17 janvier 2025 | Prise de parole | Discours de Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’AMF - Vœux 2025 à la Place financière - Jeudi 16 janvier 2025 … d’amélioration de notre gestion que j’ai engagés depuis ma nomination, avec l’appui du secrétaire général Sébastien … dialogue social à l’AMF. Je m’y étais engagée lors de ma nomination, et nous avons pu signer, malgré un contexte … |
14 janvier 2025 | Article | Notre gouvernance L’Autorité des marchés financiers est composée de deux organes collégiaux distincts : le Collège, avec à sa tête la présidente de l’AMF, et la Commission des sanctions. Un secrétaire général est nommé par la présidence. Zoom sur notre gouvernance. … des effectifs selon les orientations stratégiques, nomination des cadres supérieurs hors membres du Comex, etc.) … de l’AMF (publié au JO) Décret du 26 octobre 2022 portant nomination de la présidente de l’Autorité des marchés … BARBAT-LAYANI Décision n° 874 du 5 octobre 2023 portant nomination du secrétaire général de l'Autorité des marchés … |
03 décembre 2024 | Rapport / étude | Rapport 2024 sur le gouvernement d'entreprise et la rémunération des dirigeants des sociétés cotées Cette année, l’AMF revient sur le fonctionnement des assemblées générales tenues au cours de l’année écoulée, et en particulier sur les principales nouveautés introduites par la loi « Attractivité » pour les sociétés cotées. Elle analyse ensuite l’information publiée par les sociétés cotées sur un marché réglementé, notamment en matière d… … Elle analyse aussi l’information fournie lors de la nomination des présidents d’honneur ou sur la mixité au sein … Elle analyse aussi l’information fournie lors de la nomination des présidents d’honneur ou sur la mixité au sein … |
08 octobre 2024 | Actualité | L'AMF modifie son Guide d’élaboration du programme d’activité des sociétés de gestion de portefeuille L'AMF met à jour son Guide d’élaboration du programme d’activité des sociétés de gestion de portefeuille et des placements collectifs autogérés (Position-recommandation DOC-2012-19) pour tenir compte d’évolutions législatives et réglementaires récentes, mais aussi pour faire évoluer ses attentes concernant les fonds propres des sociétés de gestion. … par les sociétés de gestion. … Clarification concernant la nomination des dirigeants effectifs de SGP constituées sous … |
25 septembre 2024 | Prise de parole | Discours d'ouverture de Valérie Michel-Amsellem, présidente de la Commission des sanctions - 17e colloque de la Commission des sanctions de l'AMF, Mardi 24 septembre 2024 … pendant le premier trimestre 2024, dans l’attente de la nomination des nouveaux membres, intervenue bien plus … nous attendons depuis de trop longs mois, maintenant, la nomination d’un nouveau membre en remplacement d’Aurélien … |
26 juillet 2024 | Article | Les commissions consultatives Composées d’acteurs de la place financière, d’experts dans les domaines de la gestion ou relevant du fonctionnement des marchés, de représentants d’associations professionnelles ou de défense des intérêts des épargnants, les 5 commissions consultatives de l’AMF ont pour mission d’éclairer les décisions du Collège sur les évolutions de la… … autres commissions. Elles précisent : les conditions de nomination des membres par le Collège (compétences requises, … |
19 juillet 2024 | Article | PRADA : Personne responsable de l'accès aux documents administratifs L'Autorité des marchés financiers dispose d'une personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques. Retrouver ci-après les coordonnées et la décision de nomination. … Retrouver ci-après les coordonnées et la décision de nomination. PRADA : Personne responsable de l'accès aux … Retrouver ci-après les coordonnées et la décision de nomination. … PRADA : Personne responsable de l'accès aux … |
22 mai 2024 | Communiqué AMF | Marie Seiller est nommée Directrice Ressources, support et transformation à l’Autorité des marchés financiers Actuellement Directrice des Affaires Comptables à l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), Marie Seiller prendra la tête de la Direction Ressources, support et transformation (DRST), à compter du 27 mai 2024. … et transformation à l’Autorité des marchés financiers … Nomination … Fonctionnement de l'AMF … |
16 mai 2024 | Communiqué AMF | France Mayer est nommée directrice des relations avec les épargnants et de leur protection de l’Autorité des marchés financiers Actuellement directrice de la supervision des intermédiaires de marché au sein de la Direction des données et des marchés de l’Autorité des marchés financiers (AMF), France Mayer prendra la tête de la Direction des relations avec les épargnants et de leur protection à compter du 1er juin 2024. A ce titre, elle intègre le Comité exécutif de l… … de leur protection de l’Autorité des marchés financiers … Nomination … Fonctionnement de l'AMF … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … de gestion de portefeuille, ainsi que la date de sa nomination dans les fonctions exercées, le dernier budget … des personnes morales. Ces dernières doivent, lors de leur nomination, désigner un représentant permanent qui est soumis … temps restant à courir du mandat de son prédécesseur. Sa nomination est soumise à ratification de la plus prochaine … |
