17 avril 2013 | Décision Commission des sanctions | SAN-2013-11 - Décision de la Commission des sanctions du 16 avril 2013 à l'égard de M. A … D et M. A ont indiqué avoir, le 8 février 2011, évoqué le recrutement par ce dernier d’une équipe d’analystes, mais ne … D et M. A ont indiqué avoir, le 8 février 2011, évoqué le recrutement par ce dernier d’une équipe d’analystes, mais ne … |
11 octobre 2012 | Doctrine | Recommandation DOC-2012-14 |
13 décembre 2011 | Doctrine | Recommandation DOC-2011-17 … de son document de référence, le conseil était en cours de recrutement d’un membre indépendant au sens des critères du … Cette société a ajouté, par ailleurs, que la procédure de recrutement des membres du conseil d’administration associait … |
17 mai 2011 | Décision Commission des sanctions | SAN-2011-08 - Décision de la Commission des sanctions du 7 avril 2011 à l'égard de la société X … d’évaluation des risques propres aux EMTN jusqu’au recrutement, postérieur au contrôle, d’un ingénieur financier … d’évaluation des risques propres aux EMTN jusqu’au recrutement, postérieur au contrôle, d’un ingénieur financier … |
13 avril 2011 | Décision Commission des sanctions | SAN-2011-06 - Décision de la Commission des sanctions du 31 mars 2011 à l'égard de la société GROUPE X et de MM. Y et Z |
13 décembre 2010 | Décision Commission des sanctions | SAN-2010-27 - Décision de la Commission des sanctions du 28 octobre 2010 à l'égard de M. A et de la société X |
02 décembre 2010 | Doctrine | Recommandation DOC-2010-13 … • les effectifs, l’analyse des difficultés éventuelles de recrutement, les motifs de licenciement, l’absentéisme, les … contrats à durée indéterminée Difficultés éventuelles de recrutement Licenciements et ses motifs Heures … Fin d'applicabilité au 05 novembre 2013 |
13 janvier 2009 | Décision Commission des sanctions | SAN-2009-01 - Décision de la Commission des sanctions du 2 octobre 2008 à l'égard de la société FININFOR ET ASSOCIES MULTIGESTION … à ce rapport de contrôle, a indiqué qu’un processus de recrutement avait été mis en place et que, dans cette … la société de gestion de portefeuille a reconnu que le recrutement d’un contrôleur des risques n’avait toujours pu … à ce rapport de contrôle, a indiqué qu’un processus de recrutement avait été mis en place et que, dans cette … |
25 novembre 2008 | Décision Commission des sanctions | SAN-2008-25 - Décision de la Commission des sanctions du 16 octobre 2008 à l'égard de Mme X … et vendus » ; • le volume d’activité a doublé dès le recrutement de Mme X en mars 2001 et n’a cessé de se … et vendus » ; • le volume d’activité a doublé dès le recrutement de Mme X en mars 2001 et n’a cessé de se … |
24 janvier 2008 | Décision Commission des sanctions | SAN-2008-01 - Décision de la Commission des sanctions du 21 novembre 2007 à l'égard de MM. A, B, C et D … 20 novembre 1983, et ce alors même qu’il avait procédé au recrutement d’un directeur financier qualifié ; en ce qui … 20 novembre 1983, et ce alors même qu’il avait procédé au recrutement d’un directeur financier qualifié ; en ce qui … |
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