19 octobre 2023 | Article | Plan du site … Forex, options binaires Forex, options binaires Placements atypiques Placements atypiques Faire les vérifications Faire les … |
17 octobre 2023 | Article | En savoir plus sur le fonctionnement de Mon zoom épargne Avertissement : cet outil est fourni à des fins pédagogiques. Il offre à l’utilisateur une vue complète de ses placements. Les représentations graphiques établies sur la base des informations saisies n’ont aucune valeur contractuelle et ne sauraient, en aucun cas, constituer une position ou un conseil de l’AMF, ni engager sa responsabilité…… zoom épargne, nous classons les produits d'épargne et de placements en 7 familles. Vous pouvez ainsi indiquer les placements que vous détenez, au sein de chaque famille de … et PEA) L’immobilier locatif réel Les placements atypiques … Étape n°1 : les placements bancaires garantis … … |
02 octobre 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2019-16 Le DOC-2019-16 précise les obligations de vigilance à l'égard des clients et de leurs bénéficiaires effectifs prévues aux articles L. 561-4-1 et suivants du code monétaire et financier, en tenant compte des apports essentiels de la 4ème directive et de la 5ème directive, et notamment le renforcement de l'approche par les risques, la distinction…… ne commercialise pas directement les parts ou actions de placements collectifs mais recourt à un ou plusieurs … français2 ou son équivalent en droit étranger. Les placements collectifs de droit français revêtent deux formes … détection des PPE ou encore la surveillance des opérations atypiques, il leur appartient37 : - D’évaluer les risques … |
01 janvier 2024 | Doctrine | Recommandation DOC-2020-07 … motivant le caractère liquide et non spéculatif de ces placements. La liste non exhaustive d’actifs non éligibles … les procédures permettant de détecter des opérations atypiques ou suspectes au regard, le cas échéant, du profil … motivant le caractère liquide et non spéculatif de ces placements. La liste non exhaustive d’actifs non éligibles … |
07 juillet 2023 | Mise en garde | L’AMF met en garde le public contre les acteurs proposant d’investir dans des biens divers sans y être autorisés L’Autorité des marchés financiers (AMF) publie la liste mise à jour des sites internet identifiés proposant en France d’investir dans des biens divers sans disposer des autorisations nécessaires.… Pour rappel, les offres en biens divers sont des placements atypiques proposant d’acquérir des droits sur un bien en … |
16 février 2023 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2011-24 Le guide DOC-2011-24 illustre les comportements à suivre et les mauvaises pratiques à proscrire pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des placements collectifs (principes généraux, communication sur des indices financiers et de stratégie, etc.). Ces dispositions sont déclinées aux placements collectifs à formule,…… communications publicitaires et la commercialisation des placements collectifs et des SOFICA … SGP Commercialisation Placements collectifs Doctrine Position Recommandation Guide … dès lors que l’indice présente des caractéristiques atypiques, comme par exemple l’existence d’une stratégie … |
01 février 2023 | Décision Commission des sanctions | SAN-2023-02 - Décision de la Commission des sanctions du 30 janvier 2023 à l'égard des sociétés Terreïs, THD, Option 7, de Mme Begriche, MM. JA Condat, JR Condat, Lorenzetti, Decré, Mombet, Pariselle, Heim … également que les investissements litigieux n’étaient pas atypiques en raison de leur nature puisque l’absence … de transférer à ses enfants, également actionnaires, des placements sans risque, à un moment où ils se désengageaient … au 22 juillet 2022 environ 2,8 millions d’euros de placements ou liquidités bancaires, dont une partie en … |
26 juillet 2022 | Doctrine | Instruction DOC-2010-09 Cette instruction précise les caractéristiques de l'examen AMF, le contenu du dossier de certification et les obligations à la charge des organismes certifiés.… applicable aux sociétés de gestion de portefeuille, et aux placements collectifs (OPCVM, FIA et autres placements collectifs) ; Les directives européennes et la … spécifiques liés aux biens divers et aux placements atypiques. Document créé le 10 novembre 2010 et modifié le 25 … |
28 mars 2022 | Décision Commission des sanctions | SAN-2022-03 - Décision de la Commission des sanctions du 24 mars 2022 à l'égard de la société AB Science et de MM. Alain Moussy, Olivier Hermine, Grégory Pepin |
21 mars 2022 | Doctrine | Position - Recommandation DOC-2014-06 La position-recommandation DOC-2014-06 a pour objectif de préciser les attentes de l'Autorité des marchés financiers relatives au fonctionnement et à l'organisation des fonctions de conformité, de gestion des risques, de contrôle interne et de contrôle périodique au sein des sociétés de gestion de portefeuille (SGP). Ce guide…… les niveaux de risques auxquels sont exposés les placements collectifs et les portefeuilles gérés. La … ; - Les processus de fixation des profils de risque des placements collectifs ; - Les techniques et outils utilisés … - De s’assurer de la pertinence du modèle, des évolutions atypiques des marchés sur ces périodes données nécessitant … |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02