19 janvier 2026 | Article | Les commissions consultatives Composées d’acteurs de la place financière, d’experts dans les domaines de la gestion ou relevant du fonctionnement des marchés, de représentants d’associations professionnelles ou de défense des intérêts des épargnants, les 6 commissions consultatives de l’AMF ont pour mission d’éclairer les décisions du Collège sur les évolutions de la… … au regard des évolutions des produits, des structures de marché et de l’environnement juridique et réglementaire, tant … Stéphane Giordano (AMAFI) Pascal Guillot (France Post-Marché) Hélène Kouyate (Clifford Chance) Hervé Labbé (Lise) … au regard des évolutions des produits, des structures de marché et de l’environnement juridique et réglementaire, tant … |
14 janvier 2026 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’AMF - Vœux 2026 à la Place financière - Mardi 13 janvier 2026 … une pertinence forte, et se déclinent dans les priorités d’action et de supervision publiées aujourd’hui. Je pense … de réaffirmer quatre engagements qui guideront notre action en 2026 : Favoriser le développement des marchés de … de gestion, et d’un statut pour les infrastructures de marché pan-européennes. Je sais que la supervision sera … |
13 janvier 2026 | Article | Observatoire de l'épargne L'Observatoire de l'épargne de l'AMF suit le marché de l'épargne des ménages. Il assure en particulier une veille des évolutions des préférences, attitudes et perceptions des épargnants français. … de l'AMF L'Observatoire de l'épargne de l'AMF suit le marché de l'épargne des ménages. Il assure en particulier une … de l'AMF L'Observatoire de l'épargne de l'AMF suit le marché de l'épargne des ménages. Il assure en particulier une … |
13 janvier 2026 | Article | Nos priorités d’action et de supervision Les priorités d’action et de supervision 2026 ont été établies dans la droite ligne des orientations stratégiques « Impact 2027 » définies en 2023. Visant à guider l’action de l’AMF tout au long de l’année, ces priorités reflètent l’exigence de l’Institution qui œuvre quotidiennement à la protection des investisseurs et à l’attractivité de la… … Nos priorités d’action et de supervision … Les priorités d’action 2026 … Les priorités d'action de l’AMF 2026 ont été établies sur la base des … Action 1. Contribuer à la compétitivité de la Place en … et en accompagnant les acteurs dans leur mise en œuvre Action 2. Doter l’AMF d’une organisation et de moyens adaptés … |
13 janvier 2026 | Communiqué AMF | L'AMF fixe ses priorités 2026 pour des marchés financiers plus profonds, sûrs et résilients, et ouverts à l’innovation À l’occasion de ses vœux à la presse, Marie-Anne Barbat-Layani a donné le cap pour l’année : l’Autorité des marchés financiers (AMF) reste pleinement mobilisée pour promouvoir une véritable Union de l’épargne et de l’investissement et créer les conditions pour des marchés attractifs, sûrs et résilients, en anticipant les nouveaux risques et… … En 2026, l’action de l’AMF s’inscrira sous le signe de la confiance. Les … a souligné les quatre grands engagements qui guideront l’action de l’Autorité en 2026, dans le cadre fixé par les … En matière de finance durable, l’AMF placera également son action sous le signe de la simplification, pour faciliter … |
07 janvier 2026 | Dossier | La directive AIFM 2 La directive AIFM 2, modifie les règles applicables aux sociétés de gestion de portefeuille d’OPCVM et de FIA. Cette publication, appelée à être régulièrement mise à jour, vise à sensibiliser les sociétés de gestion sur les principales évolutions prévues par la directive AIFM 2 devant être transposée d’ici le 16 avril 2026, susceptibles d’impacter… … La directive OPCVM a été adoptée à l’origine pour créer un marché commun d’organismes de placement collectif en valeurs … afin d’adapter le cadre réglementaire aux évolutions du marché, tout en assurant un niveau élevé de protection aux … en ajustant la valeur nette d’inventaire par part ou par action au moyen d’un facteur qui reflète le coût de liquidité … |
01 janvier 2026 | Doctrine | Position DOC-2009-29 - Questions-Réponses sur le dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs de marché … du niveau de connaissances minimales des acteurs de marché … / réponses - Certification professionnelle des acteurs de marché Questions / réponses - Certification professionnelle des acteurs de marché … / réponses - Certification professionnelle des acteurs de marché Questions / réponses - Certification professionnelle … |
24 décembre 2025 | Article | Webinaire : Certification professionnelle AMF en matière de finance durable - Transcription textuelle L’Autorité des marchés financiers a organisé le 21 avril 2023 un webinaire sur la certification professionnelle des connaissances fondamentales en matière de finance durable.Les intervenants lors de ce webinaire sont :Jacqueline Eli-Namer, présidente du Haut conseil certificateur de Place (HCCP) et membre du collège de l’AMF,Claire Castanet,… … inscrire celle-ci dans les priorités du plan d'action du régulateur pour les 5 prochaines années. L'AMF et … son collège a ainsi considéré que son engagement et plan d'action devaient être large et transversale pour encourager et … ce jour la formation finance durable. Pour accélérer notre action dans ce domaine et bien que la place financière de … |
18 décembre 2025 | Article | Obtenir un enregistrement / un agrément PSAN Vous souhaitez savoir dans quels cas un enregistrement auprès de l’AMF en tant que prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) est obligatoire ? Obtenir un agrément optionnel ? Retrouvez ici toutes les informations sur le sujet, ainsi que la liste des PSAN enregistrés et la liste des PSAN agréés par l’AMF. |
18 décembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … x x - Création / suppression d'une catégorie de part ou d’action (C, D ou autres en cas d'absence de porteurs dans la … exposés en permanence à hauteur de 60 % au moins sur le marché des actions. La classification retenue correspond … est en permanence exposé à hauteur de 60 % au moins sur le marché des actions françaises. L'exposition au risque de … |
