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Titre clair et concis du tableau17 novembre 2021 | Communiqué AMF | L'AMF annonce deux nominations à la Direction de la régulation et des affaires internationales Kheira Benhami a été nommée le 2 novembre au poste de cheffe économiste et de directrice de la Division études, stabilité financière et risques, au sein de la Direction de la régulation et des affaires internationales (DRAI). Ianja Ramananarivo a rejoint la DRAI le 1er juillet dernier en tant que directrice de la Division régulation des… … de la régulation et des affaires internationales … Nomination … Fonctionnement de l'AMF … |
29 septembre 2021 | Communiqué Commission sanctions | Jean Gaeremynck devient président de la Commission des sanctions de l'AMF Jean Gaeremynck a été élu à la présidence de la Commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF), succédant ainsi à Marie-Hélène Tric. Didier Guérin présidera quant à lui la deuxième section de la Commission. … des sanctions de l'AMF … Sanctions & transactions … Nomination … |
09 septembre 2021 | Communiqué Commission sanctions | De nouvelles personnalités font leur entrée à la Commission des sanctions Par arrêté en date du 3 septembre 2021 du Ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance publié ce jour et décision des autres autorités compétentes, la Commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF) a été partiellement renouvelée. Elle accueille quatre nouveaux membres. … et la première présidente de la Cour de cassation. Cette nomination fera l’objet d’un communiqué de presse. … Un … |
29 juin 2021 | Communiqué AMF | L'Autorité des marchés financiers annonce la nomination d’Antoine Lair en tant que directeur des systèmes d’information Antoine Lair a rejoint l'Autorité des marchés financiers le 21 juin 2021 au sein de la Direction des Systèmes d’Information. Cette nomination dont l’AMF se réjouit va permettre de poursuivre et amplifier le développement des systèmes d’information métiers, en étroite collaboration avec les grandes directions de l’AMF, et d’accélérer l… … L'Autorité des marchés financiers annonce la nomination d’Antoine Lair en tant que directeur des systèmes … au sein de la Direction des Systèmes d’Information. Cette nomination dont l’AMF se réjouit va permettre de poursuivre … technologies. L'Autorité des marchés financiers annonce la nomination d’Antoine Lair en tant que directeur des systèmes … |
01 juin 2021 | Communiqué AMF | L'Autorité des marchés financiers annonce la nomination de Jérôme Reboul en tant que secrétaire général adjoint Jérôme Reboul, en poste actuellement à la Direction générale du Trésor, rejoindra l’Autorité des marchés financiers (AMF) le 1er juillet 2021, en qualité de secrétaire général adjoint en charge de la Direction de la régulation et des affaires internationales (DRAI). Il succèdera à Natasha Cazenave qui a quitté l’AMF le 1er juin pour assurer la… … L'Autorité des marchés financiers annonce la nomination de Jérôme Reboul en tant que secrétaire général … l'ESMA. L'Autorité des marchés financiers annonce la nomination de Jérôme Reboul en tant que secrétaire général … uniques-de-lamf/lautorite-des-marches-financiers-annonce-la-nomination-de-jerome-reboul-en-tant-que-secretaire … Jérôme … |
04 mai 2021 | Actualité | Dépositaires d'OPCVM et de FIA : l'AMF précise dans son instruction DOC-2016-01 l'information sur l’identité du responsable de la fonction dépositaire Les dépositaires d’OPCVM et de FIA doivent désigner un responsable de la fonction dépositaire et informer l’AMF de son identité. L’AMF complète son instruction DOC-2016-01 sur l’information relative à cette désignation. … du cahier des charges des dépositaires de FIA ; suite à la nomination d’un nouveau responsable de la fonction … être adressé à l’AMF dans un délai de 30 jours suivants la nomination du nouveau responsable, accompagné de son … des autres dépositaires d'OPCVM et de FIA Formulaire : Nomination du responsable de la fonction dépositaire Les … |
04 mai 2021 | Formulaire / déclaration | Nomination du responsable de la fonction dépositaire - formulaires et déclarations Ce document constitue l'annexe I de l'Instruction AMF DOC-2016-01 … Nomination du responsable de la fonction dépositaire - … constitue l'annexe I de l'Instruction AMF DOC-2016-01 Nomination du responsable de la fonction dépositaire - … constitue l'annexe I de l'Instruction AMF DOC-2016-01 … Nomination du responsable de la fonction dépositaire - … |
04 mai 2021 | Doctrine | Instruction DOC-2016-01 L'instruction DOC-2016-01 précise les modalités et la procédure d'agrément des dépositaires d'OPCVM ayant le statut d'entreprise d'investissement et le contenu de leur programme d'activité ; elle décrit en outre le contenu du cahier des charges des établissements de crédit et succursales d'établissement de crédit dépositaires d'OPCVM, ainsi que… … autres dépositaires d'OPCVM et de FIA Annexes Annexe 1 : Nomination du responsable de la fonction dépositaire … de cette date. Dans un délai de 30 jours suivant la nomination d'un nouveau responsable de la fonction … |
29 avril 2021 | Décision Commission des sanctions | SAN-2021-06 - Décision de la Commission des sanctions du 28 avril 2021 à l'égard des sociétés Diana Holding, DF Holding, Compagnie Financière Européenne de Prises de Participation, de Mme Rita Zniber et de M. Serge Heringer … excusable (cession litigieuse validée le lendemain de sa nomination comme administrateur de MBWS), ponctuelle (seule transaction réalisée depuis sa nomination) et à l’impact sur le marché limité (pas de … excusable (cession litigieuse validée le lendemain de sa nomination comme administrateur de MBWS), ponctuelle (seule … |
29 avril 2021 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2016-08 Le guide sur l'information permanente s'adresse à toutes les sociétés dont les instruments financiers sont cotés. En France sont principalement concernées les sociétés cotées sur Euronext Paris, Alternext et le Marché libre. Il a pour objectif d'actualiser la doctrine applicable aux émetteurs à la lumière du règlement abus de marché n° 596/2014 du… … du commissaire aux comptes, avait été demandée la nomination d’un mandataire ad hoc susceptible de négocier … du commissaire aux comptes, avait été demandée la nomination d’un mandataire ad hoc susceptible de négocier … |
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