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Titre clair et concis du tableau14 décembre 2023 | Doctrine | Recommandation DOC-2012-02 La recommandation de l’AMF DOC-2012-02 regroupe l’ensemble des recommandations applicables aux sociétés déclarant se référer au code AFEP-MEDEF et les pistes de réflexion adressées aux associations professionnelles. Sont ainsi consolidées et harmonisées dans ce document les recommandations et pistes de réflexion publiées depuis 2009 par l’AMF dans… |
14 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en… |
01 décembre 2023 | Prise de parole | Discours de clôture de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF Les 20 ans de l’Autorité des marchés financiers - Jeudi 23 novembre 2023 |
25 octobre 2023 | Actualité | Rencontre entre Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF et Joseph Longo, président de l'ASIC australienne Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF, a rencontré son homologue australien, Joseph Longo, le 25 octobre dans les locaux de l'AMF à Paris. Le secrétaire général de l'AMF, Sébastien Raspiller, a également participé à cette réunion ainsi que d'autres hauts représentants de l'AMF et de l'Australian Securities and Investments Commission … |
17 octobre 2023 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF - Forum Fintech AMF-ACPR, Lundi 16 octobre 2023 |
13 octobre 2023 | Prise de parole | Discours de clôture de Marie-Anne Barbat Layani, présidente de l'AMF - 16e colloque de la Commission des sanctions de l'AMF, Jeudi 12 octobre 2023 |
14 septembre 2023 | Transaction | TRA-2023-07 - Accord de composition administrative conclu le 27 mars 2023 avec la société Compagnie Océanienne de Gestion Privée |
06 septembre 2023 | Recours | Pourvoi formé par M. E devant la Cour de cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 30 mars 2023 M. E a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 30 mars 2023. |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-06 L'AMF a actualisé sa doctrine relative aux informations à fournir en cas d'offre au public ou d'admission sur un marché réglementé et l'a consolidée au sein d'un nouveau guide qui contient des positions et des recommandations de l'AMF (présentées au sein d'encadrés) et de l'ESMA.
Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation… |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2016-05 Le guide de l'information périodique s'adresse à toutes les sociétés cotées dont les instruments financiers sont cotés sur Euronext Paris. Il contient aussi une partie consacrée aux obligations d’information périodique des sociétés inscrites sur Euronext Growth et Euronext Access. Il a pour objectif de regrouper les positions et recommandations de… … doit prendre en considération deux articles du règlement MAR : - l’article 19.11 de MAR qui dispose que « toute personne exerçant des … l’information permanente § 2.1.11) ; - l’article 17 de MAR qui pose le principe selon lequel toute information … |
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