16 juillet 2010 | Rapport / étude | Les Cahiers scientifiques - n° 9 - Négociation d'actions : une revue de la littérature à l'usage des régulateurs de marché … de marché … Conseil scientifique … Marché action … MIF … Micro-structure … |
11 juin 2010 | Rapport / étude | Rapport sur la révision de la directive MIF … Rapport sur la révision de la directive MIF … Télécharger le contenu Rapport sur la révision de la directive MIF … … -etudes-et-analyses/rapport-sur-la-revision-de-la-directive-mif … Rapport sur la révision de la directive MIF … Rapport / … |
30 décembre 2008 | Doctrine | Instruction DOC-2008-06 L'AMF présente les dispositions générales relatives à l'organisation des SGP et des PSI exerçant le service de gestion de portefeuille pour le compte de tiers en matière de valorisation des instruments financiers. Des précisions sont également apportées sur l'utilisation d'un modèle dans le cadre des procédures de valorisation (validation des…… n'a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … |
29 octobre 2008 | Rapport / étude | Les Cahiers scientifiques - n° 6 - Transactions de bloc, fragmentation et directive MIF : que peut-on apprendre des données historiques de la place parisienne ? … - n° 6 - Transactions de bloc, fragmentation et directive MIF : que peut-on apprendre des données historiques de la … - n° 6 - Transactions de bloc, fragmentation et directive MIF : que peut-on apprendre des données historiques de la … ques-ndeg-6-transactions-de-bloc-fragmentation-et-directive-mif-que-peut … Les Cahiers scientifiques - n° 6 - … |
06 juin 2008 | Décision Commission des sanctions | SAN-2008-10 - Décision de la Commission des sanctions du 13 mars 2008 à l'égard de la société X et de M. A … la directive Marchés instruments financiers (ci-après la « MIF »), par le règlement général de l’AMF, qui ne se réfère … la directive Marchés instruments financiers (ci-après la « MIF »), par le règlement général de l’AMF, qui ne se réfère … |
04 mars 2008 | Doctrine | Position DOC-2008-17 … La réglementation applicable En application des directives MIF et OPCVM1 : d'une part, les règles à respecter sont les … Fin d'applicabilité au 17 décembre 2012 |
19 décembre 2007 | Règles professionnelles | Décision du 27 novembre 2007 relative aux modifications du Livre II Règles particulières applicables aux marchés réglementés français des Règles de marché d'Euronext, en relation avec l'entrée en vigueur de la Directive MIF … en relation avec l'entrée en vigueur de la Directive MIF … Télécharger le contenu Décision du 27 novembre 2007 … en relation avec l'entrée en vigueur de la Directive MIF … … en relation avec l'entrée en vigueur de la Directive MIF … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … … |
19 décembre 2007 | Règles professionnelles | Décision du 22 novembre 2007 relative aux modifications du Livre I Règles harmonisées de marché d'Euronext, en relation avec l'entrée en vigueur de la Directive MIF … en relation avec l'entrée en vigueur de la Directive MIF … Télécharger le contenu Décision du 22 novembre 2007 … en relation avec l'entrée en vigueur de la Directive MIF … … en relation avec l'entrée en vigueur de la Directive MIF … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … … |
23 octobre 2007 | Doctrine | Position DOC-2007-26 La présente position vise à répondre aux questions que les professionnels peuvent se poser s'agissant des déclarations des transactions. L'AMF précise le périmètre de cette obligation à la charge des PSI, s'agissant notamment des transactions OTC sur des ETF, des opérations enregistrées sur un compte erreur, les transactions OTC de mise en…… l’autorité du pays d’origine du prestataire ? La directive MIF prévoit que les succursales doivent déclarer à leur … pays d’accueil de la succursale. En revanche, la directive MIF ne prévoit pas l’envoi du flux inverse, c’est-à-dire du … Fin d'applicabilité au 29 août 2018 |
15 août 1993 | Doctrine | Position DOC-1993-01 L'AMF indique aux sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle (SOFICA) que l'information annuelle figurant dans leurs rapports de gestion doit préciser l'origine des produits de la SOFICA selon les investissements effectués. Elle précise également la manière dont il convient de valoriser les actions de la SOFICA…… n'a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises … |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02