2251 résultats pour opération sur titres

… Vous êtes une société cotée et vous préparez une opération financière ? Vous souhaitez savoir quelles sont les … assimilée) et vous souhaitez déclarer vos transactions sur titres ? Retrouvez les textes de référence et les modalités … information publiée au fil de l’eau ou lors d’une opération. Voici l’essentiel des obligations d’information …

… compris la création par analogie d’un FCPR résultant d’une opération de scission décidée en application du deuxième … l'AMF, lors de la constitution d’un FCPR résultant d’une opération de scission décidée en application du deuxième … de gestion mise en œuvre (p.ex. politique de sélection des titres), l’effet des modifications opérées devra alors être …

… la rédaction des LAP et à les adapter en fonction de l’opération ciblée. Pour davantage d’explications pédagogiques, … vont intervenir sur votre [fonds ou SPPICAV] ? Décrire l'opération de façon succincte et donner les motivations de la … s’exécuter des souscriptions ou des rachats avant l’opération de fusion, sera celle du XX/XX/XX.     Insérer un …

… ][image: ]Ce formulaire inclut la déclaration de l’opération de scission, la demande d’agrément par analogie en … opérations lorsqu’elles interviennent indépendamment d’une opération de scission « side-pocket ». DECLARATION DE … nourricier Oui Non Date prévisionnelle de réalisation de l’opération : [bookmark: _GoBack] En application du règlement …

… et le régime de transparence des opérations relatives aux titres de la société faisant l’objet de l’offre, et le cas … projet d’offre comporte en tout ou en partie la remise de titres notamment) est renforcé. Il en est de même tout au … et de déclaration des opérations sont applicables aux titres des sociétés visées par un projet d’offre figurant …

… de vie du fonds ; - la commission de rachat ; - toute opération de fusion ou de scission. Si, au vu de l'analyse de … actifs du portefeuille en prenant en compte la nature des titres détenus en portefeuille tout en respectant la maturité … clairement les différentes caractéristiques de l'opération, notamment : 1° La date d'ouverture de la période …

… de vie du fonds ; - les modalités de rachat ; - toute opération de fusion ou de scission ; - le régime fiscal. … de gestion de portefeuille est seule responsable de cette opération. Les changements ne peuvent entrer en vigueur … (si pertinent) : * si l’OPCI investit dans des titres de créance, préciser la nature de l’émetteur (une …

… : - l'article 252-3 qui prévoyait la comptabilisation des titres auto-détenus en diminution des capitaux propres … d'une communication financière avant cette date ou que l'opération a été finalisée peu de temps après celle-ci ; - … approprié (au regard de la nature et de l'importance de l'opération) ; 25 Voir également la table des matières - …

… % du nombre de CIF % du nombre de CIF Actions 13% 32% Titres de créances 24% 34% Parts ou actions d'OPC 61% 86% …