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Titre clair et concis du tableau03 octobre 2023 | Doctrine | Position DOC-2019-03 La position AMF DOC-2019-03 intègre les orientations de l'ESMA concernant « certains aspects relatifs aux exigences d'adéquation de la directive MIF II » (ESMA35-43-3172). Ces orientations ont pour objectif de préciser les démarches que doivent effectuer les prestataires de services d'investissement pour vérifier les exigences d… … Exigences d'adéquation de la Directive MIFID II … PSI MIF Doctrine La position AMF DOC-2019-03 … avril 2016 Position Exigences d'adéquation de la Directive MIFID II Exigences d'adéquation de la Directive MIFID II Annexes Orientations concernant certains aspects … |
03 octobre 2023 | Doctrine | Position DOC-2023-03 La position AMF DOC-2023-03 intègre les orientations de l’ESMA concernant « certains aspects relatifs aux exigences de rémunération de la directive MiFID II » (ESMA35-43-3565). Ces orientations ont pour objectif de préciser les obligations relatives aux exigences de rémunération afin de garantir une application commune, uniforme et… … Exigences de rémunération de la directive MiFID II … SGP Gestion d'actifs Gouvernance Doctrine La … relatifs aux exigences de rémunération de la directive MiFID II » (ESMA35-43-3565). Ces orientations ont pour … 2016 Position Exigences de rémunération de la directive MiFID II Exigences de rémunération de la directive MiFID II … |
03 octobre 2023 | Doctrine | Position DOC-2018-04 L'AMF applique les orientations de l'ESMA sur les exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la directive MiFID II (ESMA35-43-3448) pour les prestataires de services d'investissement. Ces orientations, intégrées dans la position DOC-2018-04, ont pour objet de détailler les obligations des producteurs et des distributeurs, en… … de gouvernance des produits au titre de la Directive MIFID II … PSI MIF Doctrine L'AMF applique les orientations … de gouvernance des produits au titre de la directive MiFID II (ESMA35-43-620) pour les prestataires de services … de gouvernance des produits au titre de la Directive MIFID II Exigences en matière de gouvernance des produits au … |
12 octobre 2022 | Doctrine | Position DOC-2022-03 La position AMF DOC-2022-03 intègre les orientations de l’ESMA concernant « certains aspects relatifs aux exigences de caractère approprié et d’exécution simple de la directive MIFID II » (ESMA35-43-3006). Ces Orientations ont pour objectif de clarifier l’application de ces exigences et de favoriser une plus grande convergence… … caractère approprié et d'exécution simple de la directive MIFID II … SGP Gestion d'actifs Doctrine La position AMF … caractère approprié et d’exécution simple de la directive MIFID II » (ESMA35-43-3006). Ces Orientations ont pour … caractère approprié et d'exécution simple de la directive MIFID II Exigences de caractère approprié et d'exécution … |
17 janvier 2018 | Actualité | L'AMF modifie son guide sur le financement de la recherche dans le cadre de MiFID II L'AMF apporte deux modifications à son guide sur le financement de la recherche par les prestataires de services d'investissement : (1) l'une clarifiant des conditions dans lesquelles la recherche produite dans le cadre d'une émission sur les marchés primaires peut être considérée comme un avantage non monétaire mineur et (2) l'autre prenant en… … guide sur le financement de la recherche dans le cadre de MiFID II … MiFID II introduit de nouvelles modalités de financement de … le cas où le fournisseur de recherche n’est pas soumis à MiFID II. … En savoir plus … Guide sur le financement de la … |
31 mai 2016 | Actualité | MiFiD 2 : la Commission européenne adopte une directive et deux règlements délégués La Commission européenne a adopté, le 18 mai 2016, un règlement délégué complétant le règlement MIFIR. Il s'agit du troisième et dernier acte délégué que la Commission devait adopter en application du nouveau cadre des Marchés d'instruments financiers MIF2. Ces textes d'application font l'objet d'un délai d'objection du Parlement et du Conseil… … MiFiD 2 : la Commission européenne adopte une directive et … la directive Marchés d’instruments financiers révisée (MiFID 2) et le règlement MiFIR, adoptés par les législateurs … une directive déléguée en application de la directive MiFID 2. Cette directive devrait être transposée en grande … |
26 novembre 2018 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l'AMF - Conférence MiFID Vision " MiFID 2 : premières leçons tirées de la mise en œuvre et propositions d'amélioration " - Mardi 27 novembre 2018 - Palais Brongniart … Discours de Robert Ophèle, président de l'AMF - Conférence MiFID Vision " MiFID 2 : premières leçons tirées de la mise en œuvre et … l'encadrement du financement de la recherche introduit par MiFID 2. En effet, si nous pouvons comprendre la volonté de … |
03 juillet 2015 | Doctrine | Position DOC-2015-07 L'AMF applique l'ensemble des orientations de l'ESMA concernant la définition des instruments financiers mentionnés aux sections C6 et C7 de l'annexe I de la directive 2004/39/CE (MiFID) (ESMA/2015/676). L'AMF les a intégrées dans sa position DOC 2015-07 qui apporte des précisions sur la définition des dérivés sur matières premières. … de la section C de l'Annexe I de la directive 2004/39/CE (MIFID) … Sociétés cotées et émetteurs MIF Doctrine L'AMF … C6 et C7 de l'annexe I de la directive 2004/39/CE (MiFID) (ESMA/2015/676). L'AMF les a intégrées dans sa … de la section C de l'Annexe I de la directive 2004/39/CE (MIFID) Définitions des instruments financiers mentionnés aux … Fin d'applicabilité au 29 août 2018 |
09 juin 2022 | Actualité | Evaluation du caractère approprié et exécution simple dans la directive MIFID II: l’AMF applique les orientations de l’ESMA L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie une position DOC-2022-03 pour intégrer les orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) sur les exigences en matière de caractère approprié et d’exécution simple de la directive 2014/65/UE (MIFID II). Elle abrogera sa doctrine sur le recueil des informations relatives à la… … caractère approprié et exécution simple dans la directive MIFID II: l’AMF applique les orientations de l’ESMA … … caractère approprié et d’exécution simple de la directive MIFID II. Ces orientations ont pour objectif de clarifier … caractère approprié et d’exécution simple de la directive MIFID II couvrent les points traités dans la position AMF … |
25 juillet 2019 | Doctrine | Position DOC-2019-10 Le 24 juin 2019, l'AMF a déclaré qu'elle est conforme aux orientations de l'ESMA concernant l'application des points 6 et 7 de la section c de l'annexe 1 de la directive MiFID II. … 6 et 7 de la section C de l'annexe 1 de la directive MIFID II … Infrastructures de marché MIF Services … 6 et 7 de la section c de l'annexe 1 de la directive MiFID II. Position Position DOC-2019-10 relative aux … 6 et 7 de la section C de l'annexe 1 de la directive MIFID II Position DOC-2019-10 relative aux orientations … |
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