Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF
Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.
Titre clair et concis du tableau27 février 2024 | Communiqué Commission sanctions | Nominations à la Commission des sanctions Par arrêté en date du 13 février 2024 du ministre de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique publié le 20 février 2024 au Journal Officiel et par décision des autres autorités compétentes, la Commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF) a été partiellement renouvelée. … Journalistes … Nominations à la Commission des sanctions … Nomination … Sanctions & transactions … |
17 octobre 2023 | Lexique | Nominatif Voir : Actionnaire au nominatif Voir : Actionnaire au nominatif |
17 octobre 2023 | Lexique | Actionnaire au nominatif Actionnaire connu nominativement de la société cotée, il reçoit directement de celle-ci l’information destinée aux actionnaires. Deux formes de détention au nominatif sont possibles : les actions détenues au « nominatif pur », qui sont uniquement inscrites au nom de leur propriétaire dans un compte-titres tenu par la société ; les actions… Actionnaire connu nominativement de la société cotée, il reçoit directement de celle-ci l’information destinée aux actionnaires. Deux formes de détention au nominatif sont possibles : - les actions détenues au « nominatif pur », qui sont uniquement inscrites au nom de leur propriétaire dans un compte-titres tenu par la société ;
- les actions détenues au « nominatif administré », qui sont également inscrites à la demande de leur propriétaire dans un compte d’administration chez l’intermédiaire financier de leur choix, chargé de tenir leur compte-titres ouvert chez l'émetteur. Dans ce cas, les actions figurant sur ce compte-titres sont également inscrites dans ce compte d'administration.
|
03 avril 2024 | Communiqué AMF | Pauline Briand rejoint l’Autorité des marchés financiers (AMF) en tant que directrice de la communication Forte d’une expérience de plus de 20 ans dans la communication institutionnelle et corporate, Pauline Briand prendra la direction de la communication de l’AMF à partir du 22 avril 2024. À ce titre, elle va intégrer le comité exécutif et aura notamment pour mission d’accompagner l’AMF dans la mise en œuvre de ses orientations stratégiques « … … (AMF) en tant que directrice de la communication … Nomination … Fonctionnement de l'AMF … |
07 décembre 2005 | Doctrine | Instruction DOC-2005-10 |
14 janvier 2021 | Communiqué AMF | Nomination au sein du Collège de l’AMF Le Collège de l'Autorité des marchés financiers accueille un nouveau membre, Arnaud Oseredczuk, désigné par le premier président de la Cour des comptes. … Nomination au sein du Collège de l’AMF … Photo A. Oseredczuk … désigné par le premier président de la Cour des comptes. Nomination au sein du Collège de l’AMF … … /fr/actualites-publications/communiques/communiques-de-lamf/nomination-au-sein-du-college-de-lamf-0 … Le Collège de … |
27 mars 2017 | Communiqué AMF | Nomination au sein du Collège de l'AMF Le Collège de l'Autorité des marchés financiers accueille un nouveau membre, Claude Nocquet, désignée par le premier président de la Cour de cassation. … Nomination au sein du Collège de l'AMF … Désignée le 8 … désignée par le premier président de la Cour de cassation. Nomination au sein du Collège de l'AMF … … /fr/actualites-publications/communiques/communiques-de-lamf/nomination-au-sein-du-college-de-lamf … Le Collège de … |
26 novembre 2015 | Doctrine | Position DOC-2015-10 Suite à ses travaux sur les dispositifs de relations actionnaires, l'AMF requiert que les émetteurs mentionnent les frais applicables aux titres détenus au nominatif pur, sur tout support sur lesquels les modes de détention des titres sont présentés. |
11 octobre 2023 | Communiqué AMF | L’AMF annonce la nomination de son nouveau secrétaire général, Sébastien Raspiller Sur décision de la présidente de l’Autorité des marchés financiers (AMF), Sébastien Raspiller prendra les fonctions de secrétaire général de l’AMF à compter du 16 octobre 2023. Il remplacera Benoît de Juvigny, qui assurait cette fonction depuis 11 ans. … L’AMF annonce la nomination de son nouveau secrétaire général, Sébastien … exprimé sa satisfaction de façon unanime à l’annonce de sa nomination. » a déclaré Marie-Anne Barbat-Layani, la … En savoir plus … Décision n° 874 du 5 octobre 2023 portant nomination du secrétaire général de l'Autorité des marchés … |
05 mars 2024 | Communiqué Commission sanctions | Valérie Michel-Amsellem devient présidente de la Commission des sanctions de l'AMF Conseillère à la chambre commerciale, économique et financière de la Cour de cassation et membre de la Commission des sanctions de l’AMF depuis septembre 2021, Valérie Michel-Amsellem succède ainsi à Jean Gaeremynck, dont le mandat était arrivé à son terme. Jean-Claude Hassan présidera la deuxième section de la Commission. … présidente de la Commission des sanctions de l'AMF … Nomination … Sanctions & transactions … |
Revenir en haut de page