Impression à partir d'une page du site internet de l'AMF
Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo.
Titre clair et concis du tableau31 août 2022 | Règles professionnelles | Décision du 19 juillet 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement du système multilatéral de négociation (SMN) Euronext Access … Access … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 19 juillet 2022 relative à la … Euronext Access … Marchés … Infrastructures de marché … Post-marché … |
29 juillet 2022 | Actualité | L'AMF applique les orientations de l'ESMA concernant le réexamen et l’évaluation des contreparties centrales en vertu de l’article 21 du règlement EMIR L’AMF applique les orientations de l’ESMA concernant les procédures et méthodologies communes relatives au processus de réexamen et d’évaluation des contreparties centrales (CCP) en vertu de l’article 21 du règlement (UE) n°648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties… … 21 du règlement EMIR … Actualité … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … L'AMF applique les orientations de l'ESMA … 21 du règlement EMIR … Infrastructures de marché … Post-marché … |
26 juillet 2022 | Doctrine | Instruction DOC-2010-09 Cette instruction précise les caractéristiques de l'examen AMF, le contenu du dossier de certification et les obligations à la charge des organismes certifiés. … relatif aux connaissances professionnelles des acteurs de marché … Autres professionnels Certification professionnelle … sont mentionnées dans tout document contractuel ou pré ou post-contractuel, document commercial ou publicitaire, y … 9.3 1 C Les obligations de transparence pré et post négociation. 9.4 1 C Les participants (teneurs de … |
16 juin 2022 | Actualité | Infrastructures de marché sur blockchain : publication du règlement européen Régime pilote Le règlement européen sur un régime pilote pour les infrastructures de marché reposant sur la technologie des registres distribués a été publié au Journal officiel de l’Union européenne le 2 juin 2022. Le texte entrera en application le 23 mars 2023. … Infrastructures de marché sur blockchain : publication du règlement européen Régime pilote … Développer un marché secondaire de security tokens … Ce régime pilote, … blockchain dans le cadre d’activités de marché ou de post-marché. Ce régime permettra aux acteurs comme aux … |
02 juin 2022 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l’AMF - Forum mondial des Dépositaires Centraux (World Forum of CSDs - WFC) organisé par l’ECSDA : «Contribution des Dépositaires Centraux de Titres aux économies locales et mondiale» - 30 mai 2022 (en anglais un... … central bank, I was firmly convinced that improving the post-trading structure of the EU was both necessary and … in that perspective that I was appointed chair of ESMA’s Post-trading standing Committee. This was necessary in order … anglais uniquement) … Prise de parole … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … PSI … Discours de … |
18 mai 2022 | Règles professionnelles | Décision du 26 avril 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement du système multilatéral de négociation (SMN) opéré par TP ICAP (Europe) S.A. … S.A. … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 26 avril 2022 relative à la … ICAP (Europe) S.A. … Marchés … Infrastructures de marché … Post-marché … |
17 mai 2022 | Article | Enquêter et contrôler Les enquêtes et les contrôles sont menés par des enquêteurs et contrôleurs de l’AMF qui travaillent en collaboration avec d’autres autorités françaises ou étrangères chargées du contrôle des professions bancaires et financières. Les rapports d’enquête et de contrôle peuvent donner lieu à l’ouverture, par le Collège, d’une procédure de sanction ou… … particulier ou institutionnel, ou d’un professionnel du marché. … Le périmètre d’une enquête … L’enquête porte sur un … enregistrés en France, les infrastructures de post-marché (chambre de compensation et dépositaires … … Fintech … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Investisseurs professionnels … Journalistes … … |
20 avril 2022 | Actualité | Revue du cadre applicable de la compensation dans l’Union européenne : l’AMF publie un papier de position Dans le prolongement de sa réponse faite à consultation de la Commission européenne sur la revue du cadre applicable à la compensation dans l’UE, l’AMF fait part de ses recommandations pour améliorer la compétitivité et l’attractivité des contreparties centrales (CCP) de l’UE et réduire l’exposition des participants de marché européens aux… … mineurs. … Les mesures applicables aux participants de marché … L’AMF reconnaît la nécessité de limiter la … Actualité … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … PSI … Revue du cadre applicable de la … publie un papier de position … Infrastructures de marché … Post-marché … |
20 avril 2022 | Positions UE de l’AMF | Réponse de l’AMF à la consultation publique de la Commission européenne sur la revue du cadre applicable à la compensation dans l’Union Dans ce papier de position, l’AMF répond à la consultation ciblée de la Commission européenne sur la revue du cadre applicable à la compensation dans l’Union. Dans un contexte de dépendance des acteurs européens aux services substantiellement systémiques des contreparties centrales (CCP) britanniques, l’AMF fait part de ses recommandations pour… … CCP de l’Union et réduire l’exposition des participants de marché européens à ces CCP britanniques. Réponse de l’AMF à … dans l’Union … Positions UE de l’AMF … Infrastructures de post-marché … PSI … Réponse de l’AMF à la consultation … revue du cadre applicable à la compensation dans l’Union … Post-marché … Infrastructures de marché … |
19 avril 2022 | Règles professionnelles | Décision du 29 mars 2022 relative à la modification des règles de fonctionnement du système multilatéral de négociation (SMN) Aquis Exchange Europe visant le carnet d’ordre à enchère périodique et le lancement d’un segment de négociation sans transp... … … Règles professionnelles … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Décision du 29 mars 2022 relative à la … sans transp... … Marchés … Infrastructures de marché … Post-marché … |
Revenir en haut de page