28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur …… et fonds professionnels à vocation générale … SGP OPCVM Placements collectifs AIFM Prospectus Doctrine La présente … prendre régulièrement contact avec son conseiller sur ses placements En plus, si le profil de risque est modifié … avertissement sur la nécessité de diversification des placements. - S’agissant de la durée de placement … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des…… et des OPCVM étrangers commercialisés en France … PSI SGP Placements collectifs Prospectus Doctrine L'AMF détaille les … prendre régulièrement contact avec son conseiller sur ses placements En plus, si le profil de risque est modifié … avertissement sur la nécessité de diversification des placements. - S’agissant de la durée de placement … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont…… périodique des fonds d'épargne salariale … SGP Prospectus Placements collectifs Epargne salariale Doctrine Livre 4 … aux comptes lui transmet la liste de ses mandats dans des placements collectifs et des sociétés de gestion de … aux comptes lui transmet la liste de ses mandats dans des placements collectifs et des sociétés de gestion de … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions…… périodique des fonds de capital investissement … SGP Placements collectifs Prospectus Doctrine Livre 4 Instruction … détenus en portefeuille tout en respectant la maturité des placements effectués. • La deuxième étape consiste à prendre … à ces mêmes sociétés ; Des droits représentatifs de placements financiers dans un État membre de l'OCDE dont … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique…… professionnels de placement collectif immobilier … SGP Placements collectifs Prospectus Doctrine La présente … prendre régulièrement contact avec son conseiller sur ses placements Instruction AMF n° 2011-23 relative aux procédures … avertissement sur la nécessité de diversification des placements. IV - Parts ou actions de l'OPCI 1° … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères.… par les sociétés de gestion de portefeuille et placements collectifs L'AMF précise les modalités et la … par les sociétés de gestion de portefeuille et placements collectifs L'AMF précise les modalités et la … à terme ou non, présentant des caractéristiques atypiques (risque de liquidité par exemple). Il est par … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2019-23 … les procédures permettant de (i) détecter les opérations atypiques ou suspectes au regard, le cas échéant, du profil … les procédures permettant de (i) détecter les opérations atypiques ou suspectes au regard, le cas échéant, du profil … les procédures permettant de (i) détecter les opérations atypiques ou suspectes au regard, le cas échéant, du profil … |
22 décembre 2023 | Article | Fiches pratiques : " Mon épargne clé en main " Pour vous aider à prendre de bonnes décisions et éviter les principaux pièges, l'AMF propose, avec l'Institut national de la consommation (INC), des fiches pratiques sur l'épargne et l'investissement.… ci-dessous. Titres et fonds Actions Obligations Placements collectifs (fonds et sicav) SCPI (immobilier) Parts sociales Placements durables Supports d'investissement Plan d'épargne … produits Crypto-actifs Crowdfunding Or Forex Placements atypiques En cas de problème Médiateur de l'AMF Pour vous … |
14 décembre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2012-19 La position-recommandation DOC-2012-19 indique comment renseigner les rubriques du dossier d'agrément (dont le programme d'activité) et des fiches complémentaires. Elle apporte notamment des précisions sur la règle des "quatre yeux", l'accès à la qualité de membre de marché, l'analyse crédit, la délégation et l'externalisation, les exigences en…… d'activité des sociétés de gestion de portefeuille et des placements collectifs autogérés … SGP Règles d'organisation Gestion d'actifs Placements collectifs Doctrine La position-recommandation … un profil de risque ou ayant des caractéristiques atypiques au regard de la stratégie globale du portefeuille … |
19 octobre 2023 | FAQ Epargnants … salariale … FAQ Epargnants … Mes investissements en placements collectifs (OPC) … FAQ Epargnants … Placements atypiques : de quoi parle-t-on ? … FAQ Epargnants … … |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02