-118 et suivants du règlement général … d’information des souscripteurs et de l’AMF. … Textes de référence … Articles 424-1 et suivants du règlement général … d'information des souscripteurs et de l'AMF. … Textes de référence … Articles 424-1 et suivants du règlement général … |
06 mars 2024 | Dossier | S'informer sur le règlement Benchmark Le règlement européen Benchmark offre un cadre à l’activité de fourniture d’un indice de référence, à la contribution à un indice de référence et à l’utilisation d’un indice de référence. Retrouvez ici des informations utiles sur le sujet et la liste des administrateurs d’indices de référence agréés ou enregistrés par l’AMF. … sur le règlement Benchmark … Qu’est-ce qu’un indice de référence ? … Le règlement Benchmark définit la notion … de performance. … Qu’est-ce qu’un administrateur d’indices de référence ? … Les administrateurs d’indices de référence au sens du règlement Benchmark sont les … |