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Titre clair et concis du tableau24 mai 2022 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, Président de l'AMF - Présentation du rapport annuel 2021 de l'AMF - 18 mai 2022 alternatifs (AIFMD) et du règlement sur les fonds de long terme (ELTIF) est en cours mais peu de progrès |
04 avril 2022 | Communiqué AMF | L'AMF annonce la nomination de Jessica Reyes en tant que directrice de la Division régulation de la gestion d’actifs Jessica Reyes, jusqu’alors chargée de mission confirmée au sein de la Direction de la Régulation et des affaires internationales (DRAI), a été nommée, à compter du 1er mars 2022, directrice de la Division régulation de la gestion d’actifs au sein de la DRAI, sous la responsabilité de Jérôme Reboul, secrétaire général adjoint de l’AMF et de… sur les fonds d'investissement à long terme (ELTIF). Au niveau international, Jessica a co-présidé les travaux |
21 mars 2022 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en… Collective Investment Schemes in Transferable Securities) : Ces OPCVM Conformes aux normes européennes |
21 décembre 2021 | Prise de parole | Discours de Benoît de Juvigny, Secrétaire général de l'AMF - IOSCO SPAC Network Stakeholder Meeting - 16 décembre 2021 (en anglais uniquement) such transactions. In my view this trend should not be viewed as transitory, but as a long-term |
14 octobre 2021 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l'AMF – Conférence OMFIF (Official Monetary and Financial Institutions Forum) - "Economic position of Europe, integration, and reforms" – 14 octobre 2021 (en anglais uniquement) attractiveness of EU markets. The review of European Long Term Investment Fund framework (ELTIF) is an |
01 septembre 2021 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont notamment apportées sur la création d'un OPCVM… »........................................ 29 Article 30-7 - OPCVM « monétaires court terme » et « monétaires |
01 septembre 2021 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont notamment apportées sur la création, les modifications d'un fonds d… » ...............................................26 Article 30-7 – OPCVM « monétaires court terme » et « monétaires |
01 septembre 2021 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des… »........................................ 27 Article 30-7 - OPCVM « monétaires court terme » et « monétaires |
01 juin 2021 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l'AMF - FESE – Convention 2021 - 1er juin 2021 (en anglais uniquement) private investments to reach the scale they need and achieve their long-term objectives. Public exchanges |
07 avril 2021 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l'AMF - Séminaire international 2021 de l'AMF - 16 mars 2021 (en anglais uniquement) financial education among French people. We thus need to emphasize the benefits of long-term investment for |
