07 décembre 2023 | Communiqué AMF | L'AMF décerne son prix 2023 du jeune chercheur en économie à Sylvain Carré Lancé en 2015 avec l'objectif de soutenir la recherche académique sur des thèmes en lien avec la régulation et les marchés, le prix de l'Autorité des marchés financiers récompense cette année Sylvain Carré, maître de conférence à l’Université Paris Dauphine. … bancaire. Sylvain Carré travaille également sur l’innovation et la finance digitale, en particulier les … |
01 décembre 2023 | Prise de parole | Discours de clôture de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF Les 20 ans de l’Autorité des marchés financiers - Jeudi 23 novembre 2023 … de promouvoir une finance plus durable ; d’accompagner l’innovation ; et, socle essentiel de notre action, d’être une … sont pas loin. … J’ai évoqué plus tôt l’ADN favorable à l’innovation de l’AMF. Dans notre plan stratégique, nous avons … avec force notre positionnement de régulateur ouvert à l’innovation. Accompagner l’innovation est notre grande … |
27 novembre 2023 | Actualité | Le numérique et l’évolution rapide des technologies au cœur de la rencontre semestrielle des autorités administratives et publiques indépendantes intervenant dans le domaine économique Le 27 novembre 2023, Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’Autorité des marchés financiers (AMF), a accueilli les présidents, les secrétaires et directeurs généraux des autorités administratives et publiques indépendantes (AAI et API) intervenant dans le domaine économique. Ce rendez-vous semestriel est l’occasion de partager des réflexions et… … intervenant dans le domaine économique … Institutionnel … Innovation … Coopération … |
23 novembre 2023 | Actualité | L'AMF a 20 ans Créée en 2003 par la loi de sécurité financière, l’Autorité des marchés financiers fête ses 20 ans en novembre 2023. Internationalisation des échanges, digitalisation, démarche de durabilité, en 20 ans, le secteur financier s’est complètement transformé. Découvrez le site consacré à 20 années d’action de l’AMF au service de l’intérêt général et… … Protection des épargnants, surveillance des marchés, innovation, finance durable, coopération avec d’autres … plus durable ? Comment l’autorité régule et accompagne l’innovation financière ? Quels sont les enjeux de demain pour … |
21 novembre 2023 | Formulaire / déclaration | Prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) - Formulaires pour le dossier d'enregistrement ou d'agrément - formulaires et déclarations Pour déposer votre dossier PSAN, vous devrez compléter les cinq formulaires suivants qui précisent les informations et les documents attendus pour la constitution de votre dossier. … ou d'agrément - formulaires et déclarations … Marchés … Innovation … |
02 novembre 2023 | Formulaire / déclaration | Prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) - formulaire déclaration de changement de situation Formulaire de déclaration de changement significatif de situation d’un PSAN enregistré, simple ou renforcé, ou agréé conformément au sixième alinéa de l’article L. 54-10-3 ou de l’article D.54-10-5 du code monétaire et financier.
… - formulaire déclaration de changement de situation … Innovation … Crypto-actifs … |
27 octobre 2023 | Dossier | Innovation : zoom sur les actions mises en place par l'AMF L’essor des nouvelles technologies a hissé l’innovation au rang d’enjeu stratégique pour les régulateurs et l’ensemble des acteurs des marchés financiers. Depuis plusieurs années et en le réaffirmant dans le cadre de ses orientations stratégiques #Impact2027, l’AMF s’engage pleinement sur ce sujet et accompagne les acteurs dans les transformations… … Innovation : zoom sur les actions mises en place par l'AMF … Les engagements de l’AMF … Accompagner l’innovation est l’une des trois priorités thématiques des … à la fois d’identifier les principaux enjeux en matière d’innovation (crypto-actifs, blockchain, finance décentralisée, … |
17 octobre 2023 | Lexique | FCPI (Fonds commun de placement dans l'innovation) Un FCPI est un placement collectif (OPC) appartenant à la catégorie des FCPR. Il réunit l’épargne d’un grand nombre d’épargnants pour l’investir à au moins 60% en titres de sociétés innovantes non cotées en bourse dont il a vocation à favoriser le développement. Au cours de la période d’investissement, qui peut aller jusqu’à 10 ans, l’épargne… Un FCPI est un placement collectif (OPC) appartenant à la catégorie des FCPR. Il réunit l’épargne d’un grand nombre d’épargnants pour l’investir à au moins 60% en titres de sociétés innovantes non cotées en bourse dont il a vocation à favoriser le développement. Au cours de la période d’investissement, qui peut aller jusqu’à 10 ans, l’épargne investie n’est pas disponible. C’est un placement risqué. Au terme de la vie du fonds, les éventuelles plus-values sont partagées entre les porteurs de parts. Les FCPI sont soumis à l’agrément de l’AMF. |
17 octobre 2023 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF - Forum Fintech AMF-ACPR, Lundi 16 octobre 2023 … annuel devenu incontournable dans le paysage français de l’innovation financière. Ce moment sera l’occasion pour moi : … dresser le rapide bilan de ces dernières années en terme d’innovation et d’accompagnement des fintechs ; d’évoquer les … depuis plusieurs années, dans l’accompagnement de l’innovation dans le secteur financier. C’est une des priorités … |
02 octobre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2019-16 Le DOC-2019-16 précise les obligations de vigilance à l'égard des clients et de leurs bénéficiaires effectifs prévues aux articles L. 561-4-1 et suivants du code monétaire et financier, en tenant compte des apports essentiels de la 4ème directive et de la 5ème directive, et notamment le renforcement de l'approche par les risques, la distinction… |