28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur …… le délai d’entrée en vigueur de la mutation peut être plus long suite à la diffusion effective de l'information en … la Banque Européenne D’investissement notés au minimum « Investment grade » ; 3. a une valeur liquidative variable ; … de gestion particulière de type assurance de portefeuille, long /short, réplication d’un indice : programme de … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des…… la Banque Européenne D’investissement notés au minimum « Investment grade » ; 3. a une valeur liquidative variable ; … de gestion particulière de type assurance de portefeuille, long /short, réplication d’un indice : programme de … de risque minimale en capital, en fonction de l’évolution long terme des marchés et non pas d’une situation de marché … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont…… le délai d’entrée en vigueur de la mutation peut être plus long suite à la diffusion effective de l'information en … la Banque Européenne d’investissement notés au minimum « Investment grade » ; 3. a une valeur liquidative variable ; … la Banque Européenne d’investissement notés au minimum « Investment grade » ; 3. a une valeur liquidative variable ; … |
20 décembre 2023 | Actualité | L'AMF met à jour sa doctrine concernant les informations à fournir par les placements collectifs intégrant des approches extra-financières L’AMF met à jour sa position-recommandation DOC-2020-03 qui définit les informations à fournir par les placements collectifs intégrant des approches extra-financières pour inclure dans son champ d’application les Autres FIA référencés en unités de compte (UC) dans le cadre de contrats d’assurance-vie auprès de clients non professionnels en France.… collectifs français et les OPCVM et ELTIF (European Long Term Investment Fund) étrangers commercialisés en France auprès de … |
14 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en…… les fonds dits «UCITS » (Undertaking for Collective Investment Schemes in Transferable Securities) : Ces OPCVM … institutionnels, ayant une stratégie d'investissement de long terme, présentera généralement un actionnariat plus … institutionnels, ayant une stratégie d'investissement de long terme, présentera généralement un actionnariat plus … |
16 février 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-05 Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.… d'investissement qui essaye de profiter des mouvements à long terme en investissant en direct ( actions, obligations, … dits « coordonnés » ou UCITS (Undertaking for Collective Investment Schemes in Transferable Securities) : conforme aux … par rapport au Taux Sans Risque et le Risque. STRATEGIE LONG/SHORT EQUITY : consiste à prendre des positions longues … |
28 mars 2022 | Décision Commission des sanctions | SAN-2022-03 - Décision de la Commission des sanctions du 24 mars 2022 à l'égard de la société AB Science et de MM. Alain Moussy, Olivier Hermine, Grégory Pepin … même via [son] analyse approfondie (voir la note sur l’investment case d’AB Science). Cette conviction et … Pépin le 21 mars 2018 à 14h44mn12 UTC : « wow 2h30… plus long que d’habitude… » / M. Pépin le 21 mars 2018 à 14h44mn15 … :‐ ( » M. Pépin le 21 mars 2018 à 15h39mn01 UTC : « c’est long le debrief: ‘( lol » / M. Pépin le 21 mars 2018 à … |
21 décembre 2021 | Décision Commission des sanctions | SAN-2021-18 - Décision de la Commission des sanctions du 20 décembre 2021 à l'égard de la société Twenty First Capital … » (traduction libre de la mention : « the fees of the Investment Advisor will be borne by the Management Company … frais de gestion facturés aux mandants et versées tout au long de l’exécution des mandats de gestion, il ne s’agissait … frais de gestion facturés aux mandants et versées tout au long de l’exécution des mandats de gestion, il ne s’agissait … |
21 décembre 2021 | Prise de parole | Discours de Benoît de Juvigny, Secrétaire général de l'AMF - IOSCO SPAC Network Stakeholder Meeting - 16 décembre 2021 (en anglais uniquement) … this trend should not be viewed as transitory, but as a long-term phenomenon, showing that market players are continually … the desired target, typically recurring to “private investment in public equity” (PIPE) mechanisms whereby … |
14 octobre 2021 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l'AMF – Conférence OMFIF (Official Monetary and Financial Institutions Forum) - "Economic position of Europe, integration, and reforms" – 14 octobre 2021 (en anglais uniquement) … the attractiveness of EU markets. The review of European Long Term Investment Fund framework (ELTIF) is an opportunity to … |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02