15 juillet 2026 | Rapport / étude | L'influence des réseaux sociaux sur l'activité des investisseurs particuliers sur les titres du CAC 40 L’AMF publie une étude sur les comportements des investisseurs particuliers sur les valeurs du CAC 40 à l’ère des réseaux sociaux. … novembre, la hausse de l’activité est liée aux rumeurs de nomination de Robert Kennedy Jr. comme Secrétaire à la Santé … |
10 juillet 2026 | Article | Liste des PSAN radiés Retrouvez ici la liste des prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) radiés auprès de l'AMF. … SAS a été dissoute et mise en liquidation amiable, avec nomination de M. Benoît BAZIN DE JESSEY, le président, en … a été dissoute et mise en liquidation amiable, avec nomination de M. Loïc MACKPAYEN, le président, en qualité de … |
10 juillet 2026 | Doctrine | Instruction DOC-2019-21 - Modalités de dépôt et de publication des prospectus Cette instruction i) définit les modalités de dépôt et de publication des différents documents tels que le prospectus, le document d'enregistrement universel, les suppléments et la documentation promotionnelle ; ii) précise les pièces à fournir à l'occasion du dépôt auprès du régulateur ; et iii) fournit les modèles d'encarts à faire figurer sur… … le 8 janvier 2021 27/35 • Noms et adresses ; • Date de nomination ; • Date de leur rapport. 1.2.2.3. Commissaires à … fusion ou à la scission : • Noms et adresses ; • Date de nomination ; • Date de leur rapport. 1.2.2.4. Experts … commerce, le cas échéant : • Noms et adresses ; • Date de nomination ; • Date de leur rapport. 1.2.2.5. Mission … |
30 juin 2026 | Doctrine | Instruction DOC-2026-04 - Transmission à l'AMF des informations relatives au respect des règles de parité La présente instruction décrit les modalités de transmission à l’AMF des informations sur le respect des règles relatives à l'équilibre entre les femmes et les hommes au sein des conseils (d’administration et de surveillance) et des directoires ainsi que, le cas échéant, les raisons pour lesquelles la société a manqué d'y satisfaire, et une… … être supérieur à deux), y compris en cas de vacance et de nomination provisoire, étant précisé que ce calcul inclut … |
25 juin 2026 | Décision Commission des sanctions | SAN-2026-05 - Décision de la commission des sanctions du 23 juin 2026 à l'égard de la société Bourse Direct et de Mme Catherine Nini |
11 juin 2026 | Article | Ce qu'il faut savoir sur les ETF avant d'investir Un ETF (ou tracker) est un placement cherchant à suivre l'évolution d'un indice boursier (CAC 40, Nasdaq, etc.). Comme tout autre placement collectif, les ETF présentent des avantages et des risques. Que faut-il savoir sur ces produits avant d'investir ? |
10 juin 2026 | Blog Médiateur | PEA-PME : l'éligibilité des actions au regard du critère de taille de la société émettrice est appréciée au moment de leur acquisition Si dans un PEA-PME(1), comme dans un PEA, les conditions d’éligibilité des titres doivent être remplies à tout moment de leur détention, il y a toutefois une exception importante. En effet, ainsi qu’en témoigne le dossier que je vous présente ce mois-ci, en ce qui concerne le critère de la taille maximum des sociétés émettrices, l’éligibilité des… |
01 juin 2026 | Actualité | L'AMF accompagne les sociétés cotées dans la mise en œuvre de leur déclaration des informations relatives à la parité au sein des organes collégiaux L'AMF modifie son règlement général et publie une instruction afin de préciser les modalités de transmission au régulateur des informations relatives au respect des règles sur l’équilibre entre les femmes et les hommes au sein des organes collégiaux, en application du code de commerce. … conseil de chaque sexe), y compris en cas de vacance et de nomination provisoire, étant précisé que ce calcul inclut … conseil de chaque sexe), y compris en cas de vacance et de nomination provisoire, étant précisé que ce calcul inclut … conseil de chaque sexe), y compris en cas de vacance et de nomination provisoire, étant précisé que ce calcul inclut … |
01 juin 2026 | Dossier | La Directive « Women on Boards » L’AMF est l’autorité compétente pour analyser, surveiller, et, en lien avec le Haut Conseil à l’Egalité entre les femmes et les hommes, promouvoir et soutenir l’équilibre entre les femmes et les hommes au sein des conseils et des directoires des sociétés cotées sur le marché réglementé dépassant certains seuils. Retrouvez ici, toutes les… … être supérieur à deux), y compris en cas de vacance et de nomination provisoire, et que l’élection ou la désignation … être supérieur à deux), y compris en cas de vacance et de nomination provisoire, étant précisé que ce calcul inclut … être supérieur à deux), y compris en cas de vacance et de nomination provisoire, et que l’élection ou la désignation … |
28 mai 2026 | Rapport annuel | Rapport annuel de l'AMF 2025 Le rapport annuel 2025 présente les actions menées par l’AMF en lien avec ses priorités stratégiques, parmi lesquelles : créer les conditions pour une Place financière toujours plus sûre et résiliente, favoriser le développement des marchés de capitaux européens et l’attractivité de la Place de Paris, et offrir à la Place un cadre propice à une… … Hassan Désigné par le vice- président du Conseil d’État Nomination en cours Désigné par le ministre de l’Économie, … d’indépendance, il n’y avait pas lieu de s’opposer à la nomination de l’expert ; ● s’agissant de l’indépendance de … |
