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Titre clair et concis du tableau19 avril 2024 | Article | Photos & bios … général adjoint, en charge de la Direction des données et marchés Maxence Delorme Maxence Delorme Directeur des … dont il est inspecteur général, au sein de la division Marchés et stratégies d’entreprises. Il a ensuite rejoint la … fédéral des Finances allemand à Berlin. Chef du bureau des marchés et produits d’assurance à la DGT de 2009 à 2012, il a … |
17 avril 2024 | Article | Exercer une activité de prestataire de services de financement participatif (PSFP) en France Vous souhaitez savoir dans quels cas solliciter auprès de l’AMF un agrément en tant que prestataire de services de financement participatif (PSFP) ? Comment obtenir cet agrément ? Vous avez obtenu un agrément dans un autre Etat membre de l'Union européenne en tant que PSFP et vous souhaitez fournir vos services en France ? Retrouvez ici toutes les… … de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers Règlement général de l’AMF, livres II et … |
17 avril 2024 | Article | Obtenir un enregistrement / un agrément PSAN Vous souhaitez savoir dans quels cas un enregistrement auprès de l’AMF en tant que prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) est obligatoire ? Obtenir un agrément optionnel ? Retrouvez ici toutes les informations sur le sujet, ainsi que la liste des PSAN enregistrés et la liste des PSAN agréés par l’AMF. … … Liste des PSAN radiés auprès de l'AMF … L’Autorité des marchés financiers (AMF) peut radier un prestataire de … portant sur les PSAN … Mon contact à l'AMF … Direction des marchés psan [at] amf-france.org Vous souhaitez savoir dans … |
17 avril 2024 | Règles professionnelles | Décision du 2 avril 2024 relative à diverses modifications des règles du système multilatéral de négociation (SMN) Euronext Access géré par Euronext Paris SA, concernant notamment la création d’une partie harmonisée des règles commune aux SMN homologue... … harmonisée des règles commune aux SMN homologue... … Marchés … Infrastructures de marché … Post-marché … |
17 avril 2024 | Règles professionnelles | Décision du 2 avril 2024 relative à la modification des règles harmonisées (Livre I) du système multilatéral de négociation (SMN) Euronext Growth géré par Euronext Paris SA, en vue notamment de fixer par instruction le contenu du document d’information... |
16 avril 2024 | Arrêté d'homologation | Arrêté du 27 mars 2024 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers Un arrêté du 27 mars 2024, publié au Journal officiel du 31 mars 2024, modifie le livre III du règlement général de l’AMF.L’article 315-6 du règlement général est modifié afin de rendre optionnelle la tranche retail dans les introductions en bourse réalisées sur le marché réglementé d’Euronext Paris. … de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers … Télécharger le contenu Un arrêté du 27 … de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers … … de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers … Arrêté d'homologation … Sociétés cotées … |
16 avril 2024 | Arrêté d'homologation | Arrêtés du 27 mars 2024 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers Deux arrêtés du 27 mars 2024, publiés au Journal officiel du 28 mars 2024, modifient le livre IV du règlement général de l’AMF.Les modifications du livre IV visent, d’une part, à mettre à jour le règlement général de l’AMF rendue nécessaire par la mise en service de l’extranet « ROSA », nouvel outil ayant vocation à digitaliser le processus de… … de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers … Télécharger le contenu Télécharger le … de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers … … de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers … Arrêté d'homologation … SGP … Arrêtés du … |
16 avril 2024 | Arrêté d'homologation | Arrêté du 12 mars 2024 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers L’arrêté du 12 mars 2024, publié au Journal officiel du 28 mars 2024, modifie le livre IV du règlement général de l’AMF.Les modifications du livre IV visent à assouplir les conditions d’utilisation du fonds de remboursement des sociétés civiles de placement immobilier (SCPI) en prévoyant la possibilité pour la société de gestion de la SCPI de… … de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers … Télécharger le contenu L’arrêté du 12 … de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers … … … de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers … Arrêté d'homologation … Autres … |
15 avril 2024 | Article | Listes noires des sociétés et sites non autorisés : Forex, options binaires, biens divers, produits dérivés sur crypto-actifs, usurpations... La liste ci-dessous répertorie les acteurs figurant sur les listes noires, ayant fait l’objet d’une mise en garde publiée par l'Autorité des marchés financiers et/ou usurpant un acteur régulé.
Attention, ce tableau et ces listes sont mis à jour régulièrement mais ne peuvent être exhaustifs : de nouveaux acteurs non autorisés apparaissent… … l’objet d’une mise en garde publiée par l'Autorité des marchés financiers et/ou usurpant un acteur régulé. … l’objet d’une mise en garde publiée par l'Autorité des marchés financiers et/ou usurpant un acteur régulé. … |
15 avril 2024 | Actualité | Les fonds d’investissement moins coûteux pour les épargnants en 2023 selon la Lettre de l’Observatoire de l’AMF Depuis 2012, l’Autorité des marchés financiers fait le constat d’une tendance à la baisse des frais appliqués aux investissements des particuliers. En 2023, la baisse des frais des fonds s’est poursuivie. Elle concerne principalement les fonds d’actions et les fonds diversifiés. … (hors assurance-vie) Depuis 2012, l’Autorité des marchés financiers fait le constat d’une tendance à la baisse … … Depuis 2012, l’Autorité des marchés financiers fait le constat d’une tendance à la baisse … |
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