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Titre clair et concis du tableau24 mai 2022 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, Président de l'AMF - Présentation du rapport annuel 2021 de l'AMF - 18 mai 2022 affecte en profondeur, directement et indirectement, nos marchés financiers. A bien des égards, 2021 |
18 mai 2022 | Communiqué AMF | A l’occasion de la publication de son rapport annuel 2021, l’AMF dresse le bilan de sa stratégie à cinq ans #Supervision2022 L’Autorité des marchés financiers revient sur les actions conduites en 2021 au service de la protection des investisseurs et du bon fonctionnement des marchés financiers, qu’elle met en perspective des orientations stratégiques qu’elle s’était fixées sur la période 2018-2022. Alors que ce cycle stratégique s’achève dans un contexte économique… l’adoption du régime dérogatoire pilote pour les infrastructures de marché qui souhaitent utiliser |
18 mai 2022 | Règles professionnelles | Décision du 26 avril 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement du système multilatéral de négociation (SMN) opéré par TP ICAP (Europe) S.A. … par TP ICAP (Europe) S.A. … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 26 avril 2022 … |
17 mai 2022 | Article | Enquêter et contrôler Les enquêtes et les contrôles sont menés par des enquêteurs et contrôleurs de l’AMF qui travaillent en collaboration avec d’autres autorités françaises ou étrangères chargées du contrôle des professions bancaires et financières. Les rapports d’enquête et de contrôle peuvent donner lieu à l’ouverture, par le Collège, d’une procédure de sanction ou… du marché. |
20 avril 2022 | Actualité | Revue du cadre applicable de la compensation dans l’Union européenne : l’AMF publie un papier de position Dans le prolongement de sa réponse faite à consultation de la Commission européenne sur la revue du cadre applicable à la compensation dans l’UE, l’AMF fait part de ses recommandations pour améliorer la compétitivité et l’attractivité des contreparties centrales (CCP) de l’UE et réduire l’exposition des participants de marché européens aux… Les mesures applicables aux participants de marché |
20 avril 2022 | Positions UE de l’AMF | Réponse de l’AMF à la consultation publique de la Commission européenne sur la revue du cadre applicable à la compensation dans l’Union Dans ce papier de position, l’AMF répond à la consultation ciblée de la Commission européenne sur la revue du cadre applicable à la compensation dans l’Union. Dans un contexte de dépendance des acteurs européens aux services substantiellement systémiques des contreparties centrales (CCP) britanniques, l’AMF fait part de ses recommandations pour… et réduire l’exposition des participants de marché européens à ces CCP britanniques. Réponse de l’AMF |
19 avril 2022 | Règles professionnelles | Décision du 29 mars 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement du système multilatéral de négociation (SMN) Aquis Exchange Europe visant le carnet d’ordre à enchère périodique et le lancement d’un segment de négociation sans transp... … transparence pré-négociation … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 29 mars 2022 … |
19 avril 2022 | Règles professionnelles | Décision du 29 mars 2022 relative à la modification de la partie harmonisée des règles de de fonctionnement du système multilatéral de négociation (SMN) Euronext Growth … (SMN) Euronext Growth … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 29 mars 2022 … |
04 avril 2022 | Règles professionnelles | Décision du 29 mars 2022 relative à la prise en compte, dans les règles de fonctionnement de LCH SA de la suppression de l’obligation ducroire des adhérents compensateurs dans le règlement général de l'AMF … le règlement général de l'AMF … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 29 mars 2022 … |
04 avril 2022 | Règles professionnelles | Décision du 29 mars 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement de LCH SA applicables aux dérivés de crédit (credit default swaps) dans le cadre de mise en œuvre de plusieurs initiatives … œuvre de plusieurs initiatives … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 29 mars 2022 … |
