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Titre clair et concis du tableau26 septembre 2023 | Actualité | Compte-rendu du Conseil scientifique de l'AMF - 21 juin 2023 La séance du Conseil scientifique de l’AMF du 21 juin 2023 s’est structurée autour de deux sessions. La première a été consacrée au "Trading des particuliers et à la gamification" et a bénéficié des interventions de Lasse Pedersen (Copenhagen Business School, AQR) et Marie-Hélène Broihanne (Université de Strasbourg). La discussion de ces deux… … de l'AMF - 21 juin 2023 … Conseil scientifique … Marchés … Ordre de bourse … |
01 septembre 2023 | Blog Médiateur | Les teneurs de compte informés d’une purge du carnet d’ordres central par Euronext doivent en rendre compte aux clients concernés Les prestataires de services d’investissement doivent transmettre ou exécuter les ordres des clients dans l'ordre de leur arrivée et avec célérité – à moins que la nature de l'ordre ou les conditions prévalant sur le marché ne rendent ceci impossible, ou que les intérêts du client n'exigent de procéder autrement. Ils doivent également… , les ordres transmis pendant les quatre jours de bourse précédant la fin du mois ont une durée de validité |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2020-06 L'AMF a actualisé sa doctrine relative aux informations à fournir en cas d'offre au public ou d'admission sur un marché réglementé et l'a consolidée au sein d'un nouveau guide qui contient des positions et des recommandations de l'AMF (présentées au sein d'encadrés) et de l'ESMA.
Son objectif est de présenter la nouvelle réglementation… … 70 4. À l’occasion d’une introduction en bourse de titres de capital ? … créé le 17 juin 2020 Page 16 2.2 Contenu minimum et ordre de présentation normé Lorsque le prospectus est … unique, il est composé des informations présentées dans l’ordre suivant45: Cet ordre de présentation est celui de tous … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Recommandation DOC-2012-02 La recommandation de l’AMF DOC-2012-02 regroupe l’ensemble des recommandations applicables aux sociétés déclarant se référer au code AFEP-MEDEF et les pistes de réflexion adressées aux associations professionnelles. Sont ainsi consolidées et harmonisées dans ce document les recommandations et pistes de réflexion publiées depuis 2009 par l’AMF dans… … les sociétés doivent consacrer chaque année un point de l’ordre du jour de leur conseil à un débat sur son … les sociétés doivent consacrer chaque année un point de l’ordre du jour de leur conseil à un débat sur son … lorsque la rémunération accordée est corrélée au cours de bourse, il convient de prêter attention aux « effets … |
28 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2021-02 Ce guide a été établi afin d’accompagner les sociétés cotées, notamment les valeurs moyennes dans l’élaboration de leur document d’enregistrement universel.
Il a pour objet de : présenter la réglementation applicable aux documents d’enregistrement universel déposés auprès de l’AMF depuis le 21/07/2019 ; préciser la façon dont les… … Délégué n°2019/980, dans le cadre d’une introduction en bourse ou de toute autre opération. 1 Émetteurs dont les … document d’enregistrement universel9. 3. Le contenu et l’ordre de présentation du document d’enregistrement universel L’ordre de présentation des informations du DEU est défini par … |
27 juillet 2023 | Communiqué AMF | Près de 40 % des nouveaux investisseurs en actions ont moins de 35 ans L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie des données concordantes sur l’arrivée d’une nouvelle génération d’épargnants en bourse. Les déclarations de transactions reçues par l’AMF et l’étude annuelle de l’institut Kantar sur la détention d’actions en direct aboutissent au même constat d’une part record des plus jeunes chez les actionnaires… si le flux de nouveaux venus s’est normalisé depuis, de l’ordre de 50.000 par trimestre environ |
21 juillet 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en… … non cotés, qui, à la suite d’une introduction en bourse, deviennent des titres admis à la négociation sur un … En revanche, lorsqu’elle reçoit et prend en charge un ordre de souscription ou de rachat portant sur des parts ou … au titre de la réception et de la prise en charge de l’ordre. En particulier, il n’est pas nécessaire qu’elle … |
12 juin 2023 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … indépendant de la gestion (variation des cours de bourse, souscriptions ou rachats massifs, fusion, ...), le … peut demander au président de convoquer celui-ci sur un ordre du jour déterminé. Le directeur général peut également … président de convoquer le conseil d’administration sur un ordre du jour déterminé. Le président est lié par ces … |
02 juin 2023 | Article | Le rapport annuel du Médiateur Chaque année, le Médiateur présente au collège de l’Autorité des marchés financiers un rapport dans lequel il établit le bilan de son activité. Ce rapport est rendu public et fait l'objet d'une présentation à la presse.
Le 1er juin 2023, Marielle Cohen-Branche, médiateur de l’Autorité des marchés financiers (AMF), a présenté lors d’une… PACTE de 2019. Le nombre de réclamations liées aux ordres de bourse, qui avait doublé en 2021 après |
02 juin 2023 | Blog Médiateur | Ordre de bourse : le cours retenu pour le contrôle de provision ne doit pas être obsolète Lors de la transmission d’un ordre de bourse, un contrôle de provision est systématiquement effectué par le teneur de compte afin de s’assurer que le client dispose des fonds suffisants pour honorer la transaction. Ce contrôle s’effectue au moment où l’ordre est donné, sur la base du dernier cours connu, en fonction de la quantité demandée ou du… Ordre de bourse : le cours retenu pour le contrôle de provision ne doit pas être obsolète |
