27 novembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … et fonds professionnels à vocation générale … SGP OPCVM Placements collectifs AIFM Prospectus Doctrine La présente … prendre régulièrement contact avec son conseiller sur ses placements En plus, si le profil de risque est modifié … avertissement sur la nécessité de diversification des placements. - S’agissant de la durée de placement … |
27 novembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … d'épargne salariale … SGP Epargne salariale Prospectus Placements collectifs Doctrine Livre 4 Instruction … aux comptes lui transmet la liste de ses mandats dans des placements collectifs et des sociétés de gestion de … aux comptes lui transmet la liste de ses mandats dans des placements collectifs et des sociétés de gestion de … |
27 novembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un règlement et information périodique des fonds de capital investissement L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions… … périodique des fonds de capital investissement … SGP Placements collectifs Prospectus Doctrine Livre 4 Instruction … détenus en portefeuille tout en respectant la maturité des placements effectués. • La deuxième étape consiste à prendre … à ces mêmes sociétés ; Des droits représentatifs de placements financiers dans un État membre de l'OCDE dont … |
27 novembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et/ou d'un prospectus et information périodique des OPCI et organismes professionnels de placement collectif immobilier L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique… … professionnels de placement collectif immobilier … SGP Placements collectifs Prospectus Doctrine La présente … prendre régulièrement contact avec son conseiller sur ses placements Instruction AMF n° 2011-23 relative aux procédures … avertissement sur la nécessité de diversification des placements. IV - Parts ou actions de l'OPCI 1° … |
26 mai 2025 | Rapport annuel | Rapport annuel de l'AMF 2024 Le Rapport annuel 2024 revient sur les actions de l’AMF et sa contribution aux réflexions menées aux niveaux national, européen et international, en lien avec les priorités stratégiques qu’elle s’est fixées en 2024. Il présente également l’ensemble des chiffres clés et faits marquants sur l’ensemble de ses missions. … fiables et variées ; �améliorer leurs connaissances des placements financiers, et notamment les plus risqués ; �les … pour permettre à chacun de mieux com- prendre les placements financiers et d’adopter de bons réflexes au moment … financiers complexes. Quelques extensions d’agrément plus atypiques, comme la sélection d’actifs numériques, ont … |
07 mai 2025 | Décision Commission des sanctions | SAN-2025-04 - Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM. Gad Aiach et Michaël Chetrit … réalisés par M. Aiach pour le compte de Vestingene étaient atypiques par rapport à ses habitudes d’investissement, ce … de sorte que les acquisitions litigieuses n’étaient pas atypiques par rapport à ses habitudes d’investissement à cet … par M. Chetrit pour le compte de Mikostart étaient atypiques au regard de leur montant par rapport à ses … |
25 avril 2025 | Article | Les commissions consultatives Composées d’acteurs de la place financière, d’experts dans les domaines de la gestion ou relevant du fonctionnement des marchés, de représentants d’associations professionnelles ou de défense des intérêts des épargnants, les 5 commissions consultatives de l’AMF ont pour mission d’éclairer les décisions du Collège sur les évolutions de la… … les produits de bourse, les crypto‐actifs, les placements atypiques ou le financement participatif en titres, dont la … conseils en investissement uniquement sur des produits et placements qui n’ont pas été ceux retenus en définitive par … |
24 avril 2025 | Actualité | Le certificat de l'influence responsable dans la finance intègre désormais les évolutions liées au règlement européen MiCA L'Autorité des marchés financiers (AMF) et l'Autorité de régulation professionnelle de la publicité (ARPP) ont procédé à la mise à jour du module de formation destiné aux influenceurs dans la finance afin d’adapter son contenu au règlement européen sur les marchés des crypto-actifs (MiCA) nouvellement entré en application. … module met l’accent sur le financement participatif, les placements atypiques, le trading et les recommandations … |
22 avril 2025 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2013-10 - Incitations et rémunérations reçues dans le cadre de la distribution et de la gestion sous mandat d'instruments financiers La position-recommandation DOC-2013-10 apporte des précisions pour l'application du régime relatif aux incitations et rémunérations reçues dans le cadre de la distribution et de la gestion sous mandat d'instruments financiers. … n’ont en revanche pas vocation à couvrir la gestion de placements collectifs qui, en matière de rémunérations, outre … n’ont en revanche pas vocation à couvrir la gestion de placements collectifs qui, en matière de rémunérations, fait … n’ont en revanche pas vocation à couvrir la gestion de placements collectifs qui, en matière de rémunérations, fait … |
14 mars 2025 | Décision Commission des sanctions | SAN-2025-03 - Décision de la commission des sanctions du 12 mars 2025 à l'égard de la société SR Capital et de MM. Denys Sournac, Stéphane Reynouard et Patrick Orliange … par M. Reynouard en juillet 2020 n’étaient donc pas atypiques à cet égard au regard de ses habitudes … entre le 3 et le 10 juillet 2020 n’étaient donc pas atypiques par rapport à ses habitudes d’investissement au … Il s’ensuit que les investissements de SR Capital étaient atypiques par rapport à ses habitudes, ce qui constitue un … |
