06 mars 2020 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle président de l’AMF – Evénement « Construire une stratégie numérique européenne dans les services financiers : quelles doivent être les priorités ? » Vendredi 6 mars 2020 – Représentation permanente de la France auprès de l’Uni... … cadres ont été conçus pour encadrer des infrastructures de marché centralisées, si bien qu’ils ne sont pas adaptés au … réglementations en matière de marché (MIFIR-MIFID) et de post-marché (CSDR, directive Finalité) empêchent la création … potentiellement la fragmentation des infrastructures du post-marché européen. Un stable coin de banque centrale … |
06 mars 2020 | Communiqué AMF | L'AMF publie une analyse juridique approfondie de l'application de la réglementation financière aux security tokens Dans un contexte d’intérêt croissant pour l’émission d’instruments financiers sur une blockchain, l’Autorité des marchés financiers a examiné les obstacles juridiques au développement des security tokens. Parmi les pistes avancées, un « digital lab » européen permettrait aux autorités nationales de lever certaines exigences…… long terme s’inscrivant dans l’automatisation de la chaîne post-marché. L’analyse juridique de l’AMF a porté à la fois sur … financière aux security tokens … Innovation … Post-marché … |
06 mars 2020 | Actualité | Analyse juridique sur l’application de la règlementation financière aux security tokens et précisions sur les tableaux d’affichage Dans un contexte d’intérêt croissant pour l’émission d’instruments financiers sur une blockchain, l’AMF a examiné les obstacles juridiques au développement des security tokens. Parmi les pistes avancées, un « Digital Lab » européen permettrait aux autorités nationales de lever certaines exigences réglementaires liées au règlement…… les plateformes décentralisées. Pour proposer un réel marché secondaire des security tokens et exploiter une … … Fintech … Infrastructures de marché … Infrastructures de post-marché … Investisseurs professionnels … PSI … SGP … … et précisions sur les tableaux d’affichage … Innovation … Post-marché … |
06 février 2020 | Actualité | Des commissions consultatives renouvelées Epargnants, marchés, post-marché, gestion et investisseurs institutionnels, opérations et information financières des émetteurs : l’AMF a procédé au renouvellement de ses commissions consultatives, dont les membres ont un mandat renouvelable de trois ans.… l’élaboration de sa doctrine au regard des évolutions du marché, de sa structure et des produits, tant sur le plan … commissions consultatives de l'AMF Epargnants, marchés, post-marché, gestion et investisseurs institutionnels, … … Epargnants, marchés, post-marché, gestion et investisseurs institutionnels, … |
20 novembre 2019 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, Président de l'AMF - ECSDA, Conférence annuelle - 20 novembre 2019 - Bruxelles Seul le prononcé fait foi… depository industry. We all know just how key the post-trade industry is for the efficiency and robustness of … as a whole, these factors have catalysed harmonisation in post-trade activities. However, despite the removal of … - Bruxelles … Prise de parole … Infrastructures de post-marché … Discours de Robert Ophèle, Président de l'AMF - … |
02 juillet 2019 | Communiqué AMF | L'Autorité des marchés financiers publie sa cartographie des risques et des marchés 2019 Correction des marchés et endettement élevé sont les deux principales vulnérabilités de l'édition 2019 marquée par le ralentissement économique, les incertitudes géopolitiques, et l'environnement de taux d'intérêt très bas. La transformation du secteur financier en Europe, synonyme d'éventuelles pressions sur les coûts et profitabilité des acteurs…… Concernant le fonctionnement des infrastructures de marché et post-marché, l'AMF constate les difficultés à atteindre … de diminuer avec la fin du déploiement des mesures prises post-crise mais de nouveaux risques sont identifiés, telle … |
11 février 2019 | Doctrine | Instruction DOC-2007-01 … RCCI ou de RCSI et des collaborateurs d'une entreprise de marché, d'un gestionnaire de système multilatéral de … … Infrastructures de marché Infrastructures de post-marché Conformité Doctrine … Textes de référence … … PROFESSIONNELLES DES INFRASTRUCTURES DE MARCHÉ ET DE POST- MARCHÉ Article 2 - Cartes professionnelles des … |
24 janvier 2019 | Doctrine | Position DOC-2011-10 Lorsqu'une société de gestion procède à des investissements avant la réception des fonds correspondant à la souscription, elle encourt un risque de crédit. En cas de défaillance du souscripteur, la société de gestion doit désinvestir. La position DOC-2011-10 indique que le gain ou la perte est enregistré au niveau de l'OPC.… après l'émission d'un ordre de souscription … SGP Post-marché Doctrine Lorsqu'une société de gestion procède à des … de règlement après l'émission d'un ordre de souscription … Post-marché … |
11 janvier 2019 | Prise de parole | Discours de Robert Ophèle, président de l'AMF - Voeux 2019 à la place financière - Jeudi 10 janvier - Palais Brongniart … le financement par la dette reste très dynamique, dette de marché mais surtout dette bancaire qui augmente de plus de 6 … qu'il soit abandonné. S'agissant des infrastructures de post-marché, avec la réforme d'EMIR, si des progrès ont … certaines documentations commerciales vers un contrôle ex-post par sondage a été entamé. Nous rendons désormais … |
19 octobre 2018 | Doctrine | Position DOC-2018-09 La position DOC-2018-09 vise à intégrer dans les pratiques de régulation de l’AMF les orientations de l’ESMA concernant les risques à prendre en considération par une contrepartie centrale ou une plate-forme de négociation lors de la réalisation d’une évaluation exhaustive des risques à la suite d’une demande d’accès au flux de transactions de la…… et des plates-formes de négociation … Infrastructures de post-marché CSDR Doctrine La position DOC-2018-09 vise à intégrer … de négociation … Doctrine … Infrastructures de post-marché … Orientations concernant l'accès des DCT aux … |
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF. Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02