13 janvier 2026 | Article | Observatoire de l'épargne L'Observatoire de l'épargne de l'AMF suit le marché de l'épargne des ménages. Il assure en particulier une veille des évolutions des préférences, attitudes et perceptions des épargnants français. … des visages positif, neutre et négatif Les Français et les placements responsables - OpinionWay pour l'AMF - Septembre … tous les deux ans sur leurs perceptions concernant les « placements responsables ». Cette étude, dont c’est la 3 e … (tarifs de janvier 2025) et pour les placements collectifs (frais annuels moyens appliqués en 2024). Pour les … |
01 janvier 2026 | Doctrine | Position DOC-2009-29 - Questions-Réponses sur le dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs de marché … de la gestion d’un ou plusieurs organismes de placement collectifs ; - responsable de la compensation d’instruments … le cadre de la gestion d’un ou plusieurs organismes de placements collectifs ». 38 / Cas de la mutation intra groupe … dans le cadre de la gestion d’organismes de placements collectifs. Les OPCI sont des OPC (section 5 du … |
30 décembre 2025 | Doctrine | Position DOC-2025-02 - Orientations de l'EBA sur les politiques, procédures et contrôles internes visant à garantir la mise en œuvre des mesures restrictives L'AMF applique les orientations de l'Autorité Bancaire Européenne (EBA) sur les politiques, procédures et contrôles internes visant à assurer la mise en œuvre des mesures restrictives nationales et de l’Union (les « Orientations 2024/15 »). Ces orientations précisent notamment les exigences applicables aux politiques, procédures et… … dépositaires centraux et sociétés de gestion de placements collectifs mentionnées à l’article L. 543-1 du code monétaire … |
18 décembre 2025 | Actualité | Conseillers en investissements financiers (CIF) : chiffres clés 2024 Dans le cadre de son suivi des CIF, l'AMF collecte chaque année des informations quantitatives et qualitatives sur l’activité des CIF et réalise une synthèse des données recueillies. … notamment les parts ou actions d’OPC (organismes de placements collectifs). Par ailleurs, l’activité CIF est dominée par un … |
18 décembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-20 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'investissement à vocation générale, fonds de fonds alternatifs et fonds professionnels à vocation générale L'instruction DOC-2011-20 détaille les règles applicables aux fonds d'investissement à vocation générale, aux fonds de fonds alternatifs et aux fonds professionnels à vocation générale quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur … … et fonds professionnels à vocation générale … SGP OPCVM Placements collectifs AIFM Prospectus Doctrine La présente instruction … prendre régulièrement contact avec son conseiller sur ses placements En plus, si le profil de risque est modifié … |
18 décembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-22 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un règlement et information périodique des fonds de capital investissement L'instruction DOC-2011-22 détaille les règles applicables aux fonds de capital investissement (FCPR, FCPI et FIP) agréés quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un règlement et l'information périodique. Des précisions… … périodique des fonds de capital investissement … SGP Placements collectifs Prospectus Doctrine Livre 4 Instruction … détenus en portefeuille tout en respectant la maturité des placements effectués. • La deuxième étape consiste à prendre … |
18 décembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-23 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et/ou d'un prospectus et information périodique des OPCI et organismes professionnels de placement collectif immobilier L'instruction DOC-2011-23 détaille les règles applicables aux OPCI et aux organismes professionnels de placement collectif immobilier quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique… … professionnels de placement collectif immobilier … SGP Placements collectifs Prospectus Doctrine La présente instruction … prendre régulièrement contact avec son conseiller sur ses placements Instruction AMF n° 2011-23 relative aux procédures … |
18 décembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2017-05 - Modalités d'introduction des mécanismes de gestion de la liquidité L'instruction DOC-2017-05 précise les modalités d’introduction des mécanismes de plafonnement des rachats et des mécanismes visant à compenser ou à réduire les coûts de réaménagement du portefeuille supportés par l’ensemble des porteurs à l’occasion des souscriptions et des rachats au sein des OPCVM, des fonds d'investissement à vocation générale,… |
18 décembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-19 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France L'instruction DOC-2011-19 détaille les règles applicables aux OPCVM français et aux OPCVM étrangers commercialisés en France quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des… … et des OPCVM étrangers commercialisés en France … PSI SGP Placements collectifs Prospectus Doctrine L'AMF détaille les règles … prendre régulièrement contact avec son conseiller sur ses placements En plus, si le profil de risque est modifié … |
18 décembre 2025 | Doctrine | Instruction DOC-2011-21 - Procédures d'agrément, établissement d'un DIC et/ou, le cas échéant, d'un DICI et d'un prospectus et information périodique des fonds d'épargne salariale L'instruction DOC-2011-21 détaille les règles applicables aux fonds d'épargne salariale (FCPE ou SICAVAS) quant à la procédure d'agrément, l'établissement d'un document d'information clé (DIC) et/ou, le cas échéant, d'un document d'information clé pour l'investisseur (DICI) et d'un prospectus et l'information périodique. Des précisions sont… … d'épargne salariale … SGP Epargne salariale Prospectus Placements collectifs Doctrine Livre 4 Instruction Instruction relative … aux comptes lui transmet la liste de ses mandats dans des placements collectifs et des sociétés de gestion de … |
