13 novembre 2020 | Règles professionnelles | Décision du 27 octobre 2020 concernant la modification des règles de fonctionnement de LCH SA portant sur la compensation des contrats à terme sur action avec livraison physique … action avec livraison physique … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 27 octobre 2020 … |
06 novembre 2020 | Règles professionnelles | Décision du 27 octobre 2020 concernant la modification du livre I des règles de fonctionnement harmonisées du système multilatéral de négociation Euronext Growth dans le cadre de l’intégration d’Oslo Bors … de l’intégration d’Oslo Bors … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 27 octobre 2020 … |
25 octobre 2020 | Article | Doctrine, mode d'emploi Vous souhaitez consulter une recommandation, une position ou une instruction sur un thème précis ? Vous recherchez les derniers documents de doctrine publiés ou une version obsolète ? Vous voulez en savoir plus sur l’affichage et l’accès à la doctrine ? On vous guide.… Prestataires Commercialisation et relation client Infrastructures de marché et autres acteurs de marché Abus de marché Une fois … … Dirigeants & autres personnes physiques … Fintech … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … … |
20 octobre 2020 | Règles professionnelles | Décision du 19 mars 2019 effective au 17 septembre 2020 relative à l'approbation des règles de fonctionnement du système multilatéral de négociation « Trad - X » … de négociation « Trad - X » … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Décision du 19 mars 2019 effective au 17 septembre … multilatéral de négociation « Trad - X » … Marchés … Infrastructures de marché … |
15 octobre 2020 | Règles professionnelles | Décision du 19 mars 2019 effective au 17 septembre 2020 relative aux modifications des règles defonctionnement du système organisé de négociation « TSAF OTC OTF » … négociation « TSAF OTC OTF » … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Décision du 19 mars 2019 effective au 17 septembre … organisé de négociation « TSAF OTC OTF » … Marchés … Infrastructures de marché … |
15 octobre 2020 | Règles professionnelles | Décision du 29 septembre 2020 portant sur les modifications des règles de fonctionnement du dépositaire central de titres ID2S en vue d'étendre le périmètre des titres admissibles … des titres admissibles … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Décision du 29 septembre 2020 portant sur les … d'étendre le périmètre des titres admissibles … Marchés … Infrastructures de marché … |
13 octobre 2020 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l'AMF - Forum Fintech ACPR-AMF - Lundi 12 octobre 2020 … tokens – la Commission propose un régime innovant pour des infrastructures de marché innovantes. Il s’agit en effet d’un régime d’exemption … issues de la réglementation européenne, au bénéfice des infrastructures de marché sur blockchain. Ces exemptions sont … |
09 octobre 2020 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l’AMF – Conférence annuelle 2020 de la CMVM (Comissao do Mercado de Valores Mobiliario) - « Financial stability – the perspective of the non-banking financial sector » - 8 octobre 2020 (en anglais uniquement) … demonstrated throughout the March-April episode. Market infrastructures have remained open, receiving - with high … » - 8 octobre 2020 (en anglais uniquement) … Marchés … Infrastructures de marché … |
07 octobre 2020 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, Président de l'AMF - 4ème conférence annuelle virtuelle de l'AFME - 7 Octobre 2020 (en anglais uniquement) … diverge between the buy-side, the sell-side and the market infrastructures. And it is true that market participants’ … |
10 août 2020 | FAQ | Qui propose la mise en œuvre d'une composition administrative ? Le Collège de l’AMF dispose de la faculté, en même temps qu’il notifie les griefs, de proposer aux personnes mises en cause n’ayant pas respecté leurs obligations professionnelles, aux prestataires gérant des infrastructures de marché, aux émetteurs et à toute personne en matière d’abus de marché, d’entrer en voie de composition administrative. …… obligations professionnelles, aux prestataires gérant des infrastructures de marché, aux émetteurs et à toute personne en matière d’abus de marché, d’entrer en voie de composition administrative. Il … |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02