897 résultats pour opération sur titres

… et le régime de transparence des opérations relatives aux titres de la société faisant l’objet de l’offre, et le cas … projet d’offre comporte en tout ou en partie la remise de titres notamment) est renforcé. Il en est de même tout au … d’offre au plus tard le jour de négociation suivant l’opération. Pour les déclarer, vous devez utiliser l’un des …

… les dispositions relatives aux « Règles de négociation des Titres » … Télécharger le contenu Décision relative à … les dispositions relatives aux « Règles de négociation des Titres » … … les dispositions relatives aux « Règles de négociation des Titres » … Règles professionnelles … Infrastructures de …

… le cas échéant, à l’exclusion des obligations et autres titres de créance émis par des émetteurs publics ou quasi … absorbants ayant été créés dans les 6 mois précédant l’opération. Dans un certain nombre de situations, ces … absorbants ayant été créés dans les 6 mois précédant l’opération. Dans un certain nombre de situations, ces …

… figurer dans le prospectus soient renforcées lorsque les titres de créance émis présentent des caractéristiques … de revoir les documents plusieurs semaines en amont de l’opération si l’émetteur le souhaite. Il est rappelé que l’AMF …

… Je dépose de l’information dans le cadre d’une opération financière … Je dépose un prospectus … … à 8 millions d'euros ou préalablement à une admission de titres sur un marché réglementé, un projet de prospectus est … du document, les conditions définitives propres à chaque opération.  Si celles-ci ne sont pas incluses dans le …

… européen n° 909/2014 CSDR sur les dépositaires centraux de titres prévoit que « les internalisateurs de règlement … professionnel ont l’obligation de déclarer à l’AMF toute opération qui pourrait constituer une opération d’initié, une manipulation de marché ou une …

… Annexes Classification des contrats financiers et des titres financiers comportant un contrat financier en tant que … cette personne, et doit recommander la réalisation d'une opération relevant des catégories suivantes : 1° L'achat, la … 5° L'existence de motifs raisonnables de soupçonner qu'une opération ou une tentative de blanchiment de capitaux ou de …

… aucune demande d’information sur le déblocage avant l’opération de transfert intervenue en 2022. Les échanges avant cette opération auraient porté uniquement sur les modalités du … individuel, celui-ci donne lieu à l'ouverture d'un compte-titres ou à l'adhésion à un contrat d'assurance de groupe. A …

… du règlement MAR. Ainsi notamment : lors d’une émission de titres de capital et/ou de titres donnant accès au capital, les émetteurs doivent … pour les prospectus dits « wholesale » (proposant des titres dont la valeur nominale est au moins égale à 100 000 …

… ou des activités de dépositaire, ou de gestion de titres ou de prestation de services aux émetteurs ; - … ou des activités de dépositaire, ou de gestion de titres ou de prestation de services aux émetteurs ; - … ou des activités de dépositaire, ou de gestion de titres ou de prestation de services aux émetteurs ; - …