Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF
Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.
Titre clair et concis du tableau26 juillet 2022 | Doctrine | Instruction DOC-2010-09 Cette instruction précise les caractéristiques de l'examen AMF, le contenu du dossier de certification et les obligations à la charge des organismes certifiés. … (le « DICI » ou « KIID »); Le DICI OPCVM et le DIC PRIIPs ; Les frais ; Les principes de la valorisation et la … (le « DICI » ou « KIID ») ; Le DICI OPCVM et le DIC PRIIPS. Frais et obligations de communications. 6. Relations … (le « DICI » ou « KIID ») ; Le DICI OPCVM et le DIC PRIIPS ; Frais et obligations de communications. 6. Relations … |
21 mars 2022 | Formulaire / déclaration | Sociétés de gestion & autres prestataires - Agrément & modifications SGP : dossier d'agrément - formulaires & déclarations … d'actifs … Services d'investissement … AIFM … OPCVM … PRIIPs … |
16 mars 2021 | Formulaire / déclaration | Sociétés de gestion & autres prestataires - Contributions dues à l'AMF: OPCVM ou FIA de droit étranger notifiés ou autorisés à la commercialisation - formulaires & déclarations … d'actifs … Services d'investissement … AIFM … OPCVM … PRIIPs … |
05 mars 2021 | Doctrine | Instruction DOC-2019-04 L'instruction DOC-2019-04 apporte des précisions sur les modalités de demande de visa pour l'offre au public des parts de SCPI, de SEF et de GFI, la cession des parts sur le registre des ordres, les informations à fournir aux associés et à l'AMF, l'expert immobilier ou l'expert forestier ainsi que les fusions. … 2 1.1.2. Le DIC PRIIPS … et fondés sur l’assurance » du 26 novembre 2014, dit « DIC PRIIPS », et un bulletin de souscription ont été établis. … est soumis à l’AMF qui y appose un visa. 1.1.2. Le DIC PRIIPS Le projet de DIC PRIIPS est déposé à l’AMF en même temps que le projet de note … |
10 mars 2020 | Formulaire / déclaration | Sociétés de gestion & autres prestataires - financement participatif - formulaires & déclarations … d'actifs … Services d'investissement … AIFM … OPCVM … PRIIPs … |
10 mars 2020 | Doctrine | Instruction DOC-2014-12 L'AMF précise dans son instruction DOC-2014-12 les informations que la plate-forme de financement participatif (CIP ou PSI) doit transmettre à l'investisseur. Il s'agit d'informations relatives au porteur de projet, émetteur de l'offre de titres (son activité, son projet, les caractéristiques des titres existants et des titres à émettre, les… … packagés de détail et fondés sur l’assurance (PRIIPS), entré en application le 1er janvier 2018. Certaines … titres susceptibles de répondre à la définition de PRIIPS. En conséquence, il est de leur responsabilité de … le document d’informations clés prévu par le règlement PRIIPS relatif aux produits PRIIPS qu’elles conseillent. Ce … Fin d'applicabilité au 10 novembre 2023 |
16 janvier 2020 | Formulaire / déclaration | Collecte des situations annuelles des OPCI A compléter conformément à l'annexe XIII de l'instruction AMF DOC-2011-23.
La société de gestion est tenue de transmettre à l’AMF la situation statistique des OPCI avant le 15 février de chaque année. … d'actifs … Services d'investissement … AIFM … OPCVM … PRIIPs … |
16 janvier 2020 | Formulaire / déclaration | Collecte des situations annuelles des fonds d'épargne salariale Ce document constitue l'annexe XVI de l'instruction AMF DOC-2011-21.
La société de gestion est tenue de transmettre à l’AMF la situation statistique des OPCVM d'épargne salariale avant le 15 février de chaque année. … d'actifs … Services d'investissement … AIFM … OPCVM … PRIIPs … |
16 janvier 2020 | Formulaire / déclaration | Collecte des situations annuelles des FCPR Ce document constitue l'annexe IX de l'instruction AMF DOC-2011-22.
La société de gestion est tenue de transmettre à l’AMF la situation statistique des FCPR avant le 15 février de chaque année.
… d'actifs … Services d'investissement … AIFM … OPCVM … PRIIPs … |
08 janvier 2020 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l'AMF - Voeux 2020 à la place financière - Mercredi 8 janvier - Palais Brongniart Seul le prononcé fait foi … dans le domaine des opérations de marché (revue de MIF, de PRIIPS et de CSDR) et dans celui de la gestion collective. … perspective nous considérons d’ailleurs que la revue de PRIIPS ne devrait pas s’arrêter à une adaptation des textes … |
Revenir en haut de page