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Titre clair et concis du tableau19 octobre 2023 | Article | Plan du site … hors SGP Financement participatif Financement participatif MIF 2 MIF 2 Responsable de la conformité RCCI RCCI RCSI RCSI … |
19 octobre 2023 | Article | Placements financiers : quelle information sur les frais ? En cas de conseil financier ou de commercialisation d'un produit d'investissement, les intermédiaires financiers sont tenus de fournir à leur client une information complète sur les frais. Il est important que les investisseurs utilisent correctement ces informations. … de l’entrée en vigueur de la réglementation européenne « MIF 2 », lorsqu’un épargnant bénéficie d’un conseil en … |
06 octobre 2023 | Prise de parole | Discours de Benoît de Juvigny, secrétaire général de l'AMF - 7e conférence annuelle de l'AFME - 28 septembre 2023, Bruxelles (en anglais uniquement) … 2023, Bruxelles (en anglais uniquement) … Marchés … MIF … |
03 octobre 2023 | Doctrine | Position DOC-2018-04 L'AMF applique les orientations de l'ESMA sur les exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la directive MiFID II (ESMA35-43-3448) pour les prestataires de services d'investissement. Ces orientations, intégrées dans la position DOC-2018-04, ont pour objet de détailler les obligations des producteurs et des distributeurs, en… … des produits au titre de la Directive MIFID II … PSI MIF Doctrine L'AMF applique les orientations de l'ESMA sur … des produits au titre de la Directive MIFID II … MIF … |
03 octobre 2023 | Doctrine | Position DOC-2019-03 La position AMF DOC-2019-03 intègre les orientations de l'ESMA concernant « certains aspects relatifs aux exigences d'adéquation de la directive MIF II » (ESMA35-43-3172). Ces orientations ont pour objectif de préciser les démarches que doivent effectuer les prestataires de services d'investissement pour vérifier les exigences d… … Exigences d'adéquation de la Directive MIFID II … PSI MIF Doctrine La position AMF DOC-2019-03 intègre les … relatifs aux exigences d'adéquation de la directive MIF II " (ESMA35-43-1163). Ces orientations ont pour objectif … intégrant les orientations de l'ESMA prises sous MIF I. … Textes de référence … I de l’article L. 533-13 du … |
28 septembre 2023 | Actualité | Gouvernance des produits - directive MIF 2 : l'AMF applique les orientations révisées de l’ESMA L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une mise à jour de sa position DOC-2018-04 pour intégrer les orientations révisées de l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF - ESMA) sur les exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la directive MIF 2. L’AMF met également à jour sa position-recommandation DOC-2006-23… … Gouvernance des produits - directive MIF 2 : l'AMF applique les orientations révisées de l’ESMA … … de gouvernance des produits au titre de la directive MIF 2. Ces orientations révisées, applicables à compter du 3 … de gouvernance des produits au titre de la directive MIF 2. L’AMF met également à jour sa position-recommandation … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-06 L'AMF a actualisé sa doctrine relative aux informations à fournir en cas d'offre au public ou d'admission sur un marché réglementé et l'a consolidée au sein d'un nouveau guide qui contient des positions et des recommandations de l'AMF (présentées au sein d'encadrés) et de l'ESMA.
Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation… … sont pas des «valeurs mobilières» au sens de la directive MIF car ils ne forment pas «une catégorie de titres» … qu’aux valeurs mobilières au sens de la Directive MIF. Le législateur national a cependant permis qu’ils … qu’aux valeurs mobilières au sens de la Directive MIF. Le législateur national a cependant permis qu’ils … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2021-02 Ce guide a été établi afin d’accompagner les sociétés cotées, notamment les valeurs moyennes dans l’élaboration de leur document d’enregistrement universel.
Il a pour objet de : présenter la réglementation applicable aux documents d’enregistrement universel déposés auprès de l’AMF depuis le 21/07/2019 ; préciser la façon dont les… |
02 juin 2023 | Actualité | Evaluation de l'adéquation de la directive MIF 2 : l'AMF applique les orientations de l’ESMA mises à jour L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une mise à jour de sa position DOC-2019-03 pour intégrer les mises à jour des orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF - ESMA) concernant certains aspects relatifs aux exigences d’adéquation de la directive MIF 2. L’AMF met également à jour sa position-recommandation DOC-2006… … Evaluation de l'adéquation de la directive MIF 2 : l'AMF applique les orientations de l’ESMA mises à … relatifs aux exigences d’adéquation de la directive MIF 2. Ces orientations révisées, applicables à compter du 3 … relatifs aux exigences d’adéquation de la directive MIF 2. L’AMF met également à jour sa position-recommandation … |
22 mai 2023 | Actualité | Exigences de rémunération de la directive MIF 2 : l'AMF applique les orientations de l'AEMF L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une position DOC-2023-03 pour intégrer les orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (en anglais European Securities Markets Association - ESMA) concernant certains aspects relatifs aux exigences de rémunération de la directive MIF 2. Cette position entrera en application le 3… … Exigences de rémunération de la directive MIF 2 : l'AMF applique les orientations de l'AEMF … Contexte … qui se sont produits après l’entrée en application de MIF 1 et notamment de la crise financière de 2007, un cadre … dédié aux pratiques de rémunération a été développé dans MIF 2. Dans MIF 1, ce sujet était uniquement traité dans des … |
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