20 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-03 La position-recommandation DOC-2020-03 détaille les informations liées à la prise en compte de critères extra-financiers que peuvent communiquer les placements collectifs français et les OPCVM étrangers autorisés à la commercialisation en France. Ces dispositions sont déclinées sur les différents documents règlementaires (documents d'information… … règlementaire européen et de l’évolution des pratiques de marché, et afin d’avoir une distinction plus granulaire entre … amélioration de note » et en « sélectivité » En l’état du marché, ces approches sont les plus communément utilisées par … par exemple être envisagées : ; a. rendre publique l’action menée par la société de gestion de portefeuille … |
14 décembre 2023 | Article | 20 ans d’action au service de l’intérêt général Créée en 2003 par la loi de sécurité financière, l’Autorité des marchés financiers a fêté ses 20 ans en novembre 2023. Internationalisation des échanges, digitalisation, démarche de durabilité, en 20 ans, le secteur financier s’est complètement transformé. Découvrez le site consacré à 20 années d’action de l’AMF au service de l’intérêt général,… … 20 ans d’action au service de l’intérêt général … … Un site consacré … République, avec pour thème "Les défis d'une régulation de marché à fort impact". Retrouvez les vidéos et discours de … physiques … Epargnants … Fintech … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Investisseurs … |
14 décembre 2023 | Doctrine | Recommandation DOC-2012-02 La recommandation de l’AMF DOC-2012-02 regroupe l’ensemble des recommandations applicables aux sociétés déclarant se référer au code AFEP-MEDEF et les pistes de réflexion adressées aux associations professionnelles. Sont ainsi consolidées et harmonisées dans ce document les recommandations et pistes de réflexion publiées depuis 2009 par l’AMF dans… … morales dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé et ayant leur siège statutaire en France. A … morales dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé et ayant leur siège statutaire en France. … départ ; - ce qu’il advient des options de souscription d’action et actions attribuées gratuitement dont il est … |
14 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en… … des " quatre yeux ", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, … règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, … 313-62 du règlement général de l'AMF, d'un programme d'action visant notamment à examiner et à évaluer l'adéquation … |
01 décembre 2023 | Prise de parole | Discours de clôture de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'AMF Les 20 ans de l’Autorité des marchés financiers - Jeudi 23 novembre 2023 … ont contribué à dessiner des enjeux qui guideront notre action pour le futur. Il y a 20 ans, à l’occasion de … Francis Mer souhaitait une « tour de contrôle vigilante du marché », disposant de « tous les moyens lui permettant … essentiel. En 2023, cette vision continue à guider notre action. Mais nous sommes également confrontés à un contexte … |
09 novembre 2023 | Communiqué AMF | Une étude de l'OCDE pour l'AMF dresse le portrait des nouveaux investisseurs particuliers français Afin de mieux connaître les épargnants ayant commencé à investir sur les marchés depuis 2020, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a sollicité le soutien de la Commission européenne qui a désigné l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour l’appuyer dans ses actions à destination de ce public. L’étude publiée par l… … particuliers français … Epargne de long terme … Marché action … |
09 novembre 2023 | Lettre de l'Observatoire | Lettre de l'Observatoire de l'épargne de l'AMF - N°54 - Novembre 2023 Cette lettre s’appuie intégralement sur le rapport d’étude de l’OCDE visant à mesurer les connaissances financières ainsi que les motivations, les attitudes et les comportements des investisseurs particuliers entrés sur le marché depuis 2020. … comportements des investisseurs particuliers entrés sur le marché depuis 2020. Lettre de l'Observatoire de l'épargne de … comportements des investisseurs particuliers entrés sur le marché depuis 2020. … Lettre de l'Observatoire de l'épargne … |
02 novembre 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2016-02 L’instruction DOC-2016-02 décrit les conditions d’organisation devant être remplies par une société de gestion de portefeuille qui gère des FIA souhaitant octroyer des prêts. Elle fixe les exigences à respecter pour obtenir un agrément ou une extension d’agrément. Elle précise également les modalités de déclaration à l’AMF et à la Banque de France… … de parts de FIA quelles que soient les circonstances de marché. Lorsque la valorisation est réalisée par la société … de parts de FIA quelles que soient les circonstances de marché. Lorsque la valorisation est réalisée par la société … |
27 octobre 2023 | Dossier | Innovation : zoom sur les actions mises en place par l'AMF L’essor des nouvelles technologies a hissé l’innovation au rang d’enjeu stratégique pour les régulateurs et l’ensemble des acteurs des marchés financiers. Depuis plusieurs années et en le réaffirmant dans le cadre de ses orientations stratégiques #Impact2027, l’AMF s’engage pleinement sur ce sujet et accompagne les acteurs dans les transformations… … européen sur un régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie des registres distribués … afin de permettre aux opérateurs d’infrastructures de marché et aux nouveaux entrants sur les marchés financiers … à cet environnement, les tendances observées sur ce marché ; elle y aborde les risques identifiés et les enjeux … |
18 octobre 2023 | Article | Comprendre et s'informer sur les frais des placements financiers Avant de souscrire un placement financier, informez-vous sur les frais associés ! En effet, au fil du temps, ils peuvent réduire sensiblement le rendement d'un placement. Ce dossier vous explique les différents frais rencontrés au fil de vos investissements, et vous donne quelques points de repère pour les principaux placements financiers (actions… … facturés. Les tarifs varient selon le type de titres, le marché sur lequel les titres sont cotés, l’intermédiaire … |