06 août 2026 | Article | Nous contacter … l'AMF si avez une question concernant votre contribution : PSI, SGP, fonds UCITS/AIFM, capitalisations boursières, … l'AMF si avez une question concernant votre contribution : PSI, SGP, fonds UCITS/AIFM, capitalisations boursières, … l'AMF si avez une question concernant votre contribution : PSI, SGP, fonds UCITS/AIFM, capitalisations boursières, … |
27 juillet 2026 | Article | Investir en crypto-actifs : quel professionnel choisir ? L’investissement dans les crypto-actifs, souvent appelés « crypto-monnaies » dans le langage courant, peut faire intervenir de nombreux acteurs proposant des services variés : achat/vente, plateforme de négociation, gestion de portefeuille, etc. Tout ce qu’il faut savoir avant de vous lancer.… en tant que prestataire de services d'investissement (PSI) et ne peut pas vous proposer de CFD sur crypto-actifs … en tant que prestataire de services d'investissement (PSI) et ne peut pas vous proposer de CFD sur crypto-actifs … en tant que prestataire de services d'investissement (PSI) et ne peut pas vous proposer de CFD sur crypto-actifs … |
27 juillet 2026 | Article | Investir dans le bitcoin : prudence ! Échanges sur les réseaux sociaux, reportages, articles, etc. Le bitcoin et les possibilités d'investissement sur ce crypto-actif sont des sujets en vogue. Mais qu'est-ce que le bitcoin et à quoi sert-il ? Considéré à tort comme une monnaie, présenté comme un facilitateur de transactions et pouvant potentiellement générer des gains, le bitcoin peut…… en tant que prestataire de services d’investissement (PSI), compréhension du fonctionnement des contrats … en tant que prestataire de services d’investissement (PSI), compréhension du fonctionnement des contrats … en tant que prestataire de services d’investissement (PSI), compréhension du fonctionnement des contrats … |
27 juillet 2026 | Article | « Crypto-monnaies » (bitcoin, etc.) : attention aux arnaques ! Après le Forex, les options binaires et les diamants, les escrocs sont passés aux crypto-actifs ou « crypto-monnaies ». Soyez vigilant.… le statut de prestataire de services d’investissement (PSI). Vérifiez donc que votre intermédiaire dispose bien des … le statut de prestataire de services d’investissement (PSI). Vérifiez donc que votre intermédiaire dispose bien des … le statut de prestataire de services d’investissement (PSI). Vérifiez donc que votre intermédiaire dispose bien des … |
27 juillet 2026 | Article | Vérifier une autorisation Que vous soyez démarché, que vous souhaitiez placer votre argent chez un courtier en ligne, ou encore contacter un conseiller en investissements financiers, il est important de vérifier l'agrément de votre interlocuteur et des produits qu'il vous propose. Voici comment le faire en pratique.… comme « prestataire de services d’investissement » ou PSI (entreprise d’investissement, banque, courtier en ligne) … comme « prestataire de services d’investissement » ou PSI (entreprise d’investissement, banque, courtier en ligne) … comme « prestataire de services d’investissement » ou PSI (entreprise d’investissement, banque, courtier en ligne) … |
27 juillet 2026 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2006-23 - Questions-réponses relatives au régime applicable aux conseillers en investissements financiers Les présentes questions-réponses visent à préciser les activités relevant ou ne relevant pas du statut de CIF, certaines de ses obligations (notamment en cas de relation significative avec un promoteur de produits financiers, en matière de gouvernance des instruments financiers, dans le cadre de conseils relatifs à des opérations sur biens divers…… client. L’AMF applique les orientations de l’ESMA pour les PSI (position AMF DOC-2018-04). L’AMF applique également ces … client. L’AMF applique les orientations de l’ESMA pour les PSI (position AMF DOC- 2018-04). L’AMF applique également ces … applicables aux prestataires de services d’investissement (PSI). Ces orientations ont pour objectif de clarifier … |
23 juillet 2026 | Article | Effectuer mes reportings, notifications et déclarations à l'AMF Reporting des transactions MIF 2, questionnaire annuel du RCSI, déclarations d’opérations suspectes, déclaration de positions courtes nettes, notifications au titre de CSDR, MAR ou EMIR. Retrouvez ici la liste de vos obligations déclaratives et les modalités de dépôt à l’AMF pour chaque type d’information.… riches. Les prestataires de services d’investissement (PSI) qui exécutent des transactions sur instruments … de déclaration des transactions. Cependant, un PSI agissant en tant que récepteur et transmetteur d’ordre … l’identification du client par exemple. Dans ce cas, le PSI agissant en qualité de RTO est tenu de déclarer … |
23 juillet 2026 | Décision Commission des sanctions | SAN-2026-07 - Décision de la Commission des sanctions du 21 juillet 2026 à l'égard de la société Financière Fonds Privés et de MM. Pierre-Michel Deléglise et Thierry de Chambure … à un prestataire de services d’investissement (ci-après, « PSI ») et octroyait à Financière Fonds Privés une mission … de griefs, l’écart de rémunération conséquent avec le PSI, au bénéfice du CIF, ainsi que l’avenant de 2023 à ce … S’agissant du contrat tripartite faisant intervenir le PSI Financière d’Uzès pour assurer le service de placement … |
23 juillet 2026 | Actualité | L’Autorité des marchés financiers met à jour sa doctrine dans le cadre de la révision récente du règlement européen sur les indices de référence et du nouveau dispositif règlementaire de consignation à la Caisse des dépôts et consignations L’Autorité des marchés financiers (AMF) met à jour sa doctrine pour prendre en compte, d’une part, les impacts de la révision publiée en mai 2025 du règlement (UE) 2016/1011 relatif aux indices de référence (BMR) et, d’autre part, pour préciser les modalités de la notification préalable à l’AMF par les liquidateurs d’OPCVM ou de FIA amenés à…… (SGP), aux prestataires de services d’investissement (PSI) autres que les SGP, ainsi qu’aux OPCVM et aux FIA. … relative au programme d’activité des PSI autres que les SGP des précisions concernant l’activité … (SGP), aux prestataires de services d’investissement (PSI) autres que les SGP, ainsi qu’aux OPCVM et aux FIA. … |
23 juillet 2026 | Formulaire / déclaration | Sociétés de gestion & autres prestataires - Agrément & modifications SGP : dossier d'agrément - formulaires & déclarations … délégataire Type de délégation Nature du délégataire (SGP, PSI, Autres ?) Nationalité du délégataire Périmètre de la … PSI … |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02