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Titre clair et concis du tableau17 avril 2024 | Règles professionnelles | Décision du 2 avril 2024 relative à diverses modifications des règles du système multilatéral de négociation (SMN) Euronext Access géré par Euronext Paris SA, concernant notamment la création d’une partie harmonisée des règles commune aux SMN homologue... … émetteurs … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 2 avril 2024 relative à diverses … SMN homologue... … Marchés … Infrastructures de marché … Post-marché … |
17 avril 2024 | Règles professionnelles | Décision du 2 avril 2024 relative à la modification des règles harmonisées (Livre I) du système multilatéral de négociation (SMN) Euronext Growth géré par Euronext Paris SA, en vue notamment de fixer par instruction le contenu du document d’information... … émetteurs … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 2 avril 2024 relative à la … … Marché obligataire … Infrastructures de marché … Post-marché … |
05 avril 2024 | Article | Les commissions consultatives Composées d’acteurs de la place financière, d’experts dans les domaines de la gestion ou relevant du fonctionnement des marchés, de représentants d’associations professionnelles ou de défense des intérêts des épargnants, les 5 commissions consultatives de l’AMF ont pour mission d’éclairer les décisions du Collège sur les évolutions de la… … Commission consultative Organisation et fonctionnement du marché, la Commission consultative Activités de compensation, … Philippe Goutay (Cabinet Jones Day) Pascal Guillot (France Post-Marché) Isabelle Habasque (OFI AM) Stéphane Janin (AXA … … Fintech … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Investisseurs professionnels … Journalistes … … |
05 avril 2024 | Règles professionnelles | Décision du 6 février 2024 relative à la mise en place de nouvelles règles de fonctionnement de LCH SA pourla compensation de contrats financiers sur actifs numériques (segment « DigitalAssetClear »). … »). … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 6 février 2024 relative à la mise … »). … Marchés … Infrastructures de marché … Post-marché … |
28 mars 2024 | Doctrine | Instruction DOC-2008-03 L'AMF précise les modalités et la procédure d'agrément des sociétés de gestion de portefeuille, certaines de leurs obligations d'information et les modalités du passeport des sociétés de gestion de portefeuille françaises et des sociétés de gestion étrangères. … fonds d'investissement, instruments négociés ou non sur un marché réglementé en fonctionnement régulier, instruments … d'enregistrement des ordres par le service des opérations post-marché du gestionnaire ou du prestataire en précisant … d'enregistrement des ordres par le service des opérations post-marché du gestionnaire ou du prestataire en précisant … |
15 mars 2024 | Règles professionnelles | Décision du 20 février 2024 relative à la modification des règles harmonisées des marchés réglementésd’Euronext (Livre I), ainsi que des règles des SMN Euronext Access et Euronext Growth, en lien avecl’introduction du nouveau type d’ordres « Mid Poin... … Mid Point » … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 20 février 2024 relative à la … « Mid Poin... … Marchés … Infrastructures de marché … Post-marché … |
15 mars 2024 | Règles professionnelles | Décision du 20 février 2024 relative à la modification des règles harmonisées (Livre I) des marchés réglementés d’Euronext consécutive à l’acquisition de Borsa Italiana … Italiana … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 20 février 2024 relative à la … de Borsa Italiana … Marchés … Infrastructures de marché … Post-marché … |
19 janvier 2024 | Dossier | Certification professionnelle : examen AMF, vérification interne et examen AMF Finance durable Les connaissances et compétences des professionnels des marchés financiers sont clés pour une relation client de qualité. L’AMF y attache une importance particulière. Afin que les acteurs de la Place financière disposent d’un socle homogène et commun de connaissances en matière d’environnement financier, réglementaire, déontologique et de finance… … d’instruments financiers 3 [3] , les responsables du post-marché 4 [4] , les analystes financiers, les négociateurs … financiers s’y rapportant. [ 4 ] Responsable du post-marché : les personnes qui assurent la responsabilité … |
21 décembre 2023 | Actualité | Les trois autorités européennes de supervision (ESMA, EBA et EIOPA) proposent une extension de l’exemption aux exigences d’échanges de marges selon EMIR pour les options sur actions et sur indices d’actions La proposition des trois autorités européennes s’accompagne d’une opinion de « non-action » afin de tenir compte de l’expiration très prochaine de l’exemption temporaire dont bénéficient les options sur actions et sur indices d’actions. … pour les options sur actions et sur indices d’actions … Post-marché … |
28 novembre 2023 | Règles professionnelles | Décision du 31 octobre 2023 relative à la modification des règles de fonctionnement du système multilatéral de négociation (SMN) Aquis Exchange Europe … Europe … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 31 octobre 2023 relative à la … Exchange Europe … Marchés … Infrastructures de marché … Post-marché … |
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