22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur …… : Commission de rachat acquise à l'OPCVM : 3 % lorsque l'ordre de rachat est passé pendant le délai de préavis de 30 jours ; 0 % lorsque l'ordre de rachat est passé avant le délai de préavis. - Le … indépendant de la gestion (variation des cours de bourse, souscriptions ou rachats massifs, fusion, ...), le … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des…… : Commission de rachat acquise à l'OPCVM : 3 % lorsque l'ordre de rachat est passé pendant le délai de préavis de 30 jours ; 0 % lorsque l'ordre de rachat est passé avant le délai de préavis. - Le … indépendant de la gestion (variation des cours de bourse, souscriptions ou rachats massifs, fusion, ...), le … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont…… indépendant de la gestion (variation des cours de bourse, souscriptions ou rachats massifs, fusion, ...), le … peut demander au président de convoquer celui-ci sur un ordre du jour déterminé. Le directeur général peut également … président de convoquer le conseil d’administration sur un ordre du jour déterminé. Le président est lié par ces … |
22 avril 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions…… principalement investi dans des entreprises non cotées en bourse qui présentent des risques particuliers. Vous devez … aux parts À décliner par catégorie de parts y compris l'ordre de priorité attaché à chaque catégorie de parts en cas … clause ne vient limiter leur cessibilité ; - Indiquer l'ordre des demandes de rachat entre les différentes catégories … |
19 avril 2024 | Article | Photos & bios … de sécurité. Marie-Anne Barbat-Layani est chevalière de l’ordre national de la Légion d’honneur et officière de l’ordre national du Mérite. Elle est présidente de l'AMF depuis … Sophie Baranger, a rejoint la Commission des opérations de bourse en novembre 2000, en tant qu’adjoint du chef de … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique…… de portefeuille et du dépositaire ; c) Les informations d’ordre commercial ; d) Les règles d’investissement ; e) Les … exemple mettant en évidence les délais entre la date de l’ordre et la date de livraison/règlement. Y sont notamment … incluent les frais d'intermédiation (courtage, impôt de bourse, ...) et la commission de mouvement, le cas échéant, … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères.… les supports d'enregistrement (avis d'opéré, cahier à ordre du gestionnaire, fiche d'opération ou équivalent). Le … les supports d'enregistrement (avis d'opéré, cahier à ordre du gestionnaire, fiche d'opération ou équivalent). Le … des prestataires et des produits d’épargne 17, place de la Bourse 75082 PARIS CEDEX 02 Mise en ligne le 28 mai 2008 32 2 … |
05 mars 2024 | Blog Médiateur | Ordre de bourse : pour une meilleure compréhension des raisons pour lesquelles un cours peut être ajusté Certaines opérations sur titres (OST) ont un impact direct sur le cours du titre d’une société cotée et sont suivies par un ajustement de son historique. Il est nécessaire que les investisseurs en comprennent la raison : le dossier du mois m’en donne l’occasion.… Ordre de bourse : pour une meilleure compréhension des raisons pour … donné l’instruction à son teneur de compte de passer un ordre d’achat de 20 actions de la société A, en date du 17 … : le dossier du mois m’en donne l’occasion. Ordre de bourse : pour une meilleure compréhension des raisons pour … |
15 février 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2021-03 … rubriques suivantes dûment complétées, présentées dans l'ordre ci-après et sans renvoi à des annexes. Il comporte, en … avec les épargnants et de leur protection 17 place de la Bourse 75082 PARIS CEDEX 02 ► Et par courrier électronique à … ans, l'organisme adresse un chèque bancaire libellé à l'ordre de Monsieur l'Agent comptable de l'AMF, d'un montant de … |
13 février 2024 | Article | Le Collège de l'AMF Le Collège est le principal organe de décision et l’autorité de poursuite de l’AMF. Il comprend 16 membres issus d’univers différents. Cette pluridisciplinarité lui permet de disposer des compétences techniques et juridiques nécessaires à l’accomplissement de ses missions.… de sécurité. Marie-Anne Barbat-Layani est chevalière de l’ordre national de la Légion d’honneur et officière de l’ordre national du Mérite. Elle est présidente de l'AMF depuis … des sociétés de gestion à la Commission des opérations de bourse (COB) en 1994. En 1999, elle rejoint la Direction du … |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02