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Titre clair et concis du tableau12 mars 2024 | Article | Notre gouvernance L’Autorité des marchés financiers est composée de deux organes collégiaux distincts : le Collège, avec à sa tête la présidente de l’AMF, et la Commission des sanctions. Un secrétaire général est nommé par la présidence. Zoom sur notre gouvernance. … émetteurs … Notre gouvernance … Fonctionnement de l'AMF … Institutionnel … |
05 mars 2024 | Article | La Commission des sanctions Composée de magistrats et de professionnels, la Commission des sanctions de l’AMF dispose d’une totale autonomie de décision. Elle peut sanctionner toute personne ou société dont les pratiques sont contraires aux lois et règlements du champ de compétence de l’AMF. Elle intervient également pour homologuer les accords de transaction et participe à… … … Fonctionnement de l'AMF … Sanctions & transactions … Institutionnel … |
27 février 2024 | Article | Notre responsabilité sociale A l’AMF, nous considérons le développement durable comme un enjeu majeur de notre société. Nous avons à cœur d'intégrer les enjeux de durabilité, à la fois dans notre stratégie vis-à-vis des acteurs que nous régulons, mais également dans nos actions au quotidien. … … Notre responsabilité sociale … Fonctionnement de l'AMF … Institutionnel … Politique RH … |
22 février 2024 | Article | La Commission Climat et finance durable (CCFD) Créée le 2 juillet 2019, la Commission Climat et finance durable de l’AMF (CCFD) réunit les parties prenantes sur le sujet de la finance durable. … (CCFD) … Fonctionnement de l'AMF … Finance durable … Institutionnel … |
20 février 2024 | Article | Le Haut conseil certificateur de Place Le Haut conseil certificateur de Place est chargé de rendre des avis sur le dispositif de certification professionnelle AMF et sur ses évolutions. Depuis février 2024, il est présidé par Olympe Dexant-de Bailliencourt, membre du Collège de l’AMF. … conseil certificateur de Place … Fonctionnement de l'AMF … Institutionnel … |
20 février 2024 | Article | Les commissions consultatives Composées d’acteurs de la place financière, d’experts dans les domaines de la gestion ou relevant du fonctionnement des marchés, de représentants d’associations professionnelles ou de défense des intérêts des épargnants, les 5 commissions consultatives de l’AMF ont pour mission d’éclairer les décisions du Collège sur les évolutions de la… … Les commissions consultatives … Fonctionnement de l'AMF … Institutionnel … |
15 février 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2021-03 … et souhaitant disposer d’une culture générale du cadre institutionnel et économique de la finance durable, en … des experts, issus du monde académique, professionnel ou institutionnel, pour bénéficier de leur expérience. 2.6 … et souhaitant disposer d’une culture générale du cadre institutionnel et économique de la finance durable, en … |
13 février 2024 | Article | Le Collège de l'AMF Le Collège est le principal organe de décision et l’autorité de poursuite de l’AMF. Il comprend 16 membres issus d’univers différents. Cette pluridisciplinarité lui permet de disposer des compétences techniques et juridiques nécessaires à l’accomplissement de ses missions. … … Le Collège de l'AMF … Fonctionnement de l'AMF … Institutionnel … |
29 janvier 2024 | Communiqué AMF | Astrid Milsan exerce les fonctions de secrétaire générale de l’AMF jusqu'au 15 avril 2024 En raison de l’empêchement temporaire de Sébastien Raspiller, secrétaire général, Marie-Anne Barbat-Layani, présidente, a pris toutes les dispositions nécessaires au bon fonctionnement de l’Autorité des marchés financiers et a nommé Astrid Milsan secrétaire générale par intérim. … l’AMF jusqu'au 15 avril 2024 … Fonctionnement de l'AMF … Institutionnel … |
25 janvier 2024 | Article | Le Conseil scientifique de l'AMF Afin d’élargir son dispositif d’étude et de veille stratégique, l’AMF s’est dotée d’un Conseil scientifique composé de personnalités reconnues du monde académique et financier. Il diffuse ses travaux à l’occasion d’un colloque qui réunit acteurs de la place et universitaires. … l'AMF … Fonctionnement de l'AMF … Conseil scientifique … Institutionnel … |
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